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Abus d'une substance psycho-active
Adverse possession
Agent de production de matériels électriques
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Coût d'entreposage
Coût de possession
Coût de possession d'un article en stock
Coût de possession des stocks
Coût de possession du stock
Coût de possession global
Coût du maintien en stock
Coût total de possession
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Etats de transe et de possession
Hallucinose
Jalousie
Jeu compulsif
Mauvais voyages
Paranoïa
Possession acquisitive
Possession adversative
Possession de droit
Possession de fait
Possession en droit
Possession intellectuelle
Possession juridique
Possession matérielle
Possession présumée
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "possession de matériel " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]




possession de droit | possession intellectuelle | possession présumée

constructive possession | possession implied in law


possession de droit | possession en droit | possession juridique

legal possession legal possession


possession adversative | possession acquisitive | possession de fait | adverse possession

adverse possession


coût de possession | coût de possession d'un article en stock | coût de possession des stocks | coût de possession du stock | coût du maintien en stock | coût d'entreposage

carrying cost | holding cost | cost of possession


agent de production de matériels électriques | agent de production de matériels électriques/agente de production de matériels électriques | monteur de fabrication de matériels électriques/monteuse de fabrication de matériels électriques | monteuse assembleuse en fabrication de matériels électriques

constructor of electrical equipment | electrical assembler | assembler of electrical equipment | electrical equipment assembler


coût total de possession | coût de possession global | coût de possession

Total Cost of Ownership | TCO | total cost of ownership | total cost of PC ownership


Etats de transe et de possession

Trance and possession disorders


Définition: Trouble consistant en des épisodes répétés et fréquents de jeu qui dominent la vie du sujet au détriment des valeurs et des obligations sociales, professionnelles, matérielles et familiales. | Jeu compulsif

Definition: The disorder consists of frequent, repeated episodes of gambling that dominate the patient's life to the detriment of social, occupational, material, and family values and commitments. | Compulsive gambling
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
1. Lorsqu’un produit entre dans l’Union accompagné, et matériellement en possession, d’une personne physique et qu’il semble raisonnablement destiné à son usage personnel, sa mainlevée n’est pas suspendue au titre de l’article 14, paragraphe 3, sauf si l’utilisation du produit peut porter atteinte à la santé et à la vie des personnes, des animaux ou des plantes.

1. Where a product enters the Union accompanied by, and in the physical possession of, a natural person and reasonably appears to be destined for the personal use of that person, its release shall not be suspended pursuant to Article 14(3) except where the use of the product can endanger the health and life of persons, animals or plants.


H. considérant que le gouvernement égyptien de transition a officiellement qualifié l'association des Frères musulmans de groupe terroriste; que cette décision impose de condamner à des peines de prison plus sévères toute personne dont il est avéré qu'elle est impliquée dans des activités de soutien à l'association ou en possession de matériel de propagande des Frères musulmans; qu'en vertu du cadre juridique égyptien, ces condamnations devraient être prononcées par un juge; que de nombreux membres des Frères musulmans ont quitté le pays ou sont en prison;

H. whereas the Egyptian interim Government declared the Muslim Brotherhood a terrorist group; whereas this decision imposes stiffer prison terms for anyone found engaging in activities that support the group or in possession of Muslim Brotherhood propaganda material; whereas, according to the Egyptian legal framework, this should be stated by a judge; whereas many Muslim Brotherhood members have left the country or are in prison;


3. Il appartient aux États membres de décider si les dispositions de l'article 5, paragraphes 2 et 6, s'appliquent à la production, à l'acquisition ou à la possession de matériel impliquant des enfants ayant atteint la majorité sexuelle lorsque ce matériel est produit et détenu avec leur consentement et uniquement pour l'usage privé des personnes concernées et pour autant que les actes n'aient pas impliqué d'abus.

3. It shall be within the discretion of Member States to decide whether Article 5(2) and (6) applies to production, acquisition or possession of material involving children having reached the age of sexual consent where this material is produced and possessed with their consent and solely for private use of the persons involved, insofar as the acts did not involve any abuse.


Si les autorités compétentes entrent en possession d’autres preuves matérielles, elles autorisent l’accès à ces preuves matérielles en temps utile pour qu’elles puissent être prises en considération.

Where further material evidence comes into the possession of the competent authorities, access shall be granted to it in due time to allow for it to be considered.


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Nous devons lutter plus efficacement contre la violence faite aux enfants et toutes les formes d’abus commis à leur encontre. Nous devons également sanctionner plus sévèrement toute relation sexuelle avec des enfants ainsi que la possession de matériel pédopornographique.

We must combat violence against children and child abuse in all its forms more effectively and increase the penalties for sexual contact with children and the possession of child pornography.


Lorsqu'un bien est livré en plusieurs lots ou pièces, le délai de rétractation doit commencer à courir lorsque le consommateur ou un tiers désigné par celui-ci prend matériellement possession du dernier lot ou de la dernière pièce.

Where a good is delivered in different lots or pieces, the withdrawal period should start when the consumer or a third party indicated by the consumer acquires the material possession of the last lot or piece.


Si les biens sont livrés séparément, le délai de rétractation doit commencer à courir lorsque le consommateur prend matériellement possession de chaque bien particulier.

If the goods are delivered separately, the withdrawal period should start when the consumer acquires the material possession of each individual good.


Il introduit une nouvelle règle selon laquelle le risque de perte ou d'endommagement des biens n'est transféré au consommateur que lorsque ce dernier ou un tiers autre que le transporteur, désigné par le consommateur, prend matériellement possession de ces biens. Le chapitre V reprend dans une large mesure les dispositions de la directive 93/13/CEE.

It introduces a new rule whereby the risk of loss or damage of the goods is transferred to the consumer only when he or a third person indicated by him other than the carrier acquires the material possession of the goods.Chapter V broadly reflects the provision of Directive 93/13/EEC.


La semaine dernière, la cour d’appel, second tribunal en importance du RU, a annulé la condamnation de cinq personnes pour possession de matériel jihadiste précisément parce qu’on ne pouvait pas prouver l’intention d’encourager le terrorisme.

Last week, the UK’s second highest court, the Court of Appeal, quashed the convictions of five men for possession of jihadist material precisely because there was no evidence of intention to encourage terrorism.


Vu le nombre d’orphelins attendant d’être adoptés, surtout à l’Est, et les millions d’enfants qu’on ne laisse pas naître en Europe, une interdiction stricte sur l’adoption d’enfants non européens aurait un impact fort à l’encontre de la traite des enfants, comme l’auraient l’introduction d’un registre des délinquants sexuels à l'échelle européenne et des sanctions plus lourdes en cas d'activité sexuelle avec des enfants ou de possession de matériel pornographique mettant en scène des enfants.

In view of the multitude of orphans waiting for adoption, primarily in the East, and millions of unborn children in Europe, a strict ban on the adoption of non-European children would be a heavy blow against child trafficking, as would the introduction of a Europe-wide sex offenders register and greater penalties for sexual activity with children and for the possession of child pornography.


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