Traduction de «portée de douze » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

groupe à douze canaux | groupe à douze voies | groupe primaire de base de douze voies
twelve channel group

treize à la douzaine [ treize-douze | treize douze | treize pour douze ]
baker's dozen [ printer's dozen | devil's dozen | long dozen ]

treize-douze | treize pour douze | treizième exemplaire | treizième
thirteen as twelve | thirteenth copy | oddcopy

cicéro | corps de douze | douze
cicero

étude de portée générale [ étude de portée gouvernementale | audit de portée générale | audit de portée gouvernementale | vérification de portée générale | vérification de portée gouvernementale ]
government-wide study [ government-wide audit | government-wide auditing ]

cercle de 12 pieds [ cercle de douze pieds | 12-pieds | douze-pieds | cercle extérieur | le plus grand cercle ]
12-foot ring [ twelve-foot ring | 12-foot circle | twelve-foot circle | 12-foot | twelve-foot | outer ring | outer circle | outside ring | outside circle ]

douze
12 (qualifier value)

Traité entre les Etats-Unis et l’URSS sur l’élimination de leurs missiles nucléaires à portée intermédiaire et à plus courte portée | Traité FNI | Traité sur les forces nucléaires à portée intermédiaire
INF Treaty | Intermediate-Range Nuclear Forces Treaty | Treaty between the United States of America and the Union of Soviet Socialist Republics on the Elimination of their Intermediate-Range and Shorter-Range Missiles

missile sol-air à moyenne portée | missile surface-air à moyenne portée | missile surface-air moyenne portée
medium-range surface to air missile | MSAM [Abbr.]

portée libre | ouverture | portée nette | portée
clear span

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

C'est pourquoi, dans le cas des médicaments orphelins, au lieu d'une prorogation du certificat complémentaire de protection, la période d'exclusivité commerciale du médicament orphelin devrait être portée de dix à douze ans si les prescriptions concernant les données relatives à l'usage pédiatrique sont intégralement respectées.
Therefore, for orphan medicinal products, instead of an extension of the supplementary protection certificate, the ten-year period of orphan market exclusivity should be extended to twelve years if the requirement for data on use in the paediatric population is fully met.

Lorsqu'une demande d'autorisation de mise sur le marché est présentée pour un médicament désigné comme médicament orphelin conformément au règlement (CE) no 141/2000, que cette demande comprend les résultats de l'ensemble des études réalisées selon un plan d'investigation pédiatrique approuvé et que la déclaration visée à l'article 28, paragraphe 3, du présent règlement est ultérieurement incluse dans l'autorisation de mise sur le marché accordée, la période visée à l'article 8, paragraphe 1, du règlement (CE) no 141/2000 est portée de dix à douze ans.
Where an application for a marketing authorisation is submitted in respect of a medicinal product designated as an orphan medicinal product pursuant to Regulation (EC) No 141/2000 and that application includes the results of all studies conducted in compliance with an agreed paediatric investigation plan, and the statement referred to in Article 28(3) of this Regulation is subsequently included in the marketing authorisation granted, the ten-year period referred to in Article 8(1) of Regulation (EC) No 141/2000 shall be extended to twelve years.

45. souligne que la prolongation récente de la durée du congé de maternité (portée de douze à seize semaines) devrait être suivie d'une augmentation de salaire, afin de mieux garantir que les familles et les femmes ne soient pas pénalisées financièrement parce qu'elles ont des enfants;
45. Stresses that the recent extension of the legal entitlement for maternity leave (with a rise from twelve to sixteen weeks) should be followed up with a pay increase, in order to better guarantee that families and women are not financially penalised for having children;

L'étude commence au plus tard douze mois après la publication du présent règlement et est achevée au plus tard douze mois plus tard; ses résultats sont ensuite examinés par la Commission et les États membres en vue d'élargir la portée du système de performance et d'y inclure, le cas échéant, des indicateurs de performance et indicateurs clés de performance supplémentaires lors des futures périodes de référence, conformément aux dispositions du présent article.
The study should be commenced not later than 12 months following the publication of this Regulation and completed not later than 12 months thereafter; its results shall then be considered by the Commission and the Member States with a view to expanding the scope of the performance scheme to include any additional performance indicators and key performance indicators for future reference periods, in accordance with the provisions of this Article.

6. relève, d'après le rapport d'activité annuel de la Fondation, que dix exceptions ont été portées au registre des exceptions en 2010, pour douze en 2009;
6. Notes from the Foundation's Annual Activity Report that 10 exceptions were registered on the Register of Exceptions in 2010, compared with 12 in 2009;

Pour ce qui est des aides de sauvetage proposées par la Commission, le rapporteur considère que leur durée de validité devrait être portée à douze mois.
With regard to the rescue aid proposed by the Commission, the rapporteur considers that the period for such aid should be increased to 12 months.

Dans ce cas, la durée minimale du repos est portée à douze heures.
In that event the minimum rest period shall be raised to 12 hours.

Pour toute infraction subséquente, la période minimale d'interdiction de conduire était portée de douze mois à trois ans.
For a subsequent offence, the minimum period of driving prohibition was raised from 12 months to three years.

Le projet de loi C-82 faisait notamment passer de trois mois à un an la période minimale d'interdiction de conduire pour une première infraction aux termes du Code criminel. Pour une deuxième infraction, la peine minimale passait de six mois à deux ans. Pour toute infraction subséquente, la période minimale d'interdiction de conduire était portée de douze mois à trois ans.
Amongst the provisions in Bill C-82 was one that raised the Criminal Code's minimum period of driving prohibition on a first impaired driving offence from three months to one year; on the second offence, the minimum was raised from six months to two years; and for a subsequent offence, the minimum period of driving prohibition was raised from 12 months to three years.

Les différences les plus nettes constatées portent notamment sur : - les listes de produits : différences sur le contenu et la présentation; les listes et les modifications portées ne sont pas publiées simultanément dans tous les pays membres, etc., - les listes de pays : certains Etats publient une liste de destinations proscrites, d'autres de destinations "à facilités" et d'autres encore ne publient ni listes positives ou négatives, - les licences d'exportation : tous les pays ont des licences individuelles validées, la plupart ont des licences simplifiées mais les conditions de délivrance, la présentation matérielle et les caractéristiques des licences varient sensiblement, - les sanctions : si tous les Etats membres disposent de moyens afin de punir les contrevenants, l'éventail des amendes et des peines d'emprisonnement varie très largement. L'amende maximum va de quelque 16.000 ECUS et un montant illimité, les peines de prison oscillent entre 2 et 7 ans selon les pays membres, - renseignements et coopération administrative entre pays : si un réseau informel et efficace de renseignements fonctionne entre certains pays, il n'existe pas de réseau organisé entre les Douze; des efforts sont visibles dans certains pays afin d'informatiser les procédures administratives, mais leur compatibilité à la fois à l'intérieur des pays et entre pays est difficile à apprécier; en outre, il semble que rien n'ait été fait pour informatiser l'accès des exportateurs aux services qui délivrent les licences.
The areas in which the widest divergences were found to exist include: t product lists: differences in content and presentation; for example, the lists and any amendments are not published simultaneously in all the Member States; e country lists: some Member States publish a list of proscribed destinations, others publish a list of "special facility" destinations, while a third group publishes neither white nor black lists; y export licences: all Member States issue validated individual licences and most issue simplified licences, but the conditions of issue, the physical appearance and other features of the licences vary significantly; a penalties: although any breach of the regulations is a punishable offence in every Member State, the fines and terms of imprisonment differ considerably; depending on the country, the maximum fine ranges from some ECU 16 000 to an unlimited amount, and the term of imprisonment from two to seven years; information exchange and administrative cooperation between Member States: although informal but effective arrangements exist for the exchange of information between some Member States, there is no official, Communitybwide intelligence network; an effort is being made in some Member States to computerize administrative procedures, but their compatibility both within the Member States concerned and between them and other Member States is difficult to assess; it would appear, moreover, that nothing has been done to computerize the issuing of export licences.