Vertaling van "porteur de son fourniment " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

porteur de son fourniment
a man accoutred

générateur de courants porteurs | générateur de porteurs | générateur d'onde porteuse | producteur de porteurs
carrier generator

aéronef gros-porteur | avion gros-porteur | gros porteur
wide body aircraft | wide fuselage aircraft | wide-bodied aircraft

bon de souscription à des actions | titre au porteur | valeur au porteur | valeur mobilière au porteur
bearer security | security in bearer form | security payable to bearer | share purchase warrant | share warrant | stock purchase warrant | stock warrant

véhicule gros porteur [ gros porteur ]
large vehicle [ heavy goods vehicle ]

conducteur d’auto-grue/conductrice d’auto-grue | conductrice de grue sur porteur | conducteur de grue mobile/conductrice de grue mobile | conductrice d’auto-grue
mini crane operator | operator specialised in mobile crane | mini crane driver | mobile crane operator

vecteur de maladie [ insecte porteur de maladie ]
disease vector [ disease carrier | disease-carrying insect | vector of human diseases(GEMET) | vector-borne diseases(UNBIS) ]

agent de pompes funèbres | agente de pompes funèbres | agent de pompes funèbres/agente de pompes funèbres | porteur funéraire
funeral home assistant | pallbearer | attendant for funeral organisation | funeral attendant

Messagers, porteurs de bagages et livreurs de colis
Messengers, package deliverers and luggage porters

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Les porteurs de titres, autres que des actions, auxquels sont attachés des droits spéciaux jouissent, au sein de la société absorbante, de droits au moins équivalents à ceux dont ils jouissaient dans la société absorbée, sauf si la modification de ces droits a été approuvée par une assemblée des porteurs de ces titres, lorsque la loi nationale prévoit une telle assemblée, ou par les porteurs de ces titres individuellement, ou encore si ces porteurs ont le droit d'obtenir le rachat de leurs titres par la société absorbante.
Holders of securities, other than shares, to which special rights are attached shall be given rights in the acquiring company at least equivalent to those they possessed in the company being acquired, unless the alteration of those rights has been approved by a meeting of the holders of such securities, if such a meeting is provided for under national laws, or by the holders of those securities individually, or unless the holders are entitled to have their securities repurchased by the acquiring company.

Les porteurs de titres, autres que des actions, auxquels sont attachés des droits spéciaux jouissent, au sein des sociétés bénéficiaires contre lesquelles ces titres peuvent être invoqués conformément au projet de scission, de droits au moins équivalents à ceux dont ils jouissaient dans la société scindée, sauf si la modification de ces droits a été approuvée par une assemblée des porteurs de ces titres, lorsque la loi nationale prévoit un telle assemblée, ou par les porteurs de ces titres individuellement, ou encore si ces porteurs ont le droit d'obtenir le rachat de leurs titres.
Holders of securities, other than shares, to which special rights are attached, shall be given rights in the recipient companies against which such securities may be invoked in accordance with the draft terms of division, at least equivalent to the rights they possessed in the company being divided, unless the alteration of those rights has been approved by a meeting of the holders of such securities, if such a meeting is provided for under national laws, or by the holders of those securities individually, or unless the holders are entitled to have their securities repurchased.

Selon le paragraphe 38(1), le « porteur » est « en possession d’un titre de créance au porteur ou endossé en blanc », alors que le « détenteur » est « en possession d’un titre de créance au porteur ou d’un titre de créance nominatif ou endossé à son profit, au porteur ou en blanc ».
According to clause 38(1), one is considered a “bearer” of a debt obligation if the obligation must be “payable to the bearer or endorsed in blank”. By contrast, one is considered a “holder” of a debt obligation if the debt obligation is “issued or endorsed to the person, to bearer, or in blank”.

du fait que lorsque le droit national requiert l’approbation de la proposition de fusion par les porteurs de parts de l’OPCVM absorbé et que cette proposition reçoit le nombre de voix requises, les porteurs de parts qui ont voté contre la proposition ou n’ont pas voté et qui n’ont pas exercé, dans les délais prévus, les droits que leur accorde l’article 45, paragraphe 1, de la directive 2009/65/CE, deviennent porteurs de parts de l’OPCVM absorbeur.
an explanation that in cases where the merger proposal must be approved by the unit-holders of the merging UCITS under national law and the proposal is approved by the necessary majority, those unit-holders who vote against the proposal or who do not vote at all, and who do not make use of their rights granted pursuant to Article 45(1) of Directive 2009/65/EC within the relevant time limit, shall become unit-holders of the receiving UCITS.

Si le droit national des États membres exige l’approbation des fusions entre OPCVM par les porteurs de parts, les États membres veillent à ce que cette approbation ne nécessite pas plus de 75 % des votes exprimés par les porteurs de parts présents ou représentés à l’assemblée générale des porteurs de parts.
Where the national laws of Member States require approval by the unit-holders of mergers between UCITS, Member States shall ensure that such approval does not require more than 75 % of the votes actually cast by unit-holders present or represented at the general meeting of unit-holders.

les instruments négociables au porteur, y compris les instruments monétaires au porteur tels que les chèques de voyage, les instruments négociables (y compris les chèques, les billets à ordre et les mandats) qui sont soit au porteur, endossés sans restriction, libellés à l'ordre d'un bénéficiaire fictif, soit sous une forme telle que la propriété de l'instrument est transférée au moment de la cession de celui-ci, et les instruments incomplets (y compris les chèques, les billets à ordre et les mandats) signés mais où le nom du bénéficiaire n'a pas été indiqué.
bearer-negotiable instruments including monetary instruments in bearer form such as travellers cheques, negotiable instruments (including cheques, promissory notes and money orders) that are either in bearer form, endorsed without restriction, made out to a fictitious payee, or otherwise in such form that title thereto passes upon delivery and incomplete instruments (including cheques, promissory notes and money orders) signed, but with the payee's name omitted.

Accord UE/États-Unis sur les aéronefs civils gros porteurs de 1992: principaux faits et chiffres
EU – US Agreement on Large Civil Aircraft 1992: key facts and figures

En règle générale, les ovins porteurs de l'allèle ARR semblent posséder un niveau de résistance accru, et les ovins porteurs de deux allèles ARR (ovins ARR/ARR) semblent être extrêmement résistants à la maladie, bien qu'on ignore si cette résistance est absolue.
In general, sheep which carry one ARR allele (half-gene) seem to have a raised level of resistance and sheep which carry two ARR alleles (ARR/ARR sheep) appear to be highly resistant to developing the disease, although we do not know if this resistance is absolute.

Par ailleurs, une taxe sur les livraisons de titres au porteur est appliquée à toute livraison de titres au porteur lorsqu'elle porte sur des fonds publics belges ou étrangers.
A tax on deliveries of bearer securities is also applied to all operations concerning Belgian or foreign public securities.

Le commerçant paiera les mêmes frais que si le porteur avait été espagnol et le porteur les mêmes frais que si le commerçant avait été belge.
The trader will pay the same charges as if the cardholder had been Spanish and the cardholder will pay the same charges as if the trader had been Belgian.