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Accessoire fixe
Bien
Collecte au porte-à-porte
Collecte de déchets au porte-à-porte
Collecte en porte-à-porte
Collecte en porte-à-porte
Collecte porte à porte
Collecte porte-à-porte
Complication mécanique d'une sonde urinaire
Dans un objet
Et un objet immobile
Etats mentionnés en T82.0 dus à sonde
Exiger
Installations
Objet fixé à demeure
Objet pliant
PA
Porte battante
Porte coulissante et chambranle de porte
Porte va-et-vient
Porte à deux battants
Porte à deux vantaux
Porte à double battant
Rouleaux d'essorage d'un lave-linge
Sonde gastrique à demeure
Sonde à demeure
Tel
Un objet en mouvement

Traduction de «porte qui demeure » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
accessoire fixe | bien (meuble) fixé à demeure | installations | objet fixé à demeure

fixture


sonde à demeure | sonde gastrique à demeure

Einhorn indwelling stomach tube


exiger | mettre en demeure (mise en demeure: incitation formelle à exécuter ses obligations)

require (to)


compression, écrasement ou blocage entre:objets en mouvement | un objet en mouvement | et un objet immobile | dans un objet | tel(s) que | caisse d'emballage et sol, après lachage de prise | objet pliant | porte coulissante et chambranle de porte | rouleaux d'essorage d'un lave-linge |

caught, crushed, jammed or pinched:between:moving objects | stationary and moving objects | in object | such as | folding object | sliding door and door-frame | packing crate and floor, after losing grip | washing-machine wringer |


Mise en demeure de produire une ou des déclarations de la taxe sur les produits et services [ Mise en demeure de produire une déclaration de la taxe sur les produits et services ]

Demand for Goods and Services Tax Return(s) [ Demand for Goods and Services Tax Return ]


Complication mécanique d'une sonde urinaire (à demeure)

Mechanical complication of urinary (indwelling) catheter


Etats mentionnés en T82.0 dus à:sonde (de):cystostomie | urétrale, à demeure

Conditions listed in T82.0 due to:catheter:cystostomy | urethral, indwelling |


porte à deux battants | porte à deux vantaux | porte à double battant | porte battante | porte va-et-vient

swing door | swinging door


collecte au porte-à-porte (1) | collecte porte à porte (2) | collecte de déchets au porte-à-porte (3) | collecte en porte-à-porte (4) [ PA ]

door-to-door collection


collecte porte-à-porte | collecte en porte-à-porte

door-to-door collection
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Concernant les usagers de cyclomoteurs, le port du casque demeure un problème sérieux, que ce soit par l'insuffisance des règles, de leur respect ou encore à cause de l'inefficacité des sanctions.

Crash helmet use among moped riders is still a serious problem, whether because of weak regulations, poor compliance or ineffective penalties.


Aux termes d'une jurisprudence constante de la CJCE [10], le droit communautaire ne porte pas atteinte à la compétence des Etats membres pour aménager leur système de sécurité sociale, il demeure toutefois que, dans l'exercice de cette compétence, les Etats membres doivent respecter le droit communautaire [11]. Depuis 1999, et à la suite de la communication de la Commission "Une stratégie concertée pour moderniser la protection sociale" (COM(99)347 final), une coopération européenne en matière de protection sociale se développe, avec ...[+++]

Empty Segment


Dans un essai où la porte est mobile à l’instant t0, la vitesse de la porte par rapport au sol doit demeurer dans la plage de tolérance définie à l’annexe 7, appendice 3, au moins jusqu’à ce que la pénétration maximale soit atteinte, et le mannequin doit être stationnaire à l’instant t0.

In a test where the door is moving at t0, the door's ground velocity shall remain within the corridor defined in Annex 7, Appendix 3 at least until its intrusion reaches its maximum, and the dummy shall be stationary at t0.


(4) Le droit communautaire des brevets applicable au brevet communautaire ne doit pas se substituer aux droits des brevets des Etats membres ni au droit européen des brevets institué par la convention de Munich.En effet, il n'apparaît pas justifié d'obliger les entreprises à déposer leurs brevets comme brevets communautaires, les brevets nationaux et les brevets européens demeurant nécessaires aux entreprises ne désirant pas une protection de leurs inventions à l'échelle de la Communauté; en conséquence, le présent règlement ne porte pas atteinte au dro ...[+++]

(4) Community patent law applicable to the Community patent should not replace the laws of the Member States on patents, nor European patent law as established by the Munich Convention. It would not in fact appear to be justified to require undertakings to apply for registration of their patents as Community patents, since national patents and European patents continue to be necessary for those undertakings which do not want protection of their inventions at Community level. This Regulation should therefore be without prejudice to the right of the Member States to grant national patents.


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Cette condition est à considérer comme satisfaite lorsqu’un consortium demeure en deçà d’un seuil de part de marché donné et peut par conséquent être présumé soumis à une concurrence effective, réelle ou potentielle, de la part de transporteurs non membres du consortium. Aux fins de l’appréciation du marché en cause, il convient de prendre en considération non seulement le trafic direct entre les ports desservis par le consortium, mais également la concurrence éventuelle d’autres services maritimes de ligne à partir de ports substitua ...[+++]

This condition should be regarded as being met when a consortium remains below a given market share threshold and can therefore be presumed to be subject to effective actual or potential competition from carriers that are not members of that consortium. In order to assess the relevant market, account should be taken not only of direct trade between the ports served by a consortium but also of any competition from other liner services sailing from ports which may be substituted for those served by the consortium and, where appropriate, of other modes of transport.


Le port à conteneurs de Hong Kong demeure le plus important au monde par le nombre de conteneurs qui y transitent.

Hong Kong’s container port remains the largest in the world in terms of the number of containers passing through.


(4) Le droit communautaire des brevets applicable au brevet communautaire ne doit pas se substituer aux droits des brevets des Etats membres ni au droit européen des brevets institué par la convention de Munich.En effet, il n'apparaît pas justifié d'obliger les entreprises à déposer leurs brevets comme brevets communautaires, les brevets nationaux et les brevets européens demeurant nécessaires aux entreprises ne désirant pas une protection de leurs inventions à l'échelle de la Communauté; en conséquence, le présent règlement ne porte pas atteinte au dro ...[+++]

(4) Community patent law applicable to the Community patent should not replace the laws of the Member States on patents, nor European patent law as established by the Munich Convention. It would not in fact appear to be justified to require undertakings to apply for registration of their patents as Community patents, since national patents and European patents continue to be necessary for those undertakings which do not want protection of their inventions at Community level. This Regulation should therefore be without prejudice to the right of the Member States to grant national patents.


ij) accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, fenêtres, escaliers, murs ou autres parties de bâtiment, notamment les boutons, les poignées, les crochets, les supports, les porte-serviettes, les plaques d'interrupteurs et autres plaques de protection.

(ij) fittings and mountings intended for permanent installation in or on doors, windows, staircases, walls or other parts of buildings, for example, knobs, handles, hooks, brackets, towel rails, switch-plates and other protective plates.


Le message du Tableau de bord au Conseil européen est globalement positif : à condition que les efforts soient maintenus et renforcés, les perspectives pour atteindre les objectifs de Tampere demeurent bonnes. L'initiative prise à Tampere a incontestablement porté ses fruits et des exemples concrets de progrès déjà réalisés sont fournis plus loin dans la présente introduction.

The Scoreboard's message to the European Council is generally positive: provided that efforts are maintained and strengthened, the prospects for delivering the Tampere objectives remain good The initiative taken at Tampere has undoubtedly borne fruit and concrete examples of the progress already achieved are given later in this introduction.


ij) accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure aux portes, fenêtres, escaliers, murs ou autres parties de bâtiment, notamment les boutons, les poignées, les crochets, les supports, les porte-serviettes, les plaques d'interrupteurs et autres plaques de protection.

(ij) Fittings and mountings intended for permanent installation in or on doors, windows, staircases, walls or other parts of buildings, for example, knobs, handles, hooks, brackets, towel rails, switch-plates and other protective plates.




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porte qui demeure ->

Date index: 2025-02-03
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