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Contamination
Degré de pollution
Exposition à la pollution atmosphérique
Facteurs liés à la pollution de l'environnement
Indice de pollution
Kilomètre-passager imposable
Kilomètre-voyageur imposable
Mille-passager imposable
Mille-passager taxable
Mille-voyageur taxable
Mise en vigueur collective des prix imposés
Niveau de pollution
Pollution
Pollution d'origine tellurique
Pollution de source terrestre
Pollution tellurique
Pratiques collectives de prix imposés
Prix imposés collectifs
Respect d'un prix de revente collectif
Taxe par mille-passager
Taxe par mille-voyageur
émission de polluant

Vertaling van "pollution imposent " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
pollution [ contamination | émission de polluant ]

pollution [ contamination | discharge of pollutants ]


degré de pollution [ indice de pollution | niveau de pollution ]

degree of pollution [ pollution index | pollution level ]


pollution tellurique [ pollution d'origine tellurique | pollution de source terrestre ]

pollution from land-based sources


Définition: Trouble caractérisé par une perte de poids intentionnelle, induite et maintenue par le patient. Il survient habituellement chez une adolescente ou une jeune femme, mais il peut également survenir chez un adolescent ou un jeune homme, tout comme chez un enfant proche de la puberté ou une femme plus âgée jusqu'à la ménopause. Le trouble est associé à une psychopathologie spécifique qui consiste en l'intrusion persistante d'une idée surinvestie: la peur de grossir et d'avoir un corps flasque. Les sujets s'imposent à eux-mêmes un poids faible. Il existe habituellement une dénutrition de gravité variable s'accompagnant de modifica ...[+++]

Definition: A disorder characterized by deliberate weight loss, induced and sustained by the patient. It occurs most commonly in adolescent girls and young women, but adolescent boys and young men may also be affected, as may children approaching puberty and older women up to the menopause. The disorder is associated with a specific psychopathology whereby a dread of fatness and flabbiness of body contour persists as an intrusive overvalued idea, and the patients impose a low weight threshold on themselves. There is usually undernutrition of varying severity with secondary endocrine and metabolic changes and disturbances of bodily functi ...[+++]


mise en vigueur collective des prix imposés [ pratiques collectives de prix imposés | prix imposés collectifs | respect d'un prix de revente collectif ]

collective resale price maintenance


mille-passager imposable | kilomètre-passager imposable | mille-passager taxable | kilomètre-voyageur imposable | mille-voyageur taxable | taxe par mille-passager | taxe par mille-voyageur

revenue passenger miles | RPM


Calcul de l'attribution par une fiducie de ses gains en capital imposables nets et de ses gains en capital imposables admissibles

Calculation of a Trust Designation of its Net Taxable Capital Gains and Eligible Taxable Capital Gains


Revenu imposable rajusté pour l'année d'imposition courante pour le dégrèvement d'impôt de la Colombie-Britannique au titre des redevances [ Revenu imposable rajusté pour l'année d'imposition courante pour le dégrèvement d'impôt de la C.-B. au titre des redevances ]

Adjusted taxable income for the current year for British Columbia Royalty Tax Rebate


Exposition à la pollution atmosphérique

Exposure to air pollution


Facteurs liés à la pollution de l'environnement

Environmental-pollution-related condition
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Elle impose aux États membres de surveiller leurs eaux et de définir celles atteintes par la pollution ainsi que d'élaborer des programmes d’action appropriés visant à prévenir et à réduire ce type de pollution.

It requires Member States to monitor their waters and identify those affected by pollution as well as set up appropriate action programmes aiming at preventing and reducing such pollution.


Le principe du pollueur-payeur impose que les coûts environnementaux de la pollution et de la prévention soient à la charge des responsables de la pollution et que les régimes de redevances reflètent la totalité des coûts des services environnementaux, y compris les coûts d'investissement, les coûts environnementaux de la pollution et des mesures de prévention mises en œuvre ainsi que les coûts liés à la rareté des ressources utilisées.

The polluter-pays principle requires that the environmental costs of pollution and prevention be borne by those who cause pollution and that charging systems reflect the full costs, including capital costs, of environmental services, the environmental costs of pollution and of the preventive measures implemented and the costs linked to the scarcity of the resources used.


Le principe du pollueur-payeur impose que les coûts environnementaux de la pollution et de la prévention soient à la charge des responsables de la pollution et que les régimes de redevances reflètent la totalité des coûts des services environnementaux, y compris les coûts d'investissement, les coûts environnementaux de la pollution et des mesures de prévention mises en œuvre ainsi que les coûts liés à la rareté des ressources utilisées.

The polluter-pays principle requires that the environmental costs of pollution and prevention be borne by those who cause pollution and that charging systems reflect the full costs, including capital costs, of environmental services, the environmental costs of pollution and of the preventive measures implemented and the costs linked to the scarcity of the resources used.


Le principe du pollueur-payeur impose que les coûts environnementaux de la pollution et de la prévention soient à la charge des responsables de la pollution et que les régimes de redevances reflètent la totalité des coûts des services environnementaux, y compris les coûts d'investissement, les coûts environnementaux de la pollution et des mesures de prévention mises en œuvre ainsi que les coûts liés à la rareté des ressources utilisées.

The polluter-pays principle requires that the environmental costs of pollution and prevention be borne by those who cause pollution and that charging systems reflect the full costs, including capital costs, of environmental services, the environmental costs of pollution and of the preventive measures implemented and the costs linked to the scarcity of the resources used.


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Sans préjudice des autres normes et obligations visées dans la présente section, les parties imposent aux opérateurs, en tant qu’obligation générale, l’utilisation des meilleures techniques disponibles, écologiquement efficaces et économiquement appropriées, ainsi que l’observation des normes internationalement admises concernant les déchets ainsi que l’utilisation, le stockage et le rejet des substances et matières nuisibles ou nocives afin de réduire au minimum le risque de pollution.

Without prejudice to other standards or obligations referred to in this Section, the Parties shall impose a general obligation upon operators to use the best available, environmentally effective and economically appropriate techniques and to observe internationally accepted standards regarding wastes, as well as the use, storage and discharge of harmful or noxious substances and materials, with a view to minimising the risk of pollution.


Les mesures adoptées, qui imposent la double coque ou le respect de normes de conception équivalentes pour les pétroliers livrés le 6 juillet 1996 ou après cette date, visent à prévenir la pollution par les hydrocarbures en cas d’abordage ou d’échouement.

Those measures impose double-hull or equivalent design requirements for oil tankers delivered on or after 6 July 1996 aimed at preventing oil pollution in the event of collision or stranding.


Afin de coordonner le processus d'autorisation imposé par la directive et le système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre, une autorisation délivrée en conformité avec la directive ne doit pas contenir des valeurs limites d'émission pour les gaz à effet de serre, si ces derniers font l'objet du système d'échange de quotas d'émission, pourvu qu'il n'y ait pas de problème de pollution au niveau local.

In order to coordinate the permit process required under the Directive and the greenhouse gas emission trading scheme, a permit issued in compliance with the Directive is not obliged to contain the emission limit values for greenhouse gases if these gases are subject to an emission trading scheme, provided there is no local pollution problem.


Afin de coordonner le processus d'autorisation imposé par la directive et le système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre, une autorisation délivrée en conformité avec la directive ne doit pas contenir des valeurs limites d'émission pour les gaz à effet de serre, si ces derniers font l'objet du système d'échange de quotas d'émission, pourvu qu'il n'y ait pas de problème de pollution au niveau local.

In order to coordinate the permit process required under the Directive and the greenhouse gas emission trading scheme, a permit issued in compliance with the Directive is not obliged to contain the emission limit values for greenhouse gases if these gases are subject to an emission trading scheme, provided there is no local pollution problem.


2. Lorsque la Commission estime que la qualité des fiches de performance d'un organisme agréé en matière de sécurité et de prévention de la pollution régresse, sans toutefois justifier le retrait de son agrément sur la base des critères visés à l'article 9, paragraphe 2, elle peut décider d'informer l'organisme agréé en conséquence et l'obliger à prendre les mesures qui s'imposent pour améliorer ses fiches de performance en matière de sécurité et de prévention de la pollution et en informe les États membres.

2. Whenever the Commission considers that the safety and pollution prevention performance records of a recognised organisation worsen, without however justifying the withdrawal of its recognition on the basis of the criteria referred to in Article 9(2), it may decide to inform the recognised organisation accordingly and request it to take appropriate measures to improve its safety and pollution prevention performance records, and inform the Member States thereof.


Le texte devrait stipuler que, lorsque des eaux de baignade ne satisfont pas aux critères requis, leurs gestionnaires seront tenus de prendre, dans un délai donné (fixé par la Commission), les mesures de gestion qui s'imposent pour réduire ou éliminer le risque de pollution/contamination ou éviter que des populations ne soient exposées à cette pollution/contamination.

The Directive would stipulate that, where a bathing water does not meet the required standards, the managers would be required to undertake appropriate management actions within a certain timeframe (which will have to be agreed by the Commission) to reduce or eliminate the risk of pollution/contamination or to prevent human exposure to pollution/contamination.


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