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Contamination
Degré de pollution
Indice de pollution
Lutte contre la pollution par hydrocarbures
Métrologue de la qualité de l’air
Niveau de pollution
Organe créé en vertu d'instruments internationaux
Organe créé en vertu d'un instrument international
Organe créé par traité
Organe créé par un traité
Organe de suivi des traités
Organe de traités
Organisme créé en vertu d'un traité
Pollution
Pollution d'origine tellurique
Pollution de source terrestre
Pollution des mers à partir des terres
Pollution marine d'origine tellurique
Pollution tellurique
Réduction de la pollution par hydrocarbures
Réduction de la pollution par le pétrole
Surveillant de la pollution de l’air
Surveillante de la pollution de l’air
émission de polluant

Vertaling van "pollution crée " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
organe créé en vertu d'un instrument international | organe créé par un traité | organe de suivi des traités | organe de traités

human rights treaty body | treaty body | treaty monitoring body


organisme créé en vertu d'un traité [ organe créé par traité | organe de suivi des traités | organe créé en vertu d'instruments internationaux ]

treaty body


pollution tellurique [ pollution d'origine tellurique | pollution de source terrestre ]

pollution from land-based sources


degré de pollution [ indice de pollution | niveau de pollution ]

degree of pollution [ pollution index | pollution level ]


pollution [ contamination | émission de polluant ]

pollution [ contamination | discharge of pollutants ]


Fonds d'affectation spéciale pour le Fonds multilatéral créé au titre du Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone [ Fonds d'affectation spéciale pour le Fonds multilatéral provisoire créé au titre du Protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone ]

Trust Fund for the Multilateral Fund under the Montreal Protocol on Substances that Deplete the Ozone Layer [ Trust Fund for the Interim Multilateral Fund under the Montreal Protocol on Substances that Deplete the Ozone Layer ]


Compagnie des entreprises cries de développement économique (Cree-Co) Inc. [ Compagnie des entreprises cries de développement économique (Cree-Co) Incorporée ]

Cree Regional Economic Enterprises Company (Cree-Co) Inc. [ Cree Regional Economic Enterprises Company (Cree-Co) Incorporated ]


pollution des mers à partir des rivages, pollution marine tellurique | pollution des mers à partir des terres | pollution marine d'origine tellurique

land-based marine pollution | marine pollution from land-based sources


métrologue de la qualité de l’air | surveillante de la pollution de l’air | surveillant de la pollution de l’air | surveillant de la pollution de l’air/surveillante de la pollution de l’air

air quality consultant | environmental analyst | air pollution analyst | air quality field technican


lutte contre la pollution par hydrocarbures | réduction de la pollution par hydrocarbures | réduction de la pollution par le pétrole

oil pollution abatement
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
167. Sur recommandation du ministre, le gouverneur en conseil peut, en vue de lutter contre la pollution atmosphérique visée au paragraphe 166(1), de la réduire ou de la prévenir, prendre des règlements concernant tout rejet dans l’air d’une substance à partir du Canada qui crée ce type de pollution ou risque de contribuer à ce type de pollution, et ce notamment en ce qui touche les points suivants :

167. The Governor in Council may, on the recommendation of the Minister, make regulations with respect to a substance released from a source in Canada into the air that creates, or may reasonably be anticipated to contribute to air pollution referred to in subsection 166(1) for the purpose of preventing, controlling or correcting the air pollution, including regulations respecting


167. Sur recommandation du ministre, le gouverneur en conseil peut, en vue de lutter contre la pollution atmosphérique visée au paragraphe 166(1), de la réduire ou de la prévenir, prendre des règlements concernant tout rejet dans l’air d’une substance à partir du Canada qui crée ce type de pollution ou risque de contribuer à ce type de pollution, et ce notamment en ce qui touche les points suivants :

167. The Governor in Council may, on the recommendation of the Minister, make regulations with respect to a substance released from a source in Canada into the air that creates, or may reasonably be anticipated to contribute to air pollution referred to in subsection 166(1) for the purpose of preventing, controlling or correcting the air pollution, including regulations respecting


Si la source de pollution atmosphérique mentionnée à l'alinéa 166(1) qui «crée ou risque de créer de la pollution atmosphérique dans un pays étranger» se trouve aux États-Unis, le Canada ne jouit pas des mêmes droits de «lutte contre la pollution ou de prévention ou de réduction de celle-ci» dans ce pays.

If the air pollution referred to in paragraph 166(1)(a), which is the source of the pollution—“air pollution in a country other than Canada”—is a U.S. source, and Canada does not have substantially the same rights with respect to “the prevention, control or correction of pollution” in that country under that division under the U.S. legislation, we wouldn't have the same rights.


Il est devenu nécessaire de présenter une nouvelle proposition de modification d'une directive existante contre la pollution maritime afin de combler un vide juridique créé par un arrêt de la Cour de justice des Communautés européennes en octobre 2007.

The need for a new proposal to amend an existing directive against maritime pollution became necessary in order to fill a legal vacuum created by a relevant ruling of the European Court of Justice in October 2007.


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La proposition à l'examen a pour objectif de combler le vide juridique créé par la décision de la Cour de justice, qui s'est soldée par la mise à l'écart d'une approche harmonisée des sanctions destinées à lutter contre la pollution maritime.

The proposal aims to fill a legal vacuum created by the CJEC decision that left on the sidelines a harmonised approach to possible penalties to combat maritime pollution.


"péage": une somme déterminée, fondée sur la distance parcourue, payable pour l'utilisation par un véhicule d'une infrastructure donnée et comprenant une redevance d'infrastructure et /ou une redevance pour coûts externes; b bis) "redevance d'infrastructure": une redevance perçue au moyen d'un péage aux fins de recouvrer les coûts liés à l 'infrastructure supportés par un ou plusieurs États membres si le projet d'infrastructure a fait l'objet d'une réalisation commune ; b ter) "redevance pour coûts externes": une redevance perçue au moyen d'un péage aux fins de recouvrer les coûts supportés par un État membre en raison de la pollution atmosphérique due a ...[+++]

"toll" means a specified amount payable for a vehicle based on the distance travelled on a given infrastructure and comprising an infrastructure charge and/or an external cost charge; (ba) "infrastructure charge" means a charge levied through a toll for the purpose of recovering the costs related to infrastructure incurred by a Member State or more than one Member State if the infrastructure project has been jointly undertaken ; (bb) "external cost charge" means a charge levied through a toll for the purpose of recovering the costs incurred by a Member State related to traffic-based air pollution and traffic-based noise pollution ; (b ...[+++]


"péage": une somme déterminée, fondée sur la distance parcourue, payable pour l'utilisation par un véhicule d'une infrastructure donnée et comprenant une redevance d'infrastructure et /ou une redevance pour coûts externes; b bis) "redevance d'infrastructure": une redevance perçue au moyen d'un péage aux fins de recouvrer les coûts liés à l 'infrastructure supportés par un ou plusieurs États membres si le projet d'infrastructure a fait l'objet d'une réalisation commune ; b ter) "redevance pour coûts externes": une redevance perçue au moyen d'un péage aux fins de recouvrer les coûts supportés par un État membre en raison de la pollution atmosphérique due a ...[+++]

"toll" means a specified amount payable for a vehicle based on the distance travelled on a given infrastructure and comprising an infrastructure charge and/or an external cost charge; (ba) "infrastructure charge" means a charge levied through a toll for the purpose of recovering the costs related to infrastructure incurred by a Member State or more than one Member State if the infrastructure project has been jointly undertaken ; (bb) "external cost charge" means a charge levied through a toll for the purpose of recovering the costs incurred by a Member State related to traffic-based air pollution and traffic-based noise pollution ; (b ...[+++]


Une saine réglementation en matière de pollution crée un cycle vertueux dans le milieu des affaires.

A sound regulatory environment with respect to good pollution standards creates a virtuous cycle within business.


Ce paragraphe devrait être supprimé parce qu'il affaiblit les contrôles de la pollution diffuse et crée une incertitude juridique.

Those words should be deleted because they weaken controls on diffuse pollution and create legal uncertainty.


Celle-ci cause des problèmes de santé aux quatre coins du pays et le smog engendré par la pollution crée aussi des problèmes, surtout dans les grandes villes.

Pollution is causing health problems in the country and it is causing smog problems, particularly in the big cities.


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