Traduction de «points repris dans » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

objets repris en possession
repossessed goods

air de reprise | air repris
vitiated air

non repris séparément
not separately recorded | N.S.R. [Abbr.]

repris de justice
confirmed criminal

défaut pouvant être repris
reworkable defect

Rapport de la Commission d'enquête sur les repris de justice au Canada
Report of the Inquiry into Habitual Criminals in Canada

repris du parc
lifted from the stack

Programme d'économie d'énergie PEE-3 [ Programme d'utilisation maximale de l'air neuf et repris | Programme PEE-3 ]
Energy Management Application Program EMA-3 [ EMA-3 ]

Commission d'enquête sur les repris de justice au Canada
Inquiry into Habitual Criminals in Canada

soudeur par point | soudeur par point/soudeuse par point | soudeuse par point
electric spot welder | sheet-metal welder | butt welder | spot welder

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Une fois l'étude terminée, un comité de pilotage (composé de représentants des principales administrations concernées) procède à son examen et peut approuver ou faire rectifier le travail jusqu'à ce qu'il traite de façon satisfaisante de tous les points repris dans le cahier des charges initial.
Upon completion of the study, a steering committee (composed of representatives of the main Administrations concerned) reviews the EIA and can approve or rectify the work until it satisfactorily addresses the issues raised in the original EIA specifications.

Il ressort, en particulier, du point 16 de la décision attaquée que la chambre de recours a repris les critères énoncés par la jurisprudence (voir point 84 ci-après) et les a appliqués aux enregistrements communautaires invoqués par la requérante pour les écarter pour autant qu’elle n’était pas liée par les décisions antérieures ou erronées prises par l’OHMI.
It is apparent, in particular, from paragraph 16 of the contested decision that the Board of Appeal reproduced the criteria set out in the case-law (see paragraph 84 below) and applied them to the Community registrations relied on by the applicant in order to reject them in so far as it was not bound by previous or erroneous decisions taken by OHIM.

13. rappelle l'importance de tous les points repris dans les orientations relatives au budget 2012, notamment la modernisation des systèmes logiciels d'application, en ce compris la stratégie numérique relative aux outils web 2.0 et aux réseaux sociaux, le système informatique en nuage, le wifi, la politique d'information et de communication, le système de gestion de la connaissance, la traduction et l'interprétation, la politique environnementale et EMAS, ainsi que les politiques de non-discrimination;
13. Recalls the importance of all the points mentioned in the guidelines for the 2012 budget such as the modernisation of the software application systems including the digital strategy with regard to the Web 2.0 tools and social networks, the cloud computing system and Wifi, information and communication policy, the knowledge management system, translation and interpretation, environmental policy and EMAS and active non-discrimination policies;

13. rappelle l'importance de tous les points repris dans les orientations relatives au budget 2012, notamment la modernisation des systèmes logiciels d'application, en ce compris la stratégie numérique relative aux outils web 2.0 et aux réseaux sociaux, le système informatique en nuage, le wifi, la politique d'information et de communication, le système de gestion de la connaissance, la traduction et l'interprétation, la politique environnementale et EMAS, ainsi que les politiques de non-discrimination;
13. Reminds the importance of all the points mentioned in the guidelines for the budget 2012 such as the modernisation of the software application systems including the digital strategy with regard to the Web 2.0 tools and social networks, cloud computing system and Wifi, information and communication policy, the knowledge management system, translation and interpretation, environmental policy and EMAS and active non-discrimination policies;

Lorsqu'un État membre permet de recourir aux établissements de crédit ou financiers visés à l'article 2, paragraphe 1, point 1) ou 2), situés sur son territoire en tant que tiers au niveau national, cet État membre permet en toutes circonstances aux établissements et personnes visés à l'article 2, paragraphe 1, situés sur son territoire de reconnaître et d'accepter, conformément à l'article 14, les résultats des mesures de vigilance à l'égard de la clientèle prévues à l'article 8, paragraphe 1, points a) à c), appliquées conformément à la présente directive par des établissements visés à l'article 2, paragraphe 1, point 1) ou 2), situés sur le territoire d'un autre État membre, à l'exception des bureaux de change et des établissements de paiement désignés à l'article 4, point 4), de la directive 2007/64/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 novembre 2007 concernant les services de paiement dans le marché intérieur , qui fournissent principalement les services de paiement repris au point 6) de l'annexe de ladite directive, y compris les personnes physiques et morales bénéficiant d'une dérogation au titre de l'article 26 de ladite directive, et qui satisfont aux obligations prévues aux articles 16 et 18 de la présente directive, même si les documents et les données sur lesquels portent ces obligations sont différents de ceux requis dans l'État membre auquel le client s'adresse.
Where a Member State permits credit and financial institutions referred to in Article 2(1)(1) or (2) situated in its territory to be relied on as a third party domestically, that Member State shall in any case permit institutions and persons referred to in Article 2(1) situated in its territory to recognise and accept, in accordance with Article 14, the outcome of the customer due diligence requirements laid down in Article 8(1)(a) to (c), carried out in accordance with this Directive by an institution referred to in Article 2(1)(1) or (2) in another Member State, with the exception of currency exchange offices and payment institutions as defined in Article 4(4) of Directive 2007/64/EC of the European Parliament and of the Council of 13 November 2007 on payment services in the internal market , which mainly provide the payment service listed in point 6 of the Annex to that Directive, including natural and legal persons benefiting from a waiver under Article 26 of that Directive, and meeting the requirements laid down in Articles 16 and 18 of this Directive, even if the documents or data on which these requirements have been based are different to those required in the Member State to which the customer is being referred.

2. Lorsqu'un État membre permet de recourir aux bureaux de change visés à l'article 3, point 2) a), et aux établissements de paiement visés à l'article 4, point 4), de la directive 2007/64/CE, qui fournissent principalement les services de paiement repris au point 6 de l'annexe de ladite directive, situés sur son territoire en tant que tiers au niveau national, cet État membre leur permet en toutes circonstances de reconnaître et d'accepter, conformément à l'article 14 de la présente directive, les résultats des mesures de vigilance à l'égard de la clientèle prévues à l'article 8, paragraphe 1, points a) à c), appliquées conformément à la présente directive par la même catégorie d'établissements situés sur le territoire d'un autre État membre qui satisfont aux obligations prévues aux articles 16 et 18 de la présente directive, même si les documents et les données sur lesquels portent ces obligations sont différents de ceux requis dans l'État membre auquel le client s'adresse.
2. Where a Member State permits currency exchange offices referred to in Article 3(2)(a) and payment institutions as defined in Article 4(4) of Directive 2007/64/EC, which mainly provide the payment service listed in point 6 of the Annex to that Directive, situated in its territory to be relied on as a third party domestically, that Member State shall in any case permit them to recognise and accept, in accordance with Article 14 of this Directive, the outcome of the customer due diligence requirements laid down in Article 8(1)(a) to (c), carried out in accordance with this Directive by the same category of institution in another Member State and meeting the requirements laid down in Articles 16 and 18 of this Directive, even if the documents or data on which these requirements have been based are different to those required in the Member State to which the customer is being referred.

Je me réjouis également que nos institutions aient pu accorder leurs violons concernant les points repris dans cette lettre rectificative ayant trait aux dépenses destinées au développement rural, aux accords de pêche et à l'incorporation dans le budget de l'excédent disponible de l'exercice budgétaire précédent, qui se monte à 1,2 milliard d'euros.
I am also delighted that our institutions can reach agreement on the points of this letter of amendment which pertain to expenditure for rural development, fisheries agreements and the inclusion in the budget of the surplus available from the previous budget year in the sum of EUR 1.2 billion.

Il y a deux points, repris dans la déclaration 23, pour lesquels la Commission est pleinement compétente. Il s'agit de la simplification des Traités et de la répartition des compétences.
There are two points in Declaration No 23, for which the Commission has full jurisdiction, the simplification of the Treaties and the division of competences.

En outre, une série de points repris dans le rapport confirment que le Parlement européen a entendu de manière claire qu’il existe un lien étroit entre les trois objectifs et qu’il faut maintenir l’équilibre entre ces derniers.
Furthermore, a series of points in the report confirm that the European Parliament has clearly understood that there is a close link between these three objectives and the balance between them must be maintained.

1 bis. Sur demande de la Commission et après consultation du comité pour l'évaluation des risques en matière de pharmacovigilance, les médicaments qui sont autorisés conformément au présent règlement et soumis aux conditions visées à l'article 9, paragraphe 4, points c), c bis) ou c quater), à l'article 10 bis, paragraphe 1, premier alinéa, point b), ou à l'article 21, paragraphe 2, peuvent aussi être repris dans la liste visée au paragraphe 1 du présent article.
1a. At the request of the Commission, following consultation with the Pharmacovigilance Risk Assessment Committee, medicinal products that are authorised pursuant to this Regulation, subject to the conditions referred to in points (c), (ca) or (cc) of Article 9(4), point (b) of the first subparagraph of Article 10a(1) or Article 21(2), may also be included in the list referred to in paragraph 1 of this Article.