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Cause valable
Cause à titre onéreux
Considération d'ordre prudentiel
Considération ou cause valable
Considération prudentielle
Considération valable
Considérer comme incluant
Considérer comme s'il contenait
Considérer comme élément de preuve
Considérer le contrat comme résilié
Considérer le contrat comme subsistant
Consigner en preuve
Contre-prestation
Contrepartie
Contrepartie valable
Les considérants
Point considéré de l'arête
Préambule
Valable considération

Traduction de «points considèrent » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
point considéré de l'arête

selected point on the cutting edge


Définition: Cette catégorie est différente des autres dans la mesure où sa Définition: ne repose pas exclusivement sur les symptomes et l'évolution, mais également sur l'un ou l'autre des deux facteurs étiologiques suivants: un événement particulièrement stressant entraînant une réaction aiguë à un facteur de stress, ou un changement particulièrement marquant dans la vie du sujet, comportant des conséquences désagréables et durables et aboutissant à un trouble de l'adaptation. Des facteurs de stress psychosociaux relativement peu sévères parmi les événements de la vie ( life events ) peuvent précipiter la survenue ou influencer le tablea ...[+++]

Definition: This category differs from others in that it includes disorders identifiable on the basis of not only symptoms and course but also the existence of one or other of two causative influences: an exceptionally stressful life event producing an acute stress reaction, or a significant life change leading to continued unpleasant circumstances that result in an adjustment disorder. Although less severe psychosocial stress ( life events ) may precipitate the onset or contribute to the presentation of a very wide range of disorders classified elsewhere in this chapter, its etiological importance is not always clear and in each case wi ...[+++]


Vision d'Environnement Canada : Éléments à considérer, points de discussion, progrès

Environment Canada's Vision Framework: Considerations, Discussion, Progress


cause à titre onéreux [ contrepartie valable | contrepartie | contre-prestation | considération valable | valable considération | cause valable | considération ou cause valable ]

valuable consideration


considérer comme incluant [ considérer comme s'il contenait | considérer comme élément de preuve | consigner en preuve ]

read in [ read into evidence ]


considérer le contrat comme résilié | considérer le contrat comme subsistant

treat treat


considération d'ordre prudentiel | considération prudentielle

prudential consideration


Définition: Troubles de l'humeur persistants et habituellement fluctuants, dans lesquels la plupart des épisodes individuels ne sont pas suffisamment sévères pour justifier un diagnostic d'épisode hypomaniaque ou d'épisode dépressif léger. Toutefois, étant donné qu'ils persistent pendant des années et parfois pendant la plus grande partie de la vie adulte du sujet, ils entraînent une souffrance et une incapacité considérables. Dans certains cas, des épisodes maniaques ou dépressifs récurrents ou isolés peuvent se surajouter à un état ...[+++]

Definition: Persistent and usually fluctuating disorders of mood in which the majority of the individual episodes are not sufficiently severe to warrant being described as hypomanic or mild depressive episodes. Because they last for many years, and sometimes for the greater part of the patient's adult life, they involve considerable distress and disability. In some instances, recurrent or single manic or depressive episodes may become superimposed on a persistent affective disorder.


Définition: Au moins quatre des symptômes cités plus haut sont habituellement présents et le sujet éprouve des difficultés considérables à poursuivre ses activités usuelles.

Definition: Four or more of the above symptoms are usually present and the patient is likely to have great difficulty in continuing with ordinary activities.


attendu que, considérant | les considérants | préambule (dans un contrat)

whereas
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La réunion a été axée sur les deux points considérés comme les plus importants dans le contexte des réformes en cours de l'enseignement supérieur dans les pays partenaires: les systèmes d'assurance de la qualité dans l'enseignement supérieur et la coopération entre universités et entreprises.

The meeting focused in particular on two issues that emerged as the most relevant to the ongoing reforms of higher education in the partner countries, namely quality assurance systems in higher education, and university / enterprise cooperation.


si 1 représente la longueur envahissable, au point considéré, pour la perméabilité de 100 pour cent, et 1 la longueur envahissable, au point considéré, pour la perméabilité de 60 pour cent, la longueur envahissable 1 à ce point, pour une perméabilité µ, s’obtiendra au moyen de la formule :

if 1 be the floodable length at the point considered for permeability 100 per cent and 1 be the floodable length at the point considered for permeability 60 per cent then the floodable length 1 at that point for a permeability µ will be given by


Ce sont des investissements considérables. Ils sont à ce point considérables que le législateur—je crois qu'il faut rendre à César ce qui appartient à César et rendre à Ménard ce qui appartient à Ménard—, du temps du Parti progressiste-conservateur, a offert une protection brevetée.

We are talking about huge investments, so much so that the legislator—I think we have to render unto Caesar what is Caesar's and unto Ménard what is Ménard's—Patent protection was initiated under the Progressive Conservative government.


Les Européens continuent de soutenir massivement l'idée que l'union fait la force (voir annexe): 79 % (soit 2 points de pourcentage supplémentaires par rapport à l'automne 2010) sont partisans d'«une plus grande coordination de la politique économique de tous les États membres de l'Union», 78 % (plus 3 points) plaident pour «l'exercice d'un contrôle plus strict par l'Union lorsque des fonds publics sont affectés au sauvetage de banques et d'institutions financières», 78 % (plus trois points) pensent qu'«une coordination accrue des politiques économiques et financières des pays de la zone euro» serait efficace, 77 % (plus 2 points) soutie ...[+++]

Europeans continue to broadly support the idea of "being stronger by working together" (see Annex): 79% (+2 percentage points from autumn 2010) are in favour of "a stronger coordination of economic policy among all the EU Member States, 78% (+3) are in favour of "a closer supervision by the EU when public money is used to rescue banks and financial institutions," 78% (+3) think that "a stronger coordination of economic and financial policies among the countries of the euro area" would be effective, 77% (+2) support a closer supervision by the EU of the activities of large financial groups" and 73% (+2) think that "a more important role f ...[+++]


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En fait, selon le Marleau-Montpetit, les précédents ne devraient pas être le seul point considéré:

In fact, Marleau and Montpetit seem to agree that precedents should not be the only consideration when the book states that:


45 À la lumière de l’ensemble des considérations qui précèdent, il y a lieu de conclure que, en considérant que la marque demandée était dépourvue de caractère distinctif, la chambre de recours a méconnu les termes de l’article 7, paragraphe 1, sous b), du règlement n° 40/94, dont il découle qu’un minimum de caractère distinctif suffit pour que le motif de refus défini dans cet article ne soit pas applicable [arrêts du Tribunal du 27 février 2002, Eurocool Logistik/OHMI (EUROCOOL), T‑34/00, Rec. p. II‑683, point 39 ; Calandre, précité, points 33 et 49, et Forme ...[+++]

In the light of all (of) the foregoing considerations, it must be concluded that, by taking the view that the trade mark applied for was devoid of any distinctive character, the Board of Appeal misconstrued the wording of Article 7(1)(b) of Regulation No 40/94 from which it follows that a minimum degree of distinctive character is sufficient to render inapplicable the ground for refusal set out in that article (Case T-34/00 Eurocool Logistik v OHIM (EUROCOOL) [2002] ECR II‑683, paragraph 39.Grille, paragraphs 33 and 49; and Shape of a bottle, paragraph 42).


Un contrat dérivé ne devrait être considéré comme un instrument financier relevant de l'annexe I, section C, point 10, de la directive 2004/39/CE que s'il se rapporte à un sous-jacent visé à ladite section C, point 10, ou dans le présent règlement et s'il remplit les conditions fixées dans le présent règlement pour qu'un contrat puisse être considéré comme ayant les caractéristiques d'«autres instruments financiers dérivés».

A derivative contract should only be considered to be a financial instrument under Section C(10) of that Annex if it relates to an underlying specified in Section C(10) or in this Regulation and meets the criteria in this Regulation for determining whether it should be considered as having the characteristics of other derivative financial instruments.


L’intérêt général pris en considération lors de l’examen de chacun de ces motifs de refus peut, voire doit, refléter des considérations différentes, selon le motif de refus en cause (arrêts Henkel/OHMI, précité, points 45 et 46; du 16 septembre 2004, SAT.1/OHMI, C‑329/02 P, Rec. p. I-8317, point 25, et BioID/OHMI, précité, point 59).

The general interest to be taken into consideration when examining each of those grounds for refusal may or even must reflect different considerations according to the ground for refusal in question (Henkel v OHIM, paragraphs 45 and 46; Case C‑329/02 P SAT.1 v OHIM [2004] ECR I‑8317, paragraph 25, and BioID v OHIM, paragraph 59).


Aux fins de l'application de l'article 1er, point 2 a), de la directive 2003/6/CE, et sans préjudice des exemples cités au deuxième alinéa de ce point 2, les États membres veillent à ce que les autorités compétentes et les participants au marché, lorsqu'ils examinent des opérations ou des ordres, prennent en considération les signaux suivants, qui ne forment pas une liste exhaustive et ne doivent pas être considérés comme constituant en eux-mêmes une manipulation de marché:

For the purposes of applying point 2(a) of Article 1 of Directive 2003/6/EC, and without prejudice to the examples set out in the second paragraph of point 2 thereof, Member States shall ensure that the following non-exhaustive signals, which should not necessarily be deemed in themselves to constitute market manipulation, are taken into account when transactions or orders to trade are examined by market participants and competent authorities:


Si le surplus est à ce point considérable que, même après qu'on aura ramené les prestations aux niveaux antérieurs et qu'on aura amélioré les conditions donnant droit aux prestations, il suffit amplement à nous protéger contre toute récession économique importante, le surplus doit alors être remis aux participants.

If the surplus is of such a magnitude that even with the restoration of benefit levels and enhancements of entitlements it is more than adequate to cover any major economic recession, then such surplus must be returned to the participants.


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