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Achèvement substantiel de l'ouvrage
Achèvement substantiel des travaux
Allégation d'un fait déterminant
Allégation d'un fait substantiel
Changement substantiel
Circuit point à point
Communication point à point
Configuration point à point
Connexion point à point
Incident de sécurité des TI substantiel
Liaison point à point
Ligne point à point
Modification de fond
Modification substantielle
Preuve déterminante
Preuve juridiquement pertinente
Preuve matérielle
Preuve substantielle
Prétention d'un fait substantiel
Quasi-achèvement de l'ouvrage
Quasi-achèvement des travaux
Réseau de téléconduite point à point
Réseau point à point
Soudeur par point
Soudeuse par point
Témoignage essentiel
Témoignage important
Témoignage substantiel

Traduction de «point substantielles » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
preuve déterminante | preuve juridiquement pertinente | preuve matérielle | preuve substantielle | témoignage essentiel | témoignage important | témoignage substantiel

material evidence


changement substantiel | modification de fond | modification substantielle

substantive amendment | substantive change


achèvement substantiel de l'ouvrage | achèvement substantiel des travaux | quasi-achèvement de l'ouvrage | quasi-achèvement des travaux

substantial completion of the work | substantial completion | substantial performance of the work | substantial performance


preuve substantielle | témoignage substantiel

material evidence


incident de sécurité substantiel de technologie de l'information [ incident de sécurité des TI substantiel ]

significant information technology security incident [ significant IT security incident ]


preuve substantielle [ témoignage substantiel ]

material evidence


allégation d'un fait substantiel [ prétention d'un fait substantiel | allégation d'un fait déterminant ]

allegation of a material fact


configuration point à point | réseau de téléconduite point à point | réseau point à point

point-to-point configuration


liaison point à point | connexion point à point | communication point à point | circuit point à point | ligne point à point

point-to-point link | point-to-point connection | point-to-point communication | point-to-point circuit | point-to-point line


soudeur par point | soudeur par point/soudeuse par point | soudeuse par point

electric spot welder | sheet-metal welder | butt welder | spot welder
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il y a lieu, toutefois, de préciser que de telles modifications ne devraient pas être à ce point substantielles qu’elles auraient permis l’admission d’autres candidats que ceux retenus initialement ou auraient attiré davantage de participants à la procédure de passation de marché.

It should, however, be clarified that such changes should not be so substantial that the admission of candidates other than those initially selected would have been allowed for or additional participants in the procurement procedure would have been attracted.


Il y a lieu, toutefois, de préciser que de telles modifications ne devraient pas être à ce point substantielles qu'elles auraient permis l'admission d'autres candidats que ceux retenus initialement ou auraient attiré davantage de participants à la procédure de passation de marché.

It should, however, be clarified that such changes should not be so substantial that the admission of candidates other than those initially selected would have been allowed for or additional participants in the procurement procedure would have been attracted.


4. La modification d’une concession en cours est considérée comme substantielle au sens du paragraphe 1, point e), lorsqu’elle rend les caractéristiques de la concession substantiellement différentes de celles prévues initialement.

4. A modification of a concession during its term shall be considered to be substantial within the meaning of point (e) of paragraph 1, where it renders the concession materially different in character from the one initially concluded.


Lorsqu’il est prévu d’apporter des modifications substantielles à l’installation visées à l’article 12, paragraphe 5, et à l’article 13, paragraphe 4, le rapport modifié sur les dangers majeurs intégrant les modifications substantielles, à soumettre en vertu de l’article 11, paragraphe 1, point f), contient au minimum les informations suivantes:

Where material changes are to be made to the installation as referred to in Article 12(5) and Article 13(4), the amended report on major hazards incorporating the material changes to be submitted pursuant to point (f) of Article 11(1) shall contain at least the following information:


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3. Les États membres veillent à ce que l’exploitant du puits associe le vérificateur indépendant à la planification et à la préparation de toute modification substantielle de la notification d’opérations sur puits soumise en vertu de l’article 17, paragraphe 4, point b), et à ce qu’il informe immédiatement l’autorité compétente de toute modification substantielle de la notification d’opérations sur puits qui est soumise.

3. Member States shall ensure that the operator of the well involves the independent verifier in planning and preparation of a material change to the submitted notification of well operations pursuant to point (b) of Article 17(4) and that it immediately informs the competent authority of any material change to the submitted notification of well operations.


Comme toujours, Mesdames et Messieurs les députés, la recherche d’un compromis n’est pas évidente, car il reste beaucoup de points substantiels en suspens.

As ever, ladies and gentlemen, finding a compromise is not easy, since there are many significant points outstanding.


Je voudrais soulever brièvement trois points substantiels.

I would like to raise three brief points of substance.


Beaucoup de points substantiels du processus donnent suite à des programmes antérieurs, comme la libéralisation des marchés de l'énergie, déjà engagée antérieurement.

Many of the projects of substance in the process are a continuation of those schemes, such as liberalising the energy markets, which were in hand before.


Aujourd’hui, les amendements de la commission juridique, de même qu'un autre amendement qui peut être souligné et qui mérite d’être voté, améliorent cette directive sur certains points substantiels, comme la copie privée.

At the moment, the amendments of the Committee on Legal Affairs, added to certain other notable amendments which deserve to be supported, improve this directive on certain substantial points, such as private copying.


a) qu'il accomplisse un stage d'adaptation pendant deux ans au maximum ou se soumette à une épreuve d'aptitude lorsque la formation qu'il a reçue selon l'article 5 premier alinéa points a) ou b) porte sur des matières théoriques et/ou pratiques substantiellement différentes de celles couvertes par le certificat requis dans l'État membre d'accueil, ou lorsqu'il y a des différences dans les champs d'activité caractérisées dans l'État membre d'accueil par une formation spécifique portant sur des matières théoriques et/ou ...[+++]

(a) complete an adaptation period not exceeding two years or to take an aptitude test when the education and training which he received in accordance with points (a) or (b) of the first subparagraph of Article 5 relates to theoretical or practical matters differing substantially from those covered by the certificate required in the host Member State, or where there are differences in the fields of activity characterized in the host Member State by specific education and training relating to theoretical or practical matters ...[+++]


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