Traduction de «point c pourraient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

point C de l'ILS
ILS point C

Le tabac tue. Un point c'est tout.
No butts about it. Smoking kills.

Toutes les compensations pourraient être versées pendant les périodes prévues.
All payments could be made within the set payment windows.

s'efforcer de rechercher des solutions appropriées aux difficultés qui pourraient apparaître
to endeavour to seek appropriate solutions to difficulties that might arise

des solutions qui pourraient être inconciliables
irreconcilable judgments

soudeur par point | soudeur par point/soudeuse par point | soudeuse par point
electric spot welder | sheet-metal welder | butt welder | spot welder

centre de figure | cœur | centre | point du cœur | terminaison intérieure | centre de la figure
core | inner terminus | centre | point of the core

apex du cœur | pointe du cœur
apex of heart

pointe du cœur [ apex cordis ]
apex or heart [ apex cordis ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

5. En ce qui concerne les personnes qui, comme mentionné au paragraphe 1, point c), pourraient être appelées à témoigner dans le cadre d’enquêtes portant sur les infractions considérées ou de poursuites pénales ultérieures, les données peuvent être stockées pour les catégories visées au paragraphe 2, point a) i) jusqu'au point c) iii), de la présente annexe, ainsi que pour les catégories suivantes:
5. With regard to persons who, as referred to in paragraph 1 (c), might be called on to testify in investigations in connection with the offences under consideration or in subsequent criminal proceedings, data referred to in paragraph 2 point (a) indent ‘i’ to paragraph 2 (c) indent ‘iii’ of this Annex as well as categories of data complying with the following criteria, may be stored:

En ce qui concerne les personnes qui, comme visé au paragraphe 1, point c), pourraient être appelées à témoigner dans le cadre d'enquêtes portant sur les infractions considérées ou de poursuites pénales ultérieures, les données visées au paragraphe 2, points a) à c) iii), peuvent être stockées, ainsi que les catégories de données répondant aux critères suivants:
With regard to persons who, as referred to in point (c) of paragraph 1, might be called on to testify in investigations in connection with the offences under consideration or in subsequent criminal proceedings, data referred to in point (a) to point (c)(iii) of paragraph 2 as well as categories of data complying with the following criteria may be stored:

Les caractéristiques détaillées des IPC imposés par les ARN en vertu du point 21 pourraient être convenues entre l’opérateur PSM et les demandeurs d’accès tiers et être régulièrement mises à jour, le cas échéant.
The specific details of KPIs imposed by the NRA pursuant to point 21 could be agreed between the SMP operator and third-party access seekers and should be updated on a regular basis as necessary.

La contrepartie affectée aux points cadeau doit être évaluée par référence à leur juste valeur, c.-à-d. au montant auquel les points cadeau pourraient être vendus séparément.
The consideration allocated to the award credits shall be measured by reference to their fair value, i.e. the amount for which the award credits could be sold separately.

Les dérogations prévues dans la directive 2004/39/CE concernant la négociation pour compte propre ou la négociation et la fourniture d'autres services d'investissement relatifs aux instruments dérivés sur matières premières relevant de l'annexe I, section C, point 5, 6 et 7, de ladite directive ou aux instruments dérivés relevant de son annexe I, section C, point 10, pourraient avoir pour effet d'exclure un grand nombre de producteurs et de consommateurs commerciaux d'énergie et d'autres matières premières, y compris les fournisseurs d'énergie, les négociants en matières premières et leurs filiales, du champ d'application de la directive et, partant, de les soustraire à l'obligation d'évaluer, comme le prévoit le présent règlement, si les contrats qu'ils négocient sont des instruments financiers.
The exemptions in Directive 2004/39/EC that relate to dealing on own account or to dealing or providing other investment services in relation to commodity derivatives covered by Sections C(5), C(6) and C(7) of Annex I to that Directive or derivatives covered by Section C(10) of that Annex I could be expected to exclude significant numbers of commercial producers and consumers of energy and other commodities, including energy suppliers, commodity merchants and their subsidiaries from the scope of that Directive, and therefore such participants will not be required to apply the tests in this Regulation to determine if the contracts they deal in are financial instruments.

Ce rapport présente la transposition et la mise en œuvre de la directive 2004/83/CE par les pays de l’UE et souligne les points qui pourraient poser problème.
This report presents the transposition and implementation of Directive 2004/83/EC by EU countries and any problematic issues identified as a result thereof.

En conséquence, la Commission a commencé à dresser la liste des points qui pourraient faire l'objet d'une coopération.
The Commission has therefore started to draw up a list of possible areas for cooperation.

Le CEPD est d'avis que les obligations découlant du droit du travail (article 8, paragraphe 2, point b), de la directive), d'autres dérogations (article 8, paragraphe 4), ou du consentement (article 8, paragraphe 2, point a) pourraient constituer des fondements juridiques pertinents pour le traitement de données sensibles liées à la sécurité sociale.
The EDPS considers that obligations stemming from employment law (Article 8.2.b of the Directive), further exceptions (Article 8.4) or consent (Article 8.2.a) might constitute relevant legal grounds for processing sensitive social security data.