Vertaling van "plusieurs objets pourraient " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

liste des questions qui pourraient faire l'objet d'un débat public lors des sessions du Conseil
list of topics on which there could be open debates at meetings of the Council of Ministers

partage des objets d'un système entre plusieurs agents
sharing

Lettre formulaire objet : Cas de recouvrement - Banques (plusieurs)
Form Letter - Recovery of Cheque - Banks (Many)

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

On y retrouve quelque 3,5 millions d'objets, chiffre qui peut facilement être trompeur, car plusieurs objets pourraient plutôt être considérés comme étant des échantillons à caractère scientifique plutôt que de véritables objets d'art ou historiques. Commençons donc tout d'abord par un survol des meilleures pratiques dans l'acquisition, la conservation et la protection de nos collections historiques.
It is usually numbered at about 3.5 million objects, a figure that could easily mislead as many could be best considered as scientific samples rather than objets d'art. Let's begin with a brief overview of best practices in acquiring, preserving, and protecting our historical collections.

est susceptible de faire l'objet de pressions (par exemple, en raison de la possession d'une ou plusieurs nationalités d'États non membres de l'UE ou par l'intermédiaire de parents ou de proches qui pourraient être vulnérables face à des services de renseignement étrangers, des groupes terroristes ou d'autres organisations ou personnes se livrant à des activités subversives, dont les visées peuvent menacer les intérêts de l'UE et/ou des États membres dans le domaine de la sécurité).
may be liable to pressure (e.g. through holding one or more non-EU nationalities or through relatives or close associates who could be vulnerable to foreign intelligence services, terrorist groups or other subversive organisations, or individuals whose aims may threaten the security interests of the EU and/or Member States).

Plusieurs des mesures à prendre pourraient faire l'objet d'une coordination au niveau de l'Union, et le programme Fiscalis 2013 comprend des instruments susceptibles de soutenir l'élaboration et la mise en œuvre de ces mesures.
A number of actions to be taken could be coordinated at EU level and the Fiscalis 2013 programme provides appropriate tools for supporting the development and implementation of these actions.

En principe, chaque accident ou incident de mer devrait faire l'objet d'une seule enquête menée par un État membre, ou par un État membre principalement responsable de l'enquête avec la participation de tout autre État ayant d'importants intérêts en jeu. Dans des cas exceptionnels dûment justifiés impliquant plusieurs États membres en lien avec le pavillon du navire concerné, du lieu de l'accident ou de la nationalité des victimes, des enquêtes parallèles pourraient être conduites.
In principle, each marine casualty or incident should be subject to only one investigation carried out by a Member State or a lead investigating Member State with the participation of any other substantially interested States. In exceptional duly justified cases involving two or more Member States in connection with the flag of the ship concerned, the location of the casualty or the nationality of the victims, parallel investigations could be conducted.

Même si la Commission s’est ralliée à la position commune dans son état actuel, plusieurs thèmes pourraient faire l’objet d’améliorations supplémentaires, en particulier en ce qui concerne les définitions des différents types de piles et les objectifs en matière de collecte.
Even though the Commission has embraced the common position as it stands, there are several issues that could benefit from further improvements, in particular regarding the definitions of different battery types and the collection targets.

À partir des données communiquées par plusieurs pays, il a été estimé que 80% des ressortissants de l'UE actuellement en détention provisoire pourraient potentiellement faire l'objet d'une décision de transfert préalable au procès et de mesures de substitution à la détention provisoire .
Based on the data from several countries, it was estimated that as many as 80% of EU nationals currently in pre-trial detention could be potentially subject to a pre-trial transfer order and application of alternative measure than pre-trial detention.

Plusieurs questions techniques figurant à l'ordre du jour de la conférence pourraient faire l'objet d'un accord.
There are a number of technical issues on the COP-agenda to discuss where agreement could be reached.

Sans préjudice d'autres sanctions qui pourraient être appliquées, lorsque une ou plusieurs infractions figurant notamment parmi celles reprises à l'annexe II ont été constatées au cours de transports de marchandises dangereuses par route, les véhicules concernés peuvent être immobilisés, sur place ou à un endroit désigné à cet effet par les autorités de contrôle, et obligés de se mettre en conformité avant de poursuivre leur voyage, ou faire l'objet d'autres mesures appropriées en fonction des circonstances ou des impératifs de sécurité y compris, le cas échéant, le refus d'entrée de ces véhicules dans la Communauté.
Without prejudice to other penalties which may be imposed, vehicles in respect of which one or more infringements of the rules on the transport of dangerous goods, in particular infringements listed in Annex II, are established may be immobilized either on-the-spot or at a place designated for this purpose by the authorities carrying out the check and required to be brought into conformity before continuing their journey or may be subject to other appropriate measures, depending on the circumstances or the requirements of safety including, where appropriate, refusal to allow such vehicles to enter the Community.

Les déclarations que le ministre de la Justice a faites le 4 octobre alors qu'il se trouvait au Yukon donnent lieu de penser que les réserves pourraient faire l'objet d'une mesure législative spéciale (1535) Comme plusieurs réserves chevauchent la frontière canado-américaine et que le ministre du Revenu a dit que les États-Unis étaient inondés d'armes, comment le ministre a-t-il donc l'intention de lutter contre les activités de contrebande et de marché noir qui sont déjà très répandues à la frontière et sur les réserves adjacentes?
From statements the Minister of Justice made on October 4 while in Yukon, we have reason to believe that special legislation may be granted to reserves (1535) Since a number of reserves are on the Canada-U.S. border and the minister of revenue has stated that the U.S. is awash with weapons, how does the minister propose to deal with smuggling and black market activities that is already so prevalent on reserves adjacent to the international boundary?

b) dont un des objets principaux ou une des activités principales est de commettre ou de faciliter une ou plusieurs infractions graves qui, si elles étaient commises, pourraient lui procurer – ou procurer à une personne qui en fait partie –, directement ou indirectement, un avantage matériel, notamment financier.
(b) has as one of its main purposes or main activities the facilitation or commission of one or more serious offences that, if committed, would likely result in the direct or indirect receipt of a material benefit, including a financial benefit, by the group or by any of the persons who constitute the group.