Traduction de «plusieurs contreparties centrales » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

chambre de compensation à contrepartie centrale | chambre de compensation avec contrepartie centrale
Central Counterparty Clearing House | CCP Clearing House [Abbr.]

système de compensation multilatérale sans contrepartie centrale
multilateral netting scheme without a central counterparty

contrepartie centrale
central counterparty | CCP [Abbr.]

contrepartie centrale
central counterparty | CCP

contrepartie centrale
central counterparty

réseau central partagé par plusieurs exploitants
multi-operator core network

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Dans le cas où une contrepartie centrale qui a reçu l’agrément pour les régimes transitoires est étroitement liée à une ou à plusieurs contreparties centrales, celles-ci ne bénéficient pas des droits d’accès visés à l’article 35 ou à l’article 36 en ce qui concerne les produits dérivés cotés pour la durée de cette période transitoire.
Where a trading venue, which has been approved for the transitional arrangements, is connected by close links to one or more CCPs, those CCPs shall not benefit from access rights under Article 35 or 36 for exchange-traded derivatives for the duration of that transitional period.

Dans le cas où une contrepartie centrale qui a reçu l'agrément pour les régimes transitoires est étroitement liée à une ou à plusieurs contreparties centrales, celles-ci ne bénéficient pas des droits d'accès visés à l'article 35 ou à l'article 36 en ce qui concerne les produits dérivés cotés pour la durée de cette période transitoire.
Where a trading venue, which has been approved for the transitional arrangements, is connected by close links to one or more CCPs, those CCPs shall not benefit from access rights under Article 35 or 36 for exchange-traded derivatives for the duration of that transitional period .

Si une plate-forme de négociation qui a adressé une notification en vertu du présent paragraphe est étroitement liée à une ou à plusieurs contreparties centrales, celles-ci ne bénéficient pas des droits d'accès au titre de l'article 35 ou du présent article pour les produits dérivés cotés compris dans le seuil correspondant pendant toute la durée de la non-participation.
Where a trading venue which has made a notification under this paragraph is connected by close links to one or more CCPs, those CCPs shall not benefit from access rights under Article 35 or this Article for exchange-traded derivatives within the relevant threshold, for the duration of the opt-out.

Le droit d'accès d'une contrepartie centrale à une plate-forme de négociation devrait prévoir la possibilité d'accords en vertu desquels plusieurs contreparties centrales utilisent les flux de négociation d'une même plate-forme, sans toutefois que cela aboutisse à l'interopérabilité pour la compensation centrale des produits dérivés ou donne lieu à une fragmentation des liquidités.
The right of access of a CCP to a trading venue should allow for arrangements whereby multiple CCPs are using trade feeds of the same trading venue. However, this should not lead to interoperability for derivatives clearing or create liquidity fragmentation.

e)lorsqu'une contrepartie centrale détient des expositions sur une ou plusieurs contreparties centrales, elle traite ces expositions comme s'il s'agissait d'expositions vis-à-vis de membres compensateurs et inclut toutes marges ou contributions préfinancées reçues de ces contreparties centrales dans le calcul de KCCP.
(e)where a CCP has exposures to one or more CCPs it shall treat any such exposures as if they were exposures to clearing members and include any margin or pre-funded contributions received from those CCPs in the calculation of KCCP

Le droit d'accès d'une contrepartie centrale à une plate-forme de négociation devrait prévoir la possibilité d'accords par lesquels plusieurs contreparties centrales utilisent les données relatives aux transactions de la même plate-forme de négociation.
The right of access of a CCP to a trading venue should allow for arrangements whereby multiple CCPs use trade feeds of the same trading venue.

le fait que la même catégorie de produits dérivés de gré à gré soit ou non déjà compensée par plusieurs contreparties centrales.
whether more than one CCP already clear the same class of OTC derivatives.

Lorsqu'une évaluation, au sens du deuxième alinéa, point b), révèle des carences dans la résilience d'une ou de plusieurs contreparties centrales, l'AEMF émet les recommandations nécessaires conformément à l'article 16 du règlement (UE) no 1095/2010.
Where an assessment referred to in point (b) of the second subparagraph exposes shortcomings in the resilience of one or more CCPs, ESMA shall issue the necessary recommendations pursuant to Article 16 of Regulation (EU) No 1095/2010.

Par conséquent, la Commission devrait être invitée à prendre en considération les résultats des travaux actuellement conduits entre banques centrales pour établir, en coopération avec le SEBC, l'éventuelle nécessité de mesures facilitant l'accès des contreparties centrales aux facilités de trésorerie de banque centrale dans une ou plusieurs monnaies ainsi qu'à faire rapport au Parlement européen et au Conseil.
The Commission should therefore be invited to take into account the results of any ongoing work between central banks, to assess, in cooperation with the ESCB, the possible need for measures to facilitate CCPs' access to central bank liquidity facilities in one or more currencies and to report to the European Parliament and the Council.

(1) «contrepartie centrale», une entité qui s’interpose, conformément au droit, entre les contreparties à des contrats négociés sur un ou plusieurs marchés financiers, en devenant l’acheteur vis-à-vis de tout vendeur et le vendeur vis-à-vis de tout acheteur, et qui est responsable du fonctionnement d’un système de compensation;
(1) 'central counterparty’ or ‘CCP' means an entity that legally interposes itself between the counterparties to the contracts traded within one or more financial markets, becoming the buyer to every seller and the seller to every buyer and which is responsible for the operation of a clearing system;