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D'autre part admissible
Date limite de vente
Durée de conservation
Durée de stockage
Durée de vie en conditions autres qu'opérationnelles
Durée de vie en magasin
Entreprise contrôlée par deux ou plusieurs autres
Par ailleurs admissible
Question interdisciplinaire
Question intersectorielle
Question qui en regroupe plusieurs autres
Question qui regroupe différents domaines
Qui remplit les autres conditions d'admissibilité
Qui satisfait aux autres conditions d'admissibilité

Vertaling van "plusieurs autres conditions " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Définition: Il s'agit de perturbations sévères de la personnalité et des tendances comportementales de l'individu, non directement imputables à une maladie, une lésion, ou une autre atteinte cérébrale, ou à un autre trouble psychiatrique. Ces perturbations concernent habituellement plusieurs secteurs de la personnalité; elles s'accompagnent en général d'un bouleversement personnel et social considérable, apparaissent habituellement durant l'enfance ou l'adolescence et persistent pendant tout l'âge adulte.

Definition: These are severe disturbances in the personality and behavioural tendencies of the individual; not directly resulting from disease, damage, or other insult to the brain, or from another psychiatric disorder; usually involving several areas of the personality; nearly always associated with considerable personal distress and social disruption; and usually manifest since childhood or adolescence and continuing throughout adulthood.


d'autre part admissible [ par ailleurs admissible | qui satisfait aux autres conditions d'admissibilité | qui remplit les autres conditions d'admissibilité ]

otherwise admissible


Définition: Utilisation d'objets inanimés comme stimulus de l'excitation et de la satisfaction sexuelle. De nombreux fétiches sont des prolongements du corps, comme des vêtements ou des chaussures. D'autres exemples courants concernent une texture particulière comme le caoutchouc, le plastique ou le cuir. Les objets fétiches varient dans leur importance d'un individu à l'autre. Dans certains cas, ils servent simplement à renforcer l'excitation sexuelle, atteinte par ailleurs dans des conditions normales (par exemple le fait d'avoir un ...[+++]

Definition: Reliance on some non-living object as a stimulus for sexual arousal and sexual gratification. Many fetishes are extensions of the human body, such as articles of clothing or footwear. Other common examples are characterized by some particular texture such as rubber, plastic or leather. Fetish objects vary in their importance to the individual. In some cases they simply serve to enhance sexual excitement achieved in ordinary ways (e.g. having the partner wear a particular garment).


entreprise contrôlée par deux ou plusieurs autres

undertaking jointly controlled by two or more others


Définition: Les troubles schizophréniques se caractérisent habituellement par des distorsions fondamentales et caractéristiques de la pensée et de la perception, ainsi que par des affects inappropriés ou émoussés. La clarté de l'état de conscience et les capacités intellectuelles sont habituellement préservées, bien que certains déficits des fonctions cognitives puissent apparaître au cours de l'évolution. Les phénomènes psychopathologiques les plus importants sont: l'écho de la pensée, les pensées imposées et le vol de la pensée, la divulgation de la pensée, la perception délirante, les idées délirantes de contrôle, d'influence ou de pa ...[+++]

Definition: The schizophrenic disorders are characterized in general by fundamental and characteristic distortions of thinking and perception, and affects that are inappropriate or blunted. Clear consciousness and intellectual capacity are usually maintained although certain cognitive deficits may evolve in the course of time. The most important psychopathological phenomena include thought echo; thought insertion or withdrawal; thought broadcasting; delusional perception and delusions of control; influence or passivity; hallucinatory voices commenting or discussing the patient in the third person; thought disorders and negative symptoms. The course of schizophrenic disorders can be either continuous ...[+++]


question interdisciplinaire | question intersectorielle | question qui regroupe différents domaines | question qui en regroupe plusieurs autres

cross-cutting issue


Conditions d'acceptation des cadeaux, marques d'hospitalité et autres avantages

Acceptance of Gifts, Hospitality and Other Benefits


Loi modifiant le Code criminel, la Loi réglementant certaines drogues et autres substances et la Loi sur le système correctionnel et la mise en liberté sous condition

An Act to amend the Criminal Code, the Controlled Drugs and Substances Act and the Corrections and Conditional Release Act


date limite de vente | durée de conservation | durée de stockage | durée de vie en conditions autres qu'opérationnelles | durée de vie en magasin

shelf life | shelf-life


Lignes directrices (du CAD) pour l'utilisation de l'aide en association avec des crédits à l'exportation ou d'autres fonds fournis aux conditions du marché (OCDE)

(DAC) Guiding Principles for the Use of Aid in Association with Export Credits and other Market Funds (OECD)
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
les subventions subordonnées, soit exclusivement, soit parmi plusieurs autres conditions, à l'utilisation de produits nationaux de préférence à des produits importés.

subsidies contingent, whether solely or as one of several other conditions, upon the use of domestic over imported goods.


les subventions subordonnées, en droit ou en fait, soit exclusivement, soit parmi plusieurs autres conditions, aux résultats à l'exportation, y compris celles énumérées, à titre d'exemple, à l'annexe I.

subsidies contingent, in law or in fact, whether solely or as one of several other conditions, upon export performance, including those illustrated in Annex I.


Il y a plusieurs autres conditions également, mais si nous voulons atteindre les objectifs de la stratégie Europe 2020, j’estime primordial de satisfaire les conditions susmentionnées.

There are certain other conditions as well, but if we want to fulfil the tasks of the 2020 strategy, I consider it essential to comply with the conditions mentioned previously.


(12) "entente": la coordination par deux ou plusieurs concurrents de leur comportement au sein d'un même marché en vue d'obtenir des bénéfices supérieurs à ceux qu'ils pourraient obtenir dans des conditions normales de marché, ou la coordination de deux ou plusieurs concurrents au sein d'un même marché visant à empêcher les entreprises opérant dans des conditions normales de marché de conquérir une part de ce marché, par des pratiques consistant notamment à fixer ou à coordonner des prix d'achat ou de vente ou d' ...[+++]

(12) ‘cartel’ means two or more horizontal competitors coordinating their behaviour within a market to earn rents above those possible under normal competition, or coordinating their behaviour within a market to exclude undertakings operating under normal market conditions from gaining market share, through practices such as, inter alia, the fixing or coordination of purchase or selling prices or other trading conditions, abusive licensing practices, the allocation of production or sales quotas, the sharing of markets and customers, including bid-rigging, restrictions of imports or exports [...]or anti-competitive actions against other c ...[+++]


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les subventions subordonnées, soit exclusivement, soit parmi plusieurs autres conditions, à l’utilisation de produits nationaux de préférence à des produits importés.

subsidies contingent, whether solely or as one of several other conditions, upon the use of domestic over imported goods.


les subventions subordonnées, en droit ou en fait, soit exclusivement, soit parmi plusieurs autres conditions, aux résultats à l’exportation, y compris celles énumérées, à titre d’exemple, à l’annexe I.

subsidies contingent, in law or in fact, whether solely or as one of several other conditions, upon export performance, including those illustrated in Annex I.


1. Les États membres délivrent des licences globales de transfert aux fournisseurs individuels, à leur demande et sous réserve du respect des conditions afférentes à ces licences, autorisant un ou plusieurs transferts d'un ou de plusieurs produits liés à la défense à un ou plusieurs destinataires situés dans un autre État membre.

1. Member States shall grant global transfer licences to an individual supplier, subject to compliance with the terms and conditions attached thereto and at the supplier's request, authorising one or several transfers of one or several defence-related products to one or several recipients in another Member State.


1. Un vendeur de système n'introduit pas de conditions discriminatoires dans un contrat conclu avec un abonné, telles que l’interdiction de s'abonner à un ou plusieurs autres systèmes ou d’utiliser un ou plusieurs autres systèmes, l’obligation d’accepter des conditions supplémentaires qui n’ont aucun rapport avec l’abonnement à son SIR ou l’obligation d’accepter une proposition d’équipement technique ou de logiciel.

1. A system vendor shall not attach discriminatory conditions to a contract with a subscriber, such as preventing a subscriber from subscribing to or using any other system or systems, requiring the acceptance of supplementary conditions which have no connection with subscription in its CRS, or imposing an obligation to accept an offer of technical equipment or software.


1. Un vendeur de système n'introduit pas de conditions déraisonnables dans un contrat conclu avec un abonné, telles que l’interdiction de s'abonner à un ou plusieurs autres systèmes ou d’utiliser un ou plusieurs autres systèmes, l’obligation d’accepter des conditions supplémentaires qui n’ont aucun rapport avec l’abonnement à son SIR ou l’obligation d’accepter une proposition d’équipement technique ou de logiciel.

1. A system vendor shall not attach unreasonable conditions to a contract with a subscriber, such as preventing a subscriber from subscribing to or using any other system or systems, requiring the acceptance of supplementary conditions which have no connection with subscription in its CRS, or imposing an obligation to accept an offer of technical equipment or software.


Selon cette Convention, l'État de condamnation ne peut demander l'exécution d'une sanction à un autre État contractant que si une ou plusieurs des conditions énumérées à l'art. 5 sont remplies : a) si le condamné a sa résidence habituelle dans l'autre État, b) si l'exécution de la sanction dans l'autre État est susceptible d'améliorer les possibilités de reclassement social du condamné, c) s'il s'agit d'une sanction privative de liberté qui pourrait être exécutée dans l'autre État à la suite d'une autre sanction privative de liberté q ...[+++]

According to the Convention, the sentencing State may request another Contracting State to enforce a sentence only if one or more of the conditions set out in Article 5 are fulfilled, namely: (a) if the sentenced person is ordinarily resident in the other State; (b) if the enforcement of the sentence in the other State is likely to improve the prospects for the social rehabilitation of the sentenced person; (c) if, in the case of a sentence involving deprivation of liberty, the sentence could be enforced following the enforcement of another sentence involving deprivation of liberty which the sentenced person is undergoing or is to unde ...[+++]




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plusieurs autres conditions ->

Date index: 2024-09-04
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