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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Clause restrictive concernant la construction
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
REACH
Restriction concernant l'utilisation
Restriction concernant la cargaison
Restriction concernant la publicité
Restriction en matière d’utilisation
Résiduel de la personnalité et du comportement
Stipulation restrictive concernant la construction
Système REACH

Traduction de «plus restrictive concernant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
restriction concernant l'utilisation | restriction en matière d’utilisation

restriction on use


stipulation restrictive concernant la construction [ clause restrictive concernant la construction ]

building restriction covenant




conditions et restrictions concernant le traitement national

conditions and qualifications on national treatment


Règlement sur les avis relatifs aux restrictions concernant les dépôts (banques étrangères autorisées)

Notices of Deposit Restrictions (Authorized Foreign Banks) Regulations


restriction concernant la publicité

restriction on advertising


Reconnaissance des restrictions concernant la manipulation du matériel, des dossiers et des renseignements du CIPC

Acknowledgement of Restrictions Respecting the Handling of CPIC Materiel Records and Information


Définition: La caractéristique essentielle est une perte de la mémoire, concernant habituellement des événements importants récents, non due à un trouble mental organique, et trop importante pour être mise sur le compte d'une simple mauvaise mémoire ou d'une fatigue. L'amnésie concerne habituellement des événements traumatisants, tels que des accidents ou des deuils imprévus et elle est le plus souvent partielle et sélective. Une amnésie complète et généralisée est rare, et elle accompagne habituellement une fugue (F44.1); dans ce ca ...[+++]

Definition: The main feature is loss of memory, usually of important recent events, that is not due to organic mental disorder, and is too great to be explained by ordinary forgetfulness or fatigue. The amnesia is usually centred on traumatic events, such as accidents or unexpected bereavements, and is usually partial and selective. Complete and generalized amnesia is rare, and is usually part of a fugue (F44.1). If this is the case, the disorder should be classified as such. The diagnosis should not be made in the presence of organic brain disorders, intoxication, or excessive fatigue.


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: le ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids ...[+++]


Règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), instituant une agence européenne des produits chimiques, modifiant la directive 1999/45/CE et abrogeant le règlement (CEE) no 793/93 du Conseil et le règlement (CE) no 1488/94 de la Commission ainsi que la directive 76/769/CEE du Conseil et les directives 91/155/CEE, 93/67/CEE, 93/105/CE et 2000/21/CE de ...[+++]

Regulation (EC) No 1907/2006 of the European Parliament and of The Council of 18 December 2006 concerning the Registration, Evaluation, Authorisation and Restriction of Chemicals (REACH), establishing a European Chemicals Agency, amending Directive 1999/45/EC and repealing Council Regulation (EEC) No 793/93 and Commission Regulation (EC) No 1488/94 as well as Council Directive 76/769/EEC and Commission Directives 91/155/EEC, 93/67/EEC, 93/105/EC and 2000/21/EC | REACH system [ REACH ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ces mesures plus restrictives n'imposent pas ni n'entraînent d'autres interdictions ou restrictions concernant l'introduction ou la circulation sur et à travers le territoire de l'Union de végétaux, produits végétaux et autres objets que celles prévues aux articles 40 à 58 et 71 à 102.

Those more stringent measures shall not impose, or result in, any prohibitions or restrictions on the introduction into, or movement within and through, the Union territory of plants, plant products and other objects, other than those imposed by Articles 40 to 58 and 71 to 102.


Les restrictions concernant les formes juridiques disponibles sont souvent à l’origine de difficultés pour les sociétés ou les professionnels qui souhaitent s’établir dans un autre État membre, dans la mesure où elles limitent leur choix de la formule la plus appropriée, par exemple en matière de fiscalité ou de financement.

Limitations on the available legal forms are often the cause of difficulties for companies or professionals wanting to establish in another Member State as they restrict their choice of the most appropriate vehicle for purposes such as taxation or financing.


2. En outre, si la Commission, se fondant sur l’analyse approfondie visée au paragraphe 1, estime qu’il y a lieu de revoir la restriction concernant les phosphates et autres composés du phosphore utilisés dans les détergents pour lave-vaisselle automatiques destinés aux consommateurs, elle présente une proposition législative en ce sens au plus tard le 1er juillet 2015.

2. In addition, if the Commission, on the basis of the thorough assessment referred to in paragraph 1, considers that the restriction of phosphates and other phosphorus compounds used in consumer automatic dishwasher detergents requires revision, it shall, by 1 July 2015, present an appropriate legislative proposal.


Les restrictions concernant les formes juridiques disponibles sont souvent à l’origine de difficultés pour les sociétés ou les professionnels qui souhaitent s’établir dans un autre État membre, dans la mesure où elles limitent leur choix de la formule la plus appropriée, par exemple en matière de fiscalité ou de financement.

Limitations on the available legal forms are often the cause of difficulties for companies or professionals wanting to establish in another Member State as they restrict their choice of the most appropriate vehicle for purposes such as taxation or financing.


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Compte tenu de l'avis adopté par l'Autorité le 16 mars 2006 (10) concernant l'exposition des adultes à l'ESBO utilisée dans des matériaux en contact avec des denrées alimentaires, il convient de fixer un délai plus court pour la mise en conformité des joints de couvercles avec les restrictions concernant l'ESBO et ses substituts établies par la directive 2002/72/CE.

Taking into account the opinion of the Authority adopted on 16 March 2006 (10) concerning exposure of adults to ESBO used in food contact materials, it is appropriate to set a shorter deadline for the compliance of gaskets of lids with the restrictions of ESBO and its substitutes set out in Directive 2002/72/EC.


Compte tenu de l'avis adopté par l'Autorité le 16 mars 2006 (10) concernant l'exposition des adultes à l'ESBO utilisée dans des matériaux en contact avec des denrées alimentaires, il convient de fixer un délai plus court pour la mise en conformité des joints de couvercles avec les restrictions concernant l'ESBO et ses substituts établies par la directive 2002/72/CE.

Taking into account the opinion of the Authority adopted on 16 March 2006 (10) concerning exposure of adults to ESBO used in food contact materials, it is appropriate to set a shorter deadline for the compliance of gaskets of lids with the restrictions of ESBO and its substitutes set out in Directive 2002/72/EC.


L’évolution récente dans le secteur de l’électricité en Europe montre que dans les conditions actuelles de rapports de prix entre le gaz et le charbon et de restrictions concernant les émissions CO2, la solution consistant à réduire les émissions de CO2 par une conversion du charbon plus efficace est jugée plus économique que le passage au gaz.

Recent developments in the European power industry show that reducing CO2 emissions through improved coal conversion efficiency is considered a more economic solution than switching to gas, at prevailing gas-coal price ratios and levels of CO2 restrictions.


Renforcer l'indépendance de l'auditeur et code d'éthique // La Commission étudiera l'incidence d'une attitude plus restrictive concernant les services autres que d'audit fournis aux clients par les sociétés d'audit.

Reinforcing Auditor independence and code of ethics // The Commission will carry out a study on the impact of a more restrictive approach on additional services provided to the audit client.


La Commission propose par conséquent de lancer une étude sur l'impact potentiel d'une approche plus restrictive concernant les services autres que d'audit sur l'indépendance du contrôleur et sur la profession en général, en vue d'éviter de possibles conflits d'intérêts.

In response, the Commission proposes to launch a study on the impact of a more restrictive approach, with a view to avoiding potential conflicts of interests, to the provision of additional services on auditor independence and the audit profession.


2) Commission: lancer une étude sur l'impact d'une approche plus restrictive concernant les services autres que d'audit fournis aux clients par les sociétés d'audit.

2) Commission: Study on the impact of a more restrictive approach on additional services provided to the audit client.


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