Traduction de «plus ne prévoient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

donner plus pour recevoir plus | plus pour plus | principe donner plus pour recevoir plus
more for more | more for more principle

dans la mesure où la Constitution ou la loi le prévoient
insofar as the Constitution or the law so provides

algorithme du plus proche voisin | décision par plus proches voisins | recherche des plus proches voisins | recherche du plus proche voisin
nearest neighbor algorithm

plus-value | plus-value d'actif | plus-value de capitaux | plus-value en capital
capital gain

syphilis congénitale tardive, latente ( sérologie positive, liquide cérébrospinal négatif, à deux ans ou plus)
Late congenital syphilis, latent (+ sero., - C.S.F., 2 years OR more)

gros fumeur (plus de 20 cigarettes par jour)
Heavy smoker (over 20 per day)

syphilis congénitale tardive (deux ans ou plus après la naissance)
Juvenile syphilis

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

application de la loi la plus douce | application de la loi nouvelle plus douce | application du droit le plus favorable | application de la lex mitior
application of the more lenient law | application of the lex mitior

plus grand reste | plus fort reste
highest remainder

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Le demandeur a le droit de demander à l'autorité compétente un réexamen du refus envisagé dans les soixante jours suivant la date de réception de l'explication motivée, ou plus tôt si des règles nationales prévoient des délais plus courts.
That applicant shall have the right to request that the competent authority reconsider that intended refusal within 60 days from the date of receipt of the reasoned explanation, or earlier where national rules provide for shorter time-limits.

Un certain nombre de pays dirigent les incitations fiscales à la R D vers les petites entreprises ou prévoient des dispositions plus généreuses pour celles-ci que pour les grandes sociétés.
A number of countries either target RD tax incentives to smaller firms or provide more generous provisions to these firms than to large enterprises.

De plus, les articles 5 et 6 du règlement (CE) n° 438/2001 prévoient que la Commission reçoive de la part des Etats membres au plus tard trois mois après l'adoption de l'intervention une descriptions sur les systèmes de gestion et de contrôle mis en place, et qu'elle s'assure en coopération avec l'Etat membre que ces systèmes satisfont aux normes du règlement concerné du Conseil.
In addition, Articles 5 and 6 of Regulation (EC) No 438/2001 state that the Commission is to receive from the Member States, within three months of the approval of the assistance, a description of the management and control systems in place and that it is to satisfy itself in cooperation with each Member State that these systems meet the standards required by the Council Regulation concerned.

En outre, les nouvelles règles sur les prospectus prévoient une réduction des contraintes administratives pour les entreprises, des prospectus plus courts, des informations plus utiles et plus concises pour les investisseurs et des procédures plus rapides pour les entreprises qui se financent régulièrement sur les marchés des capitaux.
The new prospectus rules will also help to strip away burdens, deliver shorter prospectuses, better and more concise information for investors and a fast track regime for companies that frequently tap capital markets.

(vi) si elles prévoient une rémunération additionnelle — autre qu’une prime de rendement — applicable aux employés de ce groupe le 9 mai 2006 et que le montant ou le taux de celle-ci est, à l’égard des employés d’un niveau de poste donné, supérieur au plus élevé des montants ou taux applicables aux employés de ce niveau à cette date, les dispositions qui la prévoient sont inopérantes ou réputées n’être jamais entrées en vigueur et sont réputées prévoir une rémunération additionnelle dont le montant ou le taux est équivalent au plus élevé des montants ou taux applicables à ces employés à cette date,
(vi) if those terms and conditions of employment provide for any additional remuneration — other than a performance bonus — that applied to any position level in the Law Group on May 9, 2006, and the amount or rate of that additional remuneration for a particular position level is greater than the highest amount or rate that applied to any employees of that position level on that date, the provisions that provide for that payment are deemed to be of no effect or are deemed never to have had effect, as the case may be, and are deemed to provide for the highest amount or rate, as the case may be, that applied in respect of any of those employees on that date, and

Par exemple, plus de la moitié des entreprises qui ont répondu prévoient une performance plus vigoureuse ou stable pour le reste de 2001 par rapport à l'année précédente et environ 46 p. 100 d'entre elles prévoient une performance moins vigoureuse.
We see, for example, compared to last year that over half of respondents expect either a stronger remainder of 2001 or the same, compared to the previous year, and about 46% expect a weaker performance.

En ce qui concerne les navires les plus anciens, des mesures plus rigoureuses prévoient notamment des inspections renforcées obligatoires afin de détecter des risques éventuels ainsi que le refus d'accès aux ports de la Communauté des navires anciens qui présentent le plus de risques sur le plan de la sécurité.
As regards older ships, stricter measures concern, in particular, mandatory expanded inspections in order to detect possible risks and the refusal of access to Community ports of old ships having the worst safety record.

Les plus petits programmes concernant la Haute-Autriche et le Vorarlberg prévoient la création respectivement de 490 emplois (plus 2 960 emplois sauvés) et 752 emplois (et 4 742 emplois sauvés) à partir du budget engagé à la fin de 1999.
In the smaller programmes for Upper Austria and Vorarlberg, the creation of respectively 490 new jobs (plus 2 960 secured) and 752 new jobs (4 742 secured) is expected on the basis of the budget committed at the end of 1999.

Pour résoudre ce problème, ils évoquent la possibilité que certaines dispositions du traité, soit prévoient l'unanimité pendant un certain temps pour passer ensuite à un mécanisme de décision plus souple, soit prévoient que cette modification ultérieure n'a pas un caractère automatique, mais peut être adoptée par une procédure simplifiée.
To resolve that problem, they point to the possibility of having some provisions of the Treaty either stipulate unanimity for a while, giving way thereafter to a more flexible decision-making mechanism, or stipulate that such a subsequent change would not take place automatically but could be adopted under a simplified procedure.