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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Ci-après
Ci-dessous
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Groupe industriel plus imposant
Hallucinose
Infra
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Plus bas
Plus loin
Plus-value imposable
Plus-value non imposable
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "plus imposables après " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
syphilis congénitale tardive (deux ans ou plus après la naissance)

Juvenile syphilis


Définition: Trouble caractérisé par une perte de poids intentionnelle, induite et maintenue par le patient. Il survient habituellement chez une adolescente ou une jeune femme, mais il peut également survenir chez un adolescent ou un jeune homme, tout comme chez un enfant proche de la puberté ou une femme plus âgée jusqu'à la ménopause. Le trouble est associé à une psychopathologie spécifique qui consiste en l'intrusion persistante d'une idée surinvestie: la peur de grossir et d'avoir un corps flasque. Les sujets s'imposent à eux-mêmes un poid ...[+++]

Definition: A disorder characterized by deliberate weight loss, induced and sustained by the patient. It occurs most commonly in adolescent girls and young women, but adolescent boys and young men may also be affected, as may children approaching puberty and older women up to the menopause. The disorder is associated with a specific psychopathology whereby a dread of fatness and flabbiness of body contour persists as an intrusive overvalued idea, and the patients impose a low weight threshold on themselves. There is usually undernutrition of varying severity with secondary endocrine and metabolic changes and disturbances of bodily functi ...[+++]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: le ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self ...[+++]


mort par suite d'une cause obstétrique directe survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement

Death from direct obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery


Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paraly ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hys ...[+++]


mort par suite d'une cause obstétrique survenant plus de 42 jours mais moins d'un an après l'accouchement

Death from any obstetric cause occurring more than 42 days but less than one year after delivery


ci-dessous [ plus bas | plus loin | ci-après | infra ]

infra






IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le fait de choisir un système qui n'est pas optimal, qui est rigide et qu'il est impossible d'actualiser conduira, à terme, à des coûts plus élevés, par exemple si une modification substantielle, voire un remplacement complet, s'impose peu de temps après l’installation en réponse aux exigences du marché et des consommateurs.

Choosing a sub-optimal, inflexible, non-upgradeable system will ultimately lead to higher costs if, for instance, substantial alteration, or even complete replacement is needed soon after installation in response to market and consumer requirements.


Les droits provisoires doivent être imposés au plus tôt soixante jours et au plus tard neuf mois après l'ouverture de la procédure.

The provisional duties shall be imposed no earlier than 60 days from the initiation of the proceedings but no later than nine months from the initiation of the proceedings.


a) si une société étrangère affiliée d’une société résidant au Canada verse un dividende global, sauf celui visé au paragraphe 5902(1), à un moment donné de son année d’imposition qui suit de plus de 90 jours le début de cette année ou à un moment donné de son année d’imposition 1972 qui est antérieur au 1 janvier 1972, la partie du dividende qui, en l’absence du présent alinéa, serait réputée avoir été versée sur le surplus antérieur à l’acquisition de la société affiliée relativement à la société (autrement qu’en raison du choix prévu à l’alinéa b)) est plutôt réputée avoir été versée sur son surplus exonéré, son surplus hybride et so ...[+++]

(a) if a foreign affiliate of a corporation resident in Canada pays a whole dividend (other than a whole dividend referred to in subsection 5902(1)) at any particular time in its taxation year that is more than 90 days after the commencement of that year or at any particular time in its 1972 taxation year that is before January 1, 1972, the portion of the whole dividend that would, in the absence of this paragraph, be deemed to have been paid out of the affiliate’s pre-acquisition surplus in respect of the corporation (otherwise than because of an election under paragraph (b)) is instead deemed to have been paid out of the exempt surplus ...[+++]


D'après les recherches que vous avez effectuées sur les autres instances gouvernementales qui imposent des plafonds plus élevés ou qui n'imposent aucune limite sur les contributions des particuliers, des entreprises et des syndicats, et étant donné la possibilité d'élections fédérales prochaines — qui devraient avoir lieu plus fréquemment dans les années à venir, d'après ce que vous nous avez dit — quel plafond recommanderiez-vous pour les contributions aux partis politiques?

Based on the research you have done on jurisdictions with higher or no limits on individuals or businesses and trade union contributions and in light of the possibility that Canadian federal elections, which you mentioned would become more frequent in the coming years, what limits would you suggest on contributions?


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La directive(CE) 2009/18 vise à améliorer la sécurité maritime et la prévention de la pollution par les navires en imposant que soient organisées dans les Etats membres des enquêtes de sécurité après les accidents maritimes les plus graves.

Directive 2009/18/EC aims to improve maritime safety and better prevent pollution from ships by requiring Member States to organise safety investigations after serious accidents at sea.


L’offre de référence devrait être disponible aussi tôt que possible et, en tout cas, au plus tard six mois après que l’ARN a imposé l’obligation de donner accès à la boucle locale.

The reference offer should be in place as soon as possible and in any case not later than 6 months after an NRA has imposed the obligation to grant access.


Les droits provisoires doivent être imposés au plus tôt soixante jours et au plus tard neuf mois après l’ouverture de la procédure.

The provisional duties shall be imposed no earlier than 60 days from the initiation of the proceedings but no later than nine months from the initiation of the proceedings.


En plus des efforts que l'Union consent dans le cadre de la recherche en matière d'énergies renouvelables, la fusion peut fournir d'ici quelques dizaines d'années une contribution majeure à l'établissement d'un approvisionnement énergétique durable et sûr pour l'UE, après que les réacteurs commerciaux utilisant cette technique se seront imposés sur le marché.

In addition to the efforts which the EU is making in the field of research into renewable energies, fusion has the potential to make a major contribution to the realisation of a sustainable and secure energy supply for the EU a few decades from now after the market penetration of commercial fusion reactors.


Mais ici, en catimini, ce prolongement du gouvernement Trudeau, vient, loi après loi, se doter de petits mécanismes très centralisateurs qui font en sorte que pour après le référendum, parce qu'ils pensent que le référendum ne sera pas gagné, alors qu'il le sera, ils pensent qu'ils pourront imposer à ce moment-là un Canada comme après 1982, encore plus centralisateur, plus dictateur, plus orientateur.

But in this case, this government, which is an extension of the Trudeau government, is furtively, law by law, arming itself with small, very centralized mechanisms in preparation for the post-referendum period-because they think that Quebec will vote no in the referendum even though we know that Quebec will vote yes-in preparation for a time when they think that they will be able to impose on Canada a vision similar to the one prevailing in 1982, but more centralized, more dictatorial, more controlling.


(16) Les personnes condamnées pour meurtre au premier degré sont inadmissibles pendant 25 ans à un examen en vue de la libération conditionnelle totale, tandis que les personnes condamnées pour meurtre au second degré sont admissibles à un examen en vue de la libération conditionnelle après de 10 à 25 ans, selon la décision du juge qui impose la peine : Code criminel, art. 745. Si sa date d’admissibilité à la libération conditionnelle est distante de plus de 15 ans ...[+++]

(16) Persons convicted of first degree murder are not eligible to be considered for full parole for 25 years, and persons convicted of second degree murder are eligible for consideration for parole after 10 to 25 years, as set by the sentencing judge: Criminal Code, s. 745. If the parole eligibility date is beyond 15 years, an offender may, after serving that amount of time, apply to have the eligibility date reduced: ibid., s. 745.6. A person sentenced to indeterminate detention on 15 October 1977 or later is entitled to parole review after seven years and every two years after that, and a person who received an indeterminate sentence b ...[+++]




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plus imposables après ->

Date index: 2023-03-19
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