Vertaling van "plupart des dérogations " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Définition: Ce trouble constitue une réponse différée ou prolongée à une situation ou à un événement stressant (de courte ou de longue durée), exceptionnellement menaçant ou catastrophique et qui provoquerait des symptômes évidents de détresse chez la plupart des individus. Des facteurs prédisposants, tels que certains traits de personnalité (par exemple compulsive, asthénique) ou des antécédents de type névrotique, peuvent favoriser la survenue du syndrome ou aggraver son évolution; ces facteurs ne sont pas toutefois nécessaires ou suffisants pour expliquer la survenue du syndrome. Les symptômes typiques comprennent la reviviscence répétée de l'événement traumatique, dans des souvenirs envahissants ( flashbacks ), des rêves ou des cauchemars; ils surviennent dans un contexte durable d'anesthésie psychique et d'émoussement émotionnel, de détachement par rapport aux autres, d'insensibilité à l'environnement, d'anhédonie et d'évitement des activités ou des situations pouvant réveiller le souvenir du traumatisme. Les symptômes précédents s'accompagnent habituellement d'un hyperéveil neuro-végétatif, avec hypervigilance, état de qui-vive et insomnie, associés fréquemment à une anxiété, une dépression, ou une idéation suicidaire. La période séparant la survenue du traumatisme et celle du trouble peut varier de quelques semaines à quelques mois. L'évolution est fluctuante, mais se fait vers la guérison dans la plupart des cas. Dans certains cas, le trouble peut présenter une évolution chronique, durer de nombreuses années, et entraîner une modification durable de la personnalité (F62.0). | Névrose traumatique
Definition: Arises as a delayed or protracted response to a stressful event or situation (of either brief or long duration) of an exceptionally threatening or catastrophic nature, which is likely to cause pervasive distress in almost anyone. Predisposing factors, such as personality traits (e.g. compulsive, asthenic) or previous history of neurotic illness, may lower the threshold for the development of the syndrome or aggravate its course, but they are neither necessary nor sufficient to explain its occurrence. Typical features include episodes of repeated reliving of the trauma in intrusive memories ( flashbacks ), dreams or nightmares, occurring against the persisting background of a sense of numbness and emotional blunting, detachment from other people, unresponsiveness to surroundings, anhedonia, and avoidance of activities and situations reminiscent of the trauma. There is usually a state of autonomic hyperarousal with hypervigilance, an enhanced startle reaction, and insomnia. Anxiety and depression are commonly associated with the above symptoms and signs, and suicidal ideation is not infrequent. The onset follows the trauma with a latency period that may range from a few weeks to months. The course is fluctuating but recovery can be expected in the majority of cases. In a small proportion of cases the condition may follow a chronic course over many years, with eventual transition to an enduring personality change (F62.0). | Traumatic neurosis

dérogation au droit de l'UE [ dérogation au droit communautaire | dérogation au droit de l'Union européenne ]
derogation from EU law [ derogation from Community law | derogation from European Union law ]

droit de dérogation [ pouvoir de déroger | pouvoir de dérogation ]
power of derogation [ override power | override ]

dérogation de durée illimitée [ dérogation globale et sans réserve | dérogation sans limites précises ]
open-ended waiver

dérogation aux principes comptables généralement reconnus | dérogation aux règles comptables généralement admises | dérogation aux PCGR
departure from GAAP | departure from generally accepted accounting principles

disposition de dérogation [ disposition autorisant la dérogation | disposition d'exemption | disposition dérogatoire | clause dérogatoire | clause de dérogation | clause nonobstant | clause non obstante | clause nonobstante ]
exemption clause [ derogation clause | override clause | override provision | notwithstanding clause | non obstante clause | overriding clause | saving clause | but clause | overriding disposition ]

Définition: Trouble psychotique aigu caractérisé par la présence du tableau clinique polymorphe et instable décrit sous F23.0; malgré l'instabilité du tableau clinique, certains symptômes typiquement schizophréniques sont présents la plupart du temps. Quand les symptômes schizophréniques persistent, le diagnostic doit être modifié pour celui de schizophrénie (F20.-). | Bouffée délirante | Psychose cycloïde | avec symptômes schizophréniques
Definition: An acute psychotic disorder in which the polymorphic and unstable clinical picture is present, as described in F23.0; despite this instability, however, some symptoms typical of schizophrenia are also in evidence for the majority of the time. If the schizophrenic symptoms persist the diagnosis should be changed to schizophrenia (F20.-). | Bouffée délirante with symptoms of schizophrenia Cycloid psychosis with symptoms of schizophrenia

Définition: Trouble dans lequel des symptômes schizophréniques et des symptômes maniaques sont conjointement au premier plan de la symptomatologie au cours d'un même épisode de la maladie, l'épisode pathologique ne justifiant ainsi un diagnostic ni de schizophrénie ni d'épisode maniaque. Cette catégorie doit être utilisée pour classer un épisode isolé et le trouble récurrent dont la plupart des épisodes sont des épisodes schizo-affectifs, type maniaque. | Psychose:schizo-affective, type maniaque | schizophréniforme, type maniaque
Definition: A disorder in which both schizophrenic and manic symptoms are prominent so that the episode of illness does not justify a diagnosis of either schizophrenia or a manic episode. This category should be used for both a single episode and a recurrent disorder in which the majority of episodes are schizoaffective, manic type. | Schizoaffective psychosis, manic type Schizophreniform psychosis, manic type

application de la loi [ dérogation à la loi | exécution de la loi | mise en oeuvre de la loi | mise en œuvre de la loi | validité de la loi ]
application of the law [ derogation from the law | enforcement of the law | implementation of the law | validity of the law ]

demande de dérogation
request for deviation

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Cela explique également pourquoi la plupart des taxes environnementales s'accompagnent de dérogations importantes.
This also explains why most environmental taxes are accompanied by important exemptions.

L'analyse aboutit à la conclusion que la plupart des dérogations ne s'imposent plus puisque la mesure fiscale peut continuer d'être appliquée sur la base des dispositions facultatives prévues à cet effet par la directive sur la taxation de l'énergie.
The review concludes that most of the derogations are no longer needed as the tax measure can continue to be applied on the basis of the optional provisions foreseen for such purpose by the Energy Tax Directive.

le règlement autorise les États membres à octroyer des dérogations à la majorité de leurs services ferroviaires et ce, pour la plupart des dispositions du règlement.
the Regulation allows Member States to exempt the majority of their railway services from most of its provisions.

En vertu de l'article 2, paragraphe 6, la plupart des États membres frontaliers d'un pays tiers ont octroyé, dans la mesure du possible, des dérogations pour les services ferroviaires internationaux.
Most of the Member States bordering a third country have granted exemptions for international rail services (Article 2(6)), where possible.

Un État membre peut octroyer des dérogations aux services ferroviaires intérieurs de transport de voyageurs pour la plupart des dispositions du règlement pendant une période de cinq années maximum, renouvelable deux fois.
A Member State can opt to grant an exemption from most articles of the Regulation to domestic rail passenger services for a maximum period of five years, which may be renewed twice.

La plupart de ces dérogations remontent aux années 90 lorsqu'elles ont été autorisées sur la base du cadre juridique préexistant.
Most of these derogations date back to the 1990s when they were authorised on the basis of the previous legal framework.

Dans la plupart des cas ayant déjà fait l'objet d'une dérogation, il ne s'agit que de perpétuer des pratiques établies; une procédure de notification complète, impliquant une analyse de risques exhaustive, est par conséquent susceptible de représenter une charge inutile et disproportionnée pour les États membres.
However, in most cases where derogations have already been granted it is only a question of continuing established practices, so applying a full notification procedure, including a complete hazard analysis, may place an unnecessary and disproportionate burden on the Member States.

De plus, la plupart des droits de la personne garantis au niveau national, y compris plusieurs droits contenus dans la Charte, sont assujettis à une dérogation législative explicite.[6] Toutefois, une telle dérogation est extrêmement rare et elle est controversée, autant dans le principe que dans la pratique.
Moreover, most domestic human rights in Canada, including most of those in the Charter, are subject to express legislative derogation.[6] However, such derogation is extremely rare and is controversial, both in principle and in practice.

Le Conseil a noté que, sur la base d'un compromis de la présidence, les Etats membres sont parvenus à un large accord sur la suite à réserver à la plupart des dérogations.
The Council noted that on the basis of a Presidency compromise a large convergence of views existed between Member States on how to deal with most of the derogations.

De plus, les concours du FSE seront limités aux régions de priorité étant donné les grandes différences entre régions en ce qui concerne le taux de chômage général et le pourcentage de chômeurs de longue durée par rapport aux chômeurs. Par ailleurs, l'Espagne, en accord avec l'administration espagnole, ne reprendra pas en 1988 la plupart des dérogations dont elle bénéficiait en 1986 et 1987, étant donné la période de deux ans écoulée pour s'adapter aux normes communautaires (Points 1.4.2, 1.4.3, 1.4.4, 1.9 et 2.1 des orientations précédentes, mais l'exception du point 2.2 - non-application de la condition liée à la nouvelle technologie - serait encore d'application pour un an en Espagne).
Further, Spain, in accordance with the Spanish authorities, would not in 1988 take advantage of most of the exception allowed in 1986 and 1987, given that the two year period for adaptation to Community rules has passed (Points 1.4.2, 1.4.3, 1.4.4, 1.9 and 2.1 of the previous guidelines, excluding point 2.2 - non application of the condition relating to new technology - will continue to apply to Spain for a further year).