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PIP
Plan de gestion pluriannuel
Plan de vérification pluriannuel
Plan d’action relatif à l’e-Justice
Plan indicatif pluriannuel
Plan pluriannuel
Plan pluriannuel d'élimination des documents
Plan pluriannuel de gestion de la pêche
Programme d'élimination pluriannuel
Programme indicatif pluriannuel
PÉP

Traduction de «plans pluriannuels devraient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
plan de gestion pluriannuel | plan pluriannuel | plan pluriannuel de gestion de la pêche

multiannual fisheries management plan | multiannual management plan | multiannual plan


Programme d'élimination pluriannuel [ PÉP | Plan pluriannuel d'élimination des documents ]

Multi-Year Disposition Plan


Planifier dès maintenant l'avenir du Canada : présentation du Processus de planification pluriannuelle et du Plan pluriannuel d'immigration pour 2001-2002

Planning Now for Canada's Future: Introducing a Multi-year Planning Process and the Immigration Plan for 2001 and 2002


plan indicatif pluriannuel | programme indicatif pluriannuel | PIP [Abbr.]

multiannual indicative programme | MIP [Abbr.]


plan d’action relatif à l’e-Justice | Plan d'action pluriannuel 2009-2013 relatif à l'e-Justice européenne

action plan on e-justice | multi-annual European e-Justice action plan 2009-2013




Plan de vérification pluriannuel

Multi Year Audit Plan


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Dans le cadre de la PCP, les plans pluriannuels devraient contribuer à la réalisation d'un objectif de pêche respectant des niveaux durables.

Under the CFP, multi-annual plans should contribute to achieving fishing at sustainable levels.


Conformément à l’article 43 dudit règlement, les plans pluriannuels devraient établir les seuils au-delà desquels les captures effectuées dans les stocks soumis à des plans pluriannuels sont débarqués dans des ports désignés.

In line with Article 43 of this Regulation multi-annual plans should determine the thresholds above which catches of stocks subject to multi-annual plans be landed in designated ports.


Après l’expiration de la période initiale de trois ans, le règlement (UE) nº 1380/2013 habilite la Commission à adopter des actes délégués énonçant exclusivement des exemptions de minimis, puisque, en principe, les plans pluriannuels devraient servir à la réalisation de l’objectif consistant à exploiter de manière durable les ressources biologiques marines en tenant compte des spécificités des différentes pêcheries et contenir les habilitations nécessaires à l’adoption d’actes délégués comprenant les autres mesures d’assouplissement requises pour la bonne mise en œuvre de l’obligation de débarquement.

After the expiration of the initial three years period, Regulation 1380/2013 empowers the Commission to adopt delegated acts containing exclusively de minimis exemptions, since, in principle, the multi-annual plans should be used to achieve the objective of sustainable exploitation of marine biological resources reflecting the specificities of different fisheries and contain the necessary empowerments for the adoption of delegated acts including the other flexibilities required for the smooth implementation of the landing obligation.


Dans le cadre de la PCP, les plans pluriannuels devraient contribuer à la réalisation d'un objectif de pêche respectant des niveaux durables (rendement maximal durable).

Under the CFP, multi-annual plans should contribute to achieving fishing at sustainable levels (Maximum Sustainable Yield).


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Enfin, les plans pluriannuels devraient être adoptés le plus tôt possible, ce qui permettrait de s'assurer que les mesures à long terme ne sont pas réglementées par le biais des plans de rejets, qui devraient n'être que provisoires.

Finally, multiannual plans should be adopted as soon as possible, thereby ensuring that long-term measures are not regulated through discard plans, which should only be provisional in nature.


Les plans pluriannuels devraient également être soumis à des objectifs de gestion précisément définis afin de contribuer à l'exploitation durable des stocks et des écosystèmes marins concernés.

Multiannual plans should also be governed by precisely defined management objectives in order to contribute to the sustainable exploitation of the stocks and of the marine ecosystems concerned.


(5 quater) Les plans pluriannuels devraient être l'instrument principal pour veiller à ce que, d'ici 2015, les taux de mortalité par pêche soient fixés à des niveaux qui devraient permettre la reconstitution des stocks, d'ici 2020 au plus tard, à des niveaux supérieurs à ceux permettant d'assurer le rendement maximal durable et qui devraient permettre le maintien à ces niveaux de tous les stocks ainsi reconstitués.

(5c) Multiannual plans should be the main instrument to ensure that, by 2015, fishing mortality rates are set at levels that should allow fish stocks to recover, by 2020 at the latest, above levels that are capable of producing the maximum sustainable yield and that should allow all recovered stocks to be maintained at these levels.


(5 quinquies) Afin de créer des conditions plus stables pour le secteur de la pêche, les plans pluriannuels devraient aussi pouvoir comprendre des dispositions qui limitent les variations annuelles des totaux admissibles des captures des stocks reconstitués.

(5d) In order to create more stable conditions for the fishing sector, it should also be possible for multiannual plans to contain provisions that limit yearly fluctuations of the total allowable catch for recovered stocks.


60. estime que l'UE devrait œuvrer en faveur d'un système décisionnel plus performant au sein des ORGP, permettant d'aller au-delà de l'approche du «plus petit dénominateur commun» pouvant résulter d'un consensus, tout en reconnaissant la nécessité du dialogue avant de recourir au vote lorsque le consensus n'est pas possible; estime que des plans pluriannuels devraient être encouragés;

60. Considers that the EU should work towards an improved system of decision-making in RFMOs so as to move beyond the ‘lowest common denominator’ approach that can result from consensus, while recognising the need for debate before resorting to voting where no consensus is achievable; considers that multiannual plans should be promoted;


Les plans de contrôle nationaux pluriannuels devraient porter sur les législations relatives aux aliments pour animaux et aux denrées alimentaires, ainsi que sur la législation relative à la santé animale et au bien-être des animaux.

The multi-annual national control plans should cover feed and food law, and the legislation on animal health and animal welfare.




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plans pluriannuels devraient ->

Date index: 2021-04-25
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