Traduction de «plan pour examiner » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

examiner les plans des services sociaux
examine social service plan | review social service schedule | assess social service plans | review social service plan

examiner la conformité de plans à la réglementation sur la construction
assess authorisations for construction plans | construction plans authorisations assessing | review authorisations for construction plans | review construction plans authorisations

Comité d'experts gouvernementaux chargé d'examiner les implications des nouvelles technologies sur le plan du droit d'auteur et des autres voisins à l'égard des ouvrages imprimés
Committee of Governmental Experts to examine the copyright and neighbouring rights implications of new technologies in respect of printed works

Comité d'experts gouvernementaux chargé d'examiner les implications des nouvelles technologies sur le plan du droit d'auteur et des droits voisins à l'égard des œuvres dramatiques, chorégraphiques et musicales
Committee of Governmental Experts to examine the copyright and neighbouring rights implications of new technologies in respect of dramatic, choreographic and musical works

Comité spécial de session chargé d'examiner le plan à moyen terme pour la période 1984-1989
Ad Hoc Sessional Committee on the Medium-Term Plan for 1984-1989

examiner la question en elle- même | examiner la question pour ce qu'elle vaut
to study a question on its merits

examiner des documents de prêts hypothécaires | examiner des documents de prêts immobiliers
examine debt contract documents | examine loan contract documents | examine debt documents | examine mortgage loan documents

Définition: Trouble psychotique aigu, caractérisé par la présence au premier plan du tableau clinique d'idées délirantes ou d'hallucinations relativement stables, mais ne justifiant pas un diagnostic de schizophrénie (F20.-). Quand les idées délirantes persistent, le diagnostic doit être modifié pour celui de trouble délirant persistant (F22.-). | Psychose paranoïaque psychogène Réaction paranoïaque
Definition: Acute psychotic disorders in which comparatively stable delusions or hallucinations are the main clinical features, but do not justify a diagnosis of schizophrenia (F20.-). If the delusions persist the diagnosis should be changed to persistent delusional disorder (F22.-). | Paranoid reaction Psychogenic paranoid psychosis

capteur plan | capteur solaire plan | collecteur plan | insolateur plan
flat plate solar collector | flat-plate collector

Plan d'Epargne pour la Retraite | plan d'épargne-retraite individuel(à imposition différée) | plan d'épargne-retraite personnel | Plan Epargne-Retraite | PER [Abbr.]
Individual Retirement Account | Investment Retirement Account | IRA [Abbr.]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

En ce qui concerne les produits cosmétiques, la Commission européenne a invité le comité scientifique des produits de consommation (CSPC) à examiner et, le cas échéant, à modifier ses notes d’orientation pour les essais sur les ingrédients et l’évaluation de la sécurité des nanoparticules employées dans les produits cosmétiques[13]. Le 19 juin 2007, le CSPC a soumis à consultation publique un avis[14] dans lequel il conclut que, compte tenu d’informations récentes, il est nécessaire d’examiner la sécurité des nanomatériaux employés dans les crèmes solaires, et où il souligne que le caractère anormal d’une peau sur le plan physiologique et l’action mécanique peuvent avoir une incidence sur la pénétration des nanoparticules dans la peau.
As to cosmetics, the EC invited the Scientific Committee on Consumer Products (SCCP) to review and if appropriate amend its Notes of Guidance for the testing of ingredients and to evaluate the safety of cosmetic ingredients in the form of nanoparticles.[13] The SCCP approved an opinion for public consultation on 19 June 2007,[14] concluding that it is necessary to review the safety of the nanomaterials presently used in sunscreens in the light of recent information; and stressing the possible influence of physiologically abnormal skin and mechanical action on skin penetration.

Le plan d'action et la mise en oeuvre du plan seront régulièrement examinés pour suivre l'évolution des écotechnologies, mais aussi affiner les mesures.
This Action Plan and its implementation will have to be regularly reviewed, not just because of the continual developments in environmental technologies, but also to refine its measures.

13. constate, d'après des informations fournies par l'Autorité, qu'en février 2012, le service d'audit interne de la Commission (SAI) a mené un exercice approfondi d'évaluation du risque auprès de l'Autorité afin de déterminer les priorités d'audit pour les années à venir; note que le SAI a défini les risques les plus importants liés aux procédures de l'Autorité et a défini un plan d'audit stratégique pour 2013-2015, qui comprend une liste des futurs sujets d'audit; observe que l'Autorité a élaboré un plan d'action pour s'attaquer aux secteurs à risque élevé qui ont été cernés et que ce plan a été examiné avec le SAI, qui l'a entériné; observe que les actions concernées mises en œuvre par l'Autorité doivent être suivies par le SAI pendant le prochain exercice d'évaluation approfondie du risque; note que le plan d'audit stratégique du SAI pour 2013-2015 a été approuvé par le directeur de l'Autorité et son conseil d'administration; observe qu'à l'avenir, le SAI a décidé de procéder à un examen limité de la mise en œuvre des normes de contrôle interne par l'Autorité, conformément à son plan d'audit stratégique pour 2013-2015;
13. Acknowledges from the Authority that in February 2012, the Commission’s Internal Audit Service (IAS) carried out an in-depth risk assessment in the Authority with the aim of determining its audit priorities for the coming years; notes that the IAS defined the most important risks related to the Authority’s processes and defined a Strategic Audit Plan for 2013-2015, which includes a list of future audit topics; notes that the Authority developed an action plan to address the identified high risk areas and that this plan was discussed with, and agreed upon, by the IAS; observes that the relevant actions undertaken by the Authority are to be followed up by the IAS during the next in-depth risk assessment; notes that the IAS Strategic Audit Plan for 2013-2015 was approved by the Authority's Director and its Management Board; notes that in future, the IAS has decided to carry out a limited review on the implementation of internal control standards by the Authority, in line with its Strategic Audit Plan for 2013-2015;

5. L’autorité de régulation examine si le plan décennal de développement du réseau couvre tous les besoins qui ont été recensés en matière d’investissement durant le processus de consultation et si ce plan est cohérent avec le plan décennal non contraignant de développement du réseau pour l’ensemble de la Communauté (plan de développement du réseau dans l’ensemble de la Communauté) visé à l’article 8, paragraphe 3, point b), du règlement (CE) no 715/2009.
5. The regulatory authority shall examine whether the ten-year network development plan covers all investment needs identified during the consultation process, and whether it is consistent with the non-binding Community-wide ten-year network development plan (Community-wide network development plan) referred to in Article 8(3)(b) of Regulation (EC) No 715/2009.

5. L’autorité de régulation examine si le plan décennal de développement du réseau couvre tous les besoins qui ont été recensés en matière d’investissement durant le processus de consultation et si ce plan est cohérent avec le plan décennal non contraignant de développement du réseau dans l’ensemble de la Communauté (plan de développement du réseau dans l’ensemble de la Communauté) visé à l’article 8, paragraphe 3, point b), du règlement (CE) no 714/2009.
5. The regulatory authority shall examine whether the ten-year network development plan covers all investment needs identified during the consultation process, and whether it is consistent with the non-binding Community-wide ten-year network development plan (Community-wide network development plan) referred to in Article 8(3)(b) of Regulation (EC) No 714/2009.

2. considère opportun d'examiner en détail, dans le cadre de la révision des plans d'action en 2009, dans quelle mesure la réglementation et les plans d'action couvrent toutes les possibilités de réaliser des économies sur le plan de l'efficacité énergétique, ainsi que la répartition des compétences entre la Commission, les États membres et les autorités régionales et locales en termes de mise en œuvre et d'application;
2. Considers it timely that, as part of the 2009 review of the action plans, the extent to which the legislation and the action plans cover all the possibilities for economising in the area of energy efficiency, should be examined in detail, as should the division of responsibility between the Commission, Member States and the regional and local authorities in terms of implementation and enforcement;

2. considère opportun d'examiner en détail, dans le cadre de la révision en 2009 du plan d'action, dans quelle mesure la réglementation et les plans d'action couvrent les possibilités éventuelles de réaliser des économies sur le plan de l'efficacité énergétique, sachant que l'on devrait également se pencher sur la répartition des compétences entre la Commission, les États membres et les autorités régionales et locales en termes de mise en œuvre et d'application;
2. Considers it timely that, as part of the 2009 review of the action plans, the extent to which the legislation and the action plans cover all the possibilities for economising in the area of energy efficiency, should be examined in detail, as should the division of responsibility between the Commission, Member States and the regional and local authorities in terms of implementation and enforcement;

46. se félicite que le Conseil et la Commission aient introduit les préoccupations relatives aux droits de l'homme, à la démocratie, à l'État de droit et à la bonne gouvernance, avec des critères précis d'évaluation, dans tous les plans d'action nationaux établis dans le cadre de la politique européenne de voisinage (PEV); convient que le point fort des plans d'action est qu'ils constituent un engagement contraignant, et que cela est également leur point faible puisqu'ils doivent être négociés avec le pays partenaire; demande instamment au Conseil de veiller à ce que ces pays respectent leurs engagements et d'envisager les mesures à prendre lorsqu'ils ne s'y conforment pas dans le délai convenu; attire plus particulièrement l'attention sur la faiblesse des engagements en matière des droits de l'homme en ce qui concerne le Maroc et le Sahara occidental, la Tunisie, la Syrie, Israël et l'Autorité palestinienne, l'Algérie et l'Égypte, les plans d'action concernant ces deux derniers pays faisant encore l'objet d'une négociation; attend avec intérêt l'examen des rapports portant sur la première année de mise en œuvre des sept premiers plans d'action ainsi que les priorités pour la PEV en 2006; dans cette perspective, demande la création de sous-commissions pour les droits de l'homme, qui examinent, notamment, les cas individuels de façon à améliorer encore le dialogue avec tous les pays partenaires sur les droits de l'homme;
46. Welcomes the fact that the Council and the Commission have introduced human rights, democracy, the rule of law and good governance concerns with specific benchmarks in all National Action Plans drawn up in the framework of the European Neighbourhood Policy (ENP); accepts that, whilst the strength of the Action Plans is that they constitute a binding commitment, this also represent their weakness, because they must be negotiated with the partner country; urges the Council therefore to hold such countries to their commitments and to consider measures to be taken in the event that they do not fulfil them within an agreed timeline; draws specific attention to the weakness of human rights engagements in this respect with Morocco and the Western Sahara, Tunisia, Syria, Israel and the Palestinian Authority, Algeria and Egypt, the Action Plans concerning the latter two countries still being under negotiation; looks forward to examining the reports on the first year of implementation of the first seven action plans and the priorities for the ENP set for 2006; calls, in this spirit, for the setting-up of sub-committees on human rights dealing with, inter alia , individual cases so as to further improve the human rights dialogue with all partner countries;

9.2.1. Dans ce cas, l'organisme de sûreté reconnu chargé d'examiner et d'approuver un plan de sûreté du navire, ou des amendements à ce plan, ne doit pas avoir participé à la préparation de l'évaluation de la sûreté du navire ni à la préparation du plan de sûreté du navire, ou des amendements à ce plan, devant faire l'objet de l'examen.
9.2.1. In such cases, the recognised security organisation undertaking the review and approval of a ship security plan, or its amendments, for a specific ship shall not have been involved in either the preparation of the ship security assessment or of the ship security plan, or of the amendments, under review.

(3) Les résultats de l'évaluation ont constitué une partie de la documentation de base pour un atelier sur une utilisation plus sûre des nouvelles technologies en ligne, au cours duquel d'éminents experts en la matière ont examiné l'évolution possible des sujets traités par le plan d'action instauré par la décision n° 276/1999/CE (ci-après dénommé "plan d'action") et ont fait des recommandations à la Commission.
(3) The findings of the evaluation formed part of the basic documentation for a workshop on safer use of new online technologies at which leading experts in the field examined the likely future evolution of the issues addressed by the action plan laid down in Decision No 276/1999/EC (hereafter referred to as the action plan) and made recommendations to the Commission.