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Conformément au plan selon les prévisions
Dessin conforme à l'exécution
Dessin d'après exécution
Dessin d'ouvrage exécuté
Dessin d'ouvrage fini
Dessin d'ouvrage terminé
Dessin de recolement
PIP
Plan comme construit
Plan conforme à l'exécution
Plan d'ouvrage terminé
Plan de gestion pluriannuel
Plan de récolement
Plan de situation d'ouvrage existant
Plan indicatif pluriannuel
Plan pluriannuel
Plan pluriannuel d'élimination des documents
Plan pluriannuel de gestion de la pêche
Programme d'élimination pluriannuel
Programme indicatif pluriannuel
PÉP

Traduction de «plan pluriannuel conformément » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
plan de gestion pluriannuel | plan pluriannuel | plan pluriannuel de gestion de la pêche

multiannual fisheries management plan | multiannual management plan | multiannual plan


dessin de recolement [ dessin d'après exécution | plan de récolement | plan conforme à l'exécution | dessin conforme à l'exécution | dessin d'ouvrage fini | dessin d'ouvrage terminé | dessin d'ouvrage exécuté | plan d'ouvrage terminé | plan comme construit | plan de situation d'ouvrage existant | ]

as-built drawing [ record drawing | as-completed drawing | as-constructed drawing | post completion drawing ]


Programme d'élimination pluriannuel [ PÉP | Plan pluriannuel d'élimination des documents ]

Multi-Year Disposition Plan


Planifier dès maintenant l'avenir du Canada : présentation du Processus de planification pluriannuelle et du Plan pluriannuel d'immigration pour 2001-2002

Planning Now for Canada's Future: Introducing a Multi-year Planning Process and the Immigration Plan for 2001 and 2002


plan indicatif pluriannuel | programme indicatif pluriannuel | PIP [Abbr.]

multiannual indicative programme | MIP [Abbr.]


Accord interne entre les représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, relatif au financement des aides de la Communauté au titre du cadre financier pluriannuel pour la période 2008-2013 conformément à l’accord de partenariat ACP-CE et à l’affectation des aides financières destinées aux pays et territoires d’outre-mer auxquels s’appliquent les dispositions de la quatrième partie du traité CE

Internal Agreement between the Representatives of the Governments of the Member States, meeting within the Council, on the financing of Community aid under the multiannual financial framework for the period 2008 to 2013 in accordance with the ACP-EC Partnership Agreement and on the allocation of financial assistance for the Overseas Countries and Territories to which Part Four of the EC Treaty applies






conformément au plan selon les prévisions

according to plan/as per planning schedule
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
-Élaborer des plans pluriannuels conformes à la PCP réformée Après l’adoption du plan pour la Baltique l’année dernière, la Commission a proposé des plans pluriannuels pour les stocks démersaux de la mer du Nord et pour les petits pélagiques de la mer Adriatique

-Shaping multiannual plans in line with the reformed CFP. After the adoption of the Baltic plan last year, the Commission proposed multiannual plans for demersal fish stocks in the North Sea and for small pelagics in the Adriatic


7. Lorsqu'aucune mesure n'a été adoptée en vue de préciser l'exemption de minimis, que ce soit dans un plan pluriannuel conformément au paragraphe 5 ou dans un plan de rejets spécifique conformément au paragraphe 6, la Commission adopte des actes délégués en conformité avec l'article 46, énonçant une exemption de minimis visée au paragraphe 4, point c), qui, sous réserve des conditions énoncées au paragraphe 5, point c) i) ou ii), ne dépasse pas 5 % du total des captures annuelles de toutes les espèces soumises à une obligation de débarquement qui s'applique en vertu du paragraphe 1.

7. Where no measures have been adopted for the purpose of specifying the de minimis exemption either in a multiannual plan in accordance with paragraph 5 or in a specific discard plan in accordance with paragraph 6, the Commission shall adopt delegated acts, in accordance with Article 46, setting the de minimis exemption referred to in point (c) of paragraph 4 which shall, subject to the conditions set out in point (c)(i) or (ii) of paragraph 5, amount to no more than 5 % of total annual catches of all species to which the landing obligation applies under paragraph 1.


7. Lorsqu'aucune mesure n'a été adoptée en vue de préciser l'exemption de minimis, que ce soit dans un plan pluriannuel conformément au paragraphe 5 ou dans un plan de rejets spécifique conformément au paragraphe 6, la Commission adopte des actes délégués en conformité avec l'article 46, énonçant une exemption de minimis visée au paragraphe 4, point c), qui, sous réserve des conditions énoncées au paragraphe 5, point c) i) ou ii), ne dépasse pas 5 % du total des captures annuelles de toutes les espèces soumises à une obligation de débarquement qui s'applique en vertu du paragraphe 1.

7. Where no measures have been adopted for the purpose of specifying the de minimis exemption either in a multiannual plan in accordance with paragraph 5 or in a specific discard plan in accordance with paragraph 6, the Commission shall adopt delegated acts, in accordance with Article 46, setting the de minimis exemption referred to in point (c) of paragraph 4 which shall, subject to the conditions set out in point (c)(i) or (ii) of paragraph 5, amount to no more than 5 % of total annual catches of all species to which the landing obligation applies under paragraph 1.


1. Les États membres veillent à ce que les activités de contrôle des obligations prévues au titre du présent chapitre soient spécifiquement incluses dans une section distincte dans les plans de contrôle nationaux pluriannuels conformément aux articles 41, 42 et 43 du règlement (CE) no 882/2004.

1. Member States shall ensure that activities for the control of obligations under this Chapter are specifically included in a separate section within the multi-annual national control plans in accordance with Articles 41, 42 and 43 of Regulation (EC) No 882/2004.


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En conséquence, il convient que les TAC pour les stocks de merlu du sud, de langoustine et de sole dans la Manche occidentale, de hareng commun à l'ouest de l'Écosse et de cabillaud dans le Kattegat, à l'ouest de l'Écosse et en mer d'Irlande soient établis conformément aux règles prévues dans les règlements suivants: le règlement (CE) no 2166/2005 du Conseil du 20 décembre 2005 établissant des mesures de reconstitution des stocks de merlu austral et de langoustine évoluant dans la mer Cantabrique et à l'ouest de la péninsule Ibérique (2); le règlement (CE) no 509/2007 du Conseil du 7 mai 2007 établissant un ...[+++]

Consequently, the TACs for stocks of Southern hake, of Norway lobster, of sole in the Western Channel, of herring to the west of Scotland and of cod in the Kattegat, to the west of Scotland and in the Irish Sea should be established in accordance with the rules laid down in: Council Regulation (EC) No 2166/2005 of 20 December 2005 establishing measures for the recovery of the Southern hake and Norway lobster stocks in the Cantabrian Sea and Western Iberian peninsula (2); Council Regulation (EC) No 509/2007 of 7 May 2007 establishing a multi-annual plan for the sustainable exploitation of the stock of sole in the Western Channel (3); Co ...[+++]


Les contrôles officiels devraient être effectués dans le cadre des plans de contrôle pluriannuels conformément au règlement (CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels effectués pour s’assurer de la conformité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires et avec les dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des animaux

These official controls should be carried out in the framework of multi-annual control plans under Regulation (EC) No 882/2004 of the European Parliament and of the Council of 29 April 2004 on official controls performed to ensure the verification of compliance with feed and food law, animal health and animal welfare rules


Les contrôles officiels devraient être effectués dans le cadre des plans de contrôle pluriannuels conformément au règlement (CE) no 882/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif aux contrôles officiels effectués pour s’assurer de la conformité avec la législation sur les aliments pour animaux et les denrées alimentaires et avec les dispositions relatives à la santé animale et au bien-être des animaux .

These official controls should be carried out in the framework of multi-annual control plans under Regulation (EC) No 882/2004 of the European Parliament and of the Council of 29 April 2004 on official controls performed to ensure the verification of compliance with feed and food law, animal health and animal welfare rules .


En conséquence, il convient que les TAC applicables aux stocks de sole en mer du Nord, de plie en mer du Nord, de cabillaud en mer du Nord, dans le Skagerrak et dans la Manche orientale et de thon rouge dans l'Atlantique Est et en Méditerranée soient établis conformément aux règles prévues dans le règlement (CE) no 676/2007 du Conseil du 11 juin 2007 établissant un plan pluriannuel de gestion pour les pêcheries exploitant des stocks de plie et de sole en mer du Nord (4), le règlement (CE) no 1342/2008 du Conseil du 18 décembre 2008 ét ...[+++]

Consequently, the TACs for stocks of sole in the North Sea, of plaice in the North Sea, of cod in the North Sea, Skagerrak and the eastern Channel, and of bluefin tuna in the eastern Atlantic and the Mediterranean should be established in accordance with the rules laid down in Council Regulation (EC) No 676/2007 of 11 June 2007 establishing a multiannual plan for fisheries exploiting stocks of plaice and sole in the North Sea (4); Council Regulation (EC) No 1342/2008 of 18 December 2008 establishing a long-term plan for cod stocks and the fisheries exploiting those stocks (5) (the ‘Cod Plan’); and Council Regulation (EC) No 302/2009 of 6 April 2009 con ...[+++]


Pour avoir une démarche globale et uniforme en ce qui concerne les contrôles officiels, les États membres devraient élaborer et exécuter des plans de contrôle nationaux pluriannuels conformément aux grandes orientations fixées au niveau communautaire.

In order to have a global and uniform approach with regard to official controls, Member States should establish and implement multi-annual national control plans in accordance with broad guidelines drawn up at Community level.


a) l'adoption de plans de gestion pluriannuels conformément à l'article 5;

(a) adopting multi-annual management plans under Article 5;


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