Traduction de «plan individuel de progression » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

plan individuel de progression
continuous progress plan [ continuous-progress program ]

plan de pension personnel | plan de retraite individuel | régime de retraite individuel
individual pension scheme | personal pension plan | personal pension scheme | PPP [Abbr.] | PPS [Abbr.]

plan individuel de formation [ plan de formation individuel ]
individual training plan [ individual training action plan ]

Plan d'Epargne pour la Retraite | plan d'épargne-retraite individuel(à imposition différée) | plan d'épargne-retraite personnel | Plan Epargne-Retraite | PER [Abbr.]
Individual Retirement Account | Investment Retirement Account | IRA [Abbr.]

plan de retraite individuel [ régime de retraite individuel ]
individual pension plan

plan d'épargne-retraite individuel à imposition différée | plan d'épargne-retraite personnel | IRA [Abbr.]
Individual Retirement Account | IRA [Abbr.]

plan de retraite individuel | plan de retraite
individual pension plan

plan thérapeutique (1) | plan individuel de traitement (2)
treatment plan | therapy plan

élaborer des plans d'apprentissage individuels
constructing individual learning plans | constructs individual learning plans | construct individual learning plans | develop individual learning plans

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Le plan de réseau opérationnel est fondé sur la structure générale suivante (qui sera adaptée aux diverses fonctions individuelles et aux échéances du plan de réseau opérationnel pour tenir compte de sa nature de plan glissant et de ses objectifs à l’horizon de trois à cinq ans, à un an, à une saison, à une semaine et à un jour):
The Network Operations Plan shall be based on the following general structure (that will be tailored to the various individual functions and to the time horizon of the Network Operations Plan to reflect its rolling nature and its 3 to 5 year, annual, seasonal, weekly and daily periods):

Il est essentiel que les informations figurant dans les plans de redressement soient adéquates et spécifiques, selon que les plans de redressement sont établis par des établissements qui ne font pas partie d'un groupe soumis à une surveillance sur base consolidée, conformément aux articles 111 et 112 de la directive 2013/36/UE du Parlement européen et du Conseil , ou qu'il s'agit de plans de redressement individuels, comme prévu à l'article 7, paragraphe 2, de la directive 2014/59/UE, ou de plans de redressement de groupe, tels que visés à l'article 7, paragraphes 5 et 6, de ladite directive.
It is essential that the information included in recovery plans be adequate and specific, depending on whether the recovery plans are drawn up by institutions which are not part of a group subject to consolidated supervision pursuant to Articles 111 and 112 of Directive 2013/36/EU of the European Parliament and of the Council , or are individual recovery plans, as provided for in Article 7(2) of Directive 2014/59/EU, or group recovery plans, as provided for in paragraphs 5 and 6 of Article 7 of Directive 2014/59/EU.

par «deux feux», on entend une seule surface apparente ayant la forme d’une bande, lorsque celle-ci est située symétriquement par rapport au plan longitudinal médian du véhicule et qu’elle s’étend au moins jusqu’à 0,40 m du bord extérieur extrême du véhicule, de chaque côté de celui-ci, en ayant une longueur minimale de 0,80 m; l’éclairage de cette surface devra être assuré par au moins deux sources de lumière situées le plus près possible de ses extrémités; la surface de sortie de la lumière peut être constituée par un ensemble d’éléments juxtaposés, pour autant que les projections des diverses surfaces individuelles de sortie de la lumière sur un plan transversal occupent au moins 60 % de la surface du plus petit rectangle circonscrit aux projections des surfaces individuelles de sortie de la lumière précitées;
‘Two lamps’ means a single light- emitting surface in the shape of a band or strip if such band or strip is placed symmetrically in relation to the median longitudinal plane of the vehicle, extends on both sides to within at least 0,4 m of the extreme outer edge of the vehicle, and is not less than 0,8 m in length; the illumination of such surface shall be provided by not less than two light sources placed as close as possible to its ends; the light-emitting surface may be constituted by a number of juxtaposed elements on condition that the projections of the several individual light-emitting surfaces on a transverse plane occupy not less than 60 % of the area of the smallest rectangle circumscribing the projections of the said individual light-emitting surfaces.

considérant que l'article 45, paragraphe 2, du règlement relatif au MRU prévoit la présentation par le CRU d'un rapport annuel, notamment au Parlement, sur l'accomplissement des tâches que lui confère ce règlement; que ce rapport devrait traiter en particulier des activités du CRU en matière de planification de la résolution, d'évaluation de la résolvabilité, de détermination des exigences minimales de fonds propres et d'engagements éligibles, de mesures de résolution ainsi que d'exercice des autres pouvoirs et de réalisation d'autres missions que lui confère le règlement relatif au MRU; qu'il y a lieu que ce rapport propose également des informations détaillées sur le Fonds de résolution unique (ci-après dénommé «Fonds»), notamment sur l'évolution des moyens financiers disponibles du Fonds et sur toute décision concernant le calendrier prévu pour atteindre le niveau cible et le calcul des contributions, conformément aux articles 69 à 71 du règlement relatif au MRU; les emprunts, prêts et autres arrangements financiers, conformément aux articles 72 à 74 du règlement relatif au MRU; la stratégie d'administration et d'investissement du Fonds, conformément à l'article 75 du règlement relatif au MRU et aux actes délégués de la Commission y afférents; les conditions particulières d'utilisation du Fonds pour un plan individuel de résolution, conformément aux articles 76 à 78 du règlement relatif au MRU; l'application des principes de division en compartiments nationaux et de fusion progressive pendant la période de transition prévue à l'article 3, paragraphe 1, point 37), du règlement relatif au MRU, conformément à l'article 77 dudit règlement, et l'utilisation du système de garantie des dépôts conformément à l'article 79 dudit règlement;
whereas Article 45(2) of the SRM Regulation provides that the Board should submit an annual report to, inter alia, Parliament, on the performance of the tasks conferred on the Board by that Regulation; whereas that report should in particular cover Board activities as regards resolution planning, assessments of resolvability, determinations of minimum requirements for own funds and eligible liabilities, resolution actions, and the exercise of other duties and powers under the SRM Regulation; whereas that report should also cover detailed information regarding the Single Resolution Fund (the Fund), in particular the evolution of the available financial means of the Fund and any decisions concerning the period for reaching the target level and the calculation of contributions in accordance with Articles 69 to 71 of the SRM Regulation; borrowing, lending and other financial arrangements in accordance with Articles 72 to 74 of the SRM Regulation; the administration and investment strategy of the Fund, in accordance with Article 75 of the SRM Regulation and the applicable Commission delegated acts; the specific conditions of use of the Fund for an individual resolution scheme in accordance with Articles 76 to 78 of the SRM Regulation; the application of the principles of division into national compartments and of progressive merger during the transitional period provided for in Article 3(1)(37) of the SRM Regulation, in accordance with Article 77 of the SRM Regulation, and the use of deposit guarantee schemes in accordance with Article 79 of the SRM Regulation;

Cependant, dans les cas spécifiques où un plan de redressement ou de résolution individuel a été élaboré, le plan de redressement de groupe évalué par l’autorité de surveillance sur base consolidée ou le plan de résolution faisant l’objet d’une décision de l’autorité de résolution au niveau du groupe ne devrait pas couvrir les entités du groupe pour lesquelles les plans individuels ont été évalués ou préparés par les autorités concernées.
However, in specific cases where an individual recovery or resolution plan has been drawn up, the scope of the group recovery plan assessed by the consolidating supervisor or the group resolution plan decided by the group-level resolution authority should not cover those group entities for which the individual plans have been assessed or prepared by the relevant authorities.

7. Si l’autorité compétente restreint ou interdit le soutien financier de groupe en vertu du paragraphe 2 du présent article, et si le plan de redressement de groupe, conformément à l’article 7, paragraphe 5, fait référence à un soutien financier intragroupe, l’autorité compétente de l’entité du groupe pour laquelle le soutien est restreint ou interdit peut demander à l’autorité de surveillance sur base consolidée de procéder à un réexamen du plan de redressement de groupe conformément à l’article 8 ou, si le plan de redressement a été élaboré au niveau individuel, exiger de l’entité du groupe qu’elle soumette un plan de redressement révisé.
7. If the competent authority restricts or prohibits group financing support pursuant to paragraph 2 of this Article and where the group recovery plan in accordance with Article 7(5) makes reference to intra-group financial support, the competent authority of the group entity in relation to whom the support is restricted or prohibited may request the consolidating supervisor to initiate a reassessment of the group recovery plan pursuant to Article 8 or, where a recovery plan is drawn up on an individual basis, request the group entity to submit a revised recovery plan.

Ils ne devraient être détenus individuellement que s'il existe une justification sur le plan vétérinaire ou sur celui du bien-être. S'il s'agit de raisons expérimentales, cet hébergement individuel devrait être convenu avec le technicien animalier et la personne compétente chargée de donner des conseils sur le bien-être des animaux.
Single housing should only occur if there is justification on veterinary or welfare grounds. Single housing on experimental grounds should be determined in consultation with the animal technician and with the competent person charged with advisory duties in relation to the well-being of the animals.

i) leur reconversion hors de la pêche maritime, dans le cadre d'un plan social individuel ou collectif, sur la base d'un coût éligible limité à 50000 euros par bénéficiaire individuel; l'autorité de gestion module le montant individuel de la prime en fonction de l'ampleur du projet de reconversion et des efforts financiers consentis par le bénéficiaire;
(i) to retrain outside marine fisheries under an individual or collective social plan, on the basis of an eligible cost limited to EUR 50000 per individual beneficiary; the managing authority shall determine the individual amount according to the scale of the retraining project and the financial commitment entered into by the beneficiary;

* La Commission évaluera l'impact de divers types de plans de financement individuels (par exemple les "comptes individuels de formation") sur les niveaux d'investissements et de participation dans l'éducation et la formation ainsi que sur les résultats des actions d'éducation et de formation.
* The Commission will evaluate various models of individual funding schemes (e.g'. individual learning accounts') to assess their impact on investment, participation in learning and on learning outcomes.

c) octroi de primes forfaitaires individuelles non renouvelables aux pêcheurs justifiant d'au moins cinq ans d'exercice de la profession, en vue de leur reconversion ou de la diversification de leurs activités, hors de la pêche maritime, dans le cadre d'un plan social individuel ou collectif, sur la base d'un coût éligible limité à 50000 euros par bénéficiaire individuel; l'autorité de gestion module le montant individuel de la prime en fonction de l'ampleur du projet de reconversion et de diversification et des efforts financiers consentis par le bénéficiaire;
(c) granting non-renewable individual compensatory payments to fishermen who can show that they have worked for at least five years as fishermen, to help them retrain or diversify their activities outside maritime fisheries under an individual or collective social plan, on the basis of an eligible cost limited to EUR 50000 per individual beneficiary; the management authority shall determine the individual amount according to the scale of the retraining and diversification project and the financial commitment entered into by the beneficiary;