Traduction de «plan inclut » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

automobile [Convention sur la circulation routière, 1968] | véhicule automobile [inclut les deux-roues]
motor vehicle [Convention on Road Traffic, 1968]

plan d'occupation du sol [ plan d'occupation des sols | plan d'utilisation des terres | plan local d'urbanisme | plan d'urbanisme directeur | plan d'aménagement | plan d'affectation ]
land use plan [ land-use plan ]

plan de continuité des activités [ PCA | plan de continuité des opérations | plan de poursuite des activités | plan de continuité opérationnelle | plan de reprise des activités | plan de reprise des opérations ]
business continuity plan [ BCP | continuity of operations plan | business recovery plan | business resumption plan | disaster recovery plan ]

dessin de recolement [ dessin d'après exécution | plan de récolement | plan conforme à l'exécution | dessin conforme à l'exécution | dessin d'ouvrage fini | dessin d'ouvrage terminé | dessin d'ouvrage exécuté | plan d'ouvrage terminé | plan comme construit | plan de situation d'ouvrage existant | ]
as-built drawing [ record drawing | as-completed drawing | as-constructed drawing | post completion drawing ]

plan de secours | plan de substitution | plan de relève informatique | plan de relève | plan de contingence
contingency plan

Plan d'Epargne pour la Retraite | plan d'épargne-retraite individuel(à imposition différée) | plan d'épargne-retraite personnel | Plan Epargne-Retraite | PER [Abbr.]
Individual Retirement Account | Investment Retirement Account | IRA [Abbr.]

capteur plan | capteur solaire plan | collecteur plan | insolateur plan
flat plate solar collector | flat-plate collector

lichen plan pigmentogène
A rare variant of cutaneous lichen planus with the presence of hyperpigmented lichenoid lesions in sun-exposed or flexural areas of the body. A rare disease in Europe but it is common in Indian populations and in the Middle East. The overall prevalen

plan de continuité des activités | PCA | plan de continuité des affaires | PCA | plan de continuité des opérations | PCO | plan de continuité d'activité | PCA
business continuity plan | BCP

signes conventionnels pour la lecture des plans | symboles graphiques à utiliser sur les plans | représentation normalisée en dessin d'architecture | mode de représentation conventionnelle dans les plans | conventions observées pour la représentation sur les plans
standard plan symbols

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

3. Si la demande est conforme à toutes les mesures figurant dans le plan d'investigation pédiatrique approuvé, mené à son terme, et si le résumé des caractéristiques du produit reflète les résultats d'études effectuées selon le plan d'investigation pédiatrique approuvé, l'autorité compétente inclut dans l'autorisation de mise sur le marché une déclaration attestant la conformité de la demande au plan d'investigation pédiatrique approuvé, mené à son terme.
3. If the application complies with all the measures contained in the agreed completed paediatric investigation plan and if the summary of product characteristics reflects the results of studies conducted in compliance with that agreed paediatric investigation plan, the competent authority shall include within the marketing authorisation a statement indicating compliance of the application with the agreed completed paediatric investigation plan.

Afin de prévenir les effets néfastes de scandales financiers largement commentés dans les médias, la Commission a adopté, le 21 mai 2003, une communication [13] sur le droit des sociétés et le gouvernement d'entreprise, qui inclut un plan d'action.
In order to avoid the damaging effect on the highly publicised financial scandals the Commission has adopted on 21 May 2003 a Communication [13] on Company Law and Corporate Governance which includes an action plan.

En novembre 2008, la Commission a lancé un grand plan de relance pour la croissance et l’emploi.[1] Ce plan pour la relance inclut des mesures visant à soutenir la demande, à contribuer au rétablissement de la confiance et à favoriser l’emploi et l’inclusion sociale.
In November 2008, the Commission launched a major Recovery Plan for growth and jobs. [1] The Recovery Plan includes measures to boost demand, help restore confidence and promote employment and social inclusion.

Ce plan remplace le plan de gestion en place pour les deux stocks de cabillaud de la Baltique et inclut la gestion du hareng et du sprat.
This plan will replace the management plan in place for the two Baltic cod stocks and includes the management of herring and sprat.

(Le document est déposé) Question n 301 M. Francis Scarpaleggia: En ce qui concerne Service correctionnel Canada (SCC): a) SCC a-t-il une stratégie nationale sur les locaux et, dans l’affirmative, quelle est-elle, quelle période de temps couvre-t-elle et quand a-t-elle été modifiée la dernière fois; b) SCC a-t-il une stratégie à long terme sur les locaux et, dans l’affirmative, quelle est-elle, quelle période de temps couvre-t-elle et quand a-t-elle été modifiée la dernière fois; c) la stratégie de SCC concernant les locaux tient-elle compte des projets de loi modifiant le Code criminel qui ont été adoptés au cours des 39 et 40 législatures et qui pourraient entraîner une augmentation du nombre des détenus dans les établissements correctionnels fédéraux et, dans l’affirmative, comment SCC entend-il gérer cette augmentation de détenus; d) si la stratégie de SCC ne tient pas compte des projets de loi adoptés au cours des 39 et 40 législatures qui pourraient entraîner une augmentation du nombre des détenus dans les établissements correctionnels fédéraux, SCC a-t-il une stratégie à court terme concernant les locaux pour faire face à l’augmentation du nombre des détenus découlant des projets de loi adoptés au cours des 39 et 40 législatures et, dans l’affirmative, quelle est-elle; e) la stratégie des locaux de SCC tient-elle compte des projets de loi présentés au cours de la 1 session de la 41 législature qui pourraient entraîner une augmentation du nombre des détenus et, dans l’affirmative, comment; f) si la stratégie des locaux de SCC ne tient pas compte des projets de loi présentés au cours de la 1 session de la 41 législature qui pourraient entraîner une augmentation du nombre des détenus, SCC a-t-il une stratégie à court terme pour faire face à l’augmentation des détenus que pourrait entraîner l’adoption des projets de loi présentés au Parlement et, dans l’affirmative, quelle est-elle; g) la stratégie des locaux de SCC inclut-elle de nouveaux locaux pour les p ...
(Return tabled) Question No. 301 Mr. Francis Scarpaleggia: With regard to Correctional Services Canada (CSC): (a) does CSC have a national accommodation strategy and, if so, what is it, what time period does it cover and when was it last updated; (b) does CSC have a long-term accommodation strategy and, if so, what is it, what time period does it cover and when was it last updated; (c) does CSC’s accommodation strategy take into account bills that amend the Criminal Code passed in the 39th and 40th Parliaments that may result in an influx of inmates to federal correctional institutions and, if so, how does the CSC plan on managing this influx of inmates; (d) if CSC’s accommodation strategy doesn’t take into account bills passed in the 39th and 40th Parliaments that may result in an influx of inmates to federal correctional institutions, does CSC have a short-term accommodation strategy to address the influx of inmates resulting from bills passed in the 39th and 40th Parliaments and, if so, what is it; (e) does the CSC’s accommodation strategy take into account bills currently before the 41st Parliament, 1st session, that may result in more inmates and, if so, how; (f) if CSC’s accommodation strategy doesn’t take into account bills currently before the 41st Parliament, 1st session, that may result in more inmates, does CSC have a short-term accommodation strategy to address the influx of inmates resulting from bills before Parliament and, if so, what is it; (g) does CSC’s accommodation strategy include new program space, education space and other non-accommodation space and, if so, what does it include; (h) does CSC’s accommodation strategy mention double-bunking and/or triple-bunking and, if so, what does it say about it; (i) is CSC working on, or has CSC completed, a capital plan for regional complexes and, if so, does this plan involve private-public partnerships for building, financing and maintaining these new facilities; (j) is CSC considering and/or i ...

Le processus d'application des plans et des engagements fournis par un investisseur pendant le processus d'examen inclut la demande d'une décision d'une cour supérieure visant à remédier à toute lacune dans la mise en oeuvre des plans ou des engagements.
The process for enforcing plans and undertakings provided by an investor during the review process includes seeking an order from a superior court to remedy any gap in the implementation of plans or undertakings.

Misant sur cette position de premier plan, le Plan d'action économique inclut un financement additionnel sans précédent de 4 milliards de dollars pour l'infrastructure de recherche, le savoir et la commercialisation.
Building on this leadership position, the economic action plan includes an unprecedented $4 billion in additional funding for research infrastructure, knowledge and commercialization.

Elle inclut en outre un plan d'action décrivant les diverses initiatives qui doivent être prises pour que la compensation et le règlement-livraison aient lieu, dans l'Union, dans un environnement intégré, sûr et efficient.
It includes an action plan outlining the various initiatives that need be undertaken to achieve an integrated, safe and efficient securities clearing and settlement environment in the EU.

Le plan d'action pour un internet plus sûr inclut pour sa période de prolongation des mesures destinées à encourager l'échange d'informations et la coordination avec les acteurs pertinents au niveau national, avec des dispositions particulières concernant les pays en voie d'adhésion.
The extended Safer Internet Action Plan includes measures to encourage exchange of information and co-ordination with the relevant actors at national level, and has special provisions for accession countries.

Ce processus inclut des visites sur place pour comprendre les besoins de sécurité afin de valider les plans des partenaires et poursuivre le dialogue en cours avec la GRC pour confirmer l'alignement avec le plan de sécurité dans son ensemble.
This includes on-site visits to understand the security requirements to validate the partners' plans and the ongoing dialogue with the RCMP to confirm alignment with the overall security plan.