Vertaling van "plan d’évolution " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

tab automatique [ volet compensateur d'évolution | tab compensateur d'évolution | compensateur d'évolution | compensateur automatique | volet de compensation ]
balance tab [ balancing tab | balanced tab | geared tab | gear tab ]

espace de débattement | débattement | zone de débattement | zone d'évolution | champ d'évolution
motion space | reachable space

courbe géochronologique [ courbe chronologique | courbe d'évolution chronologique | courbe d'évolution | chronocourbe ]
chrontour

évolution des coûts | courbe d'évolution des coûts | courbe de comportement des coûts | comportement des coûts
cost behaviour | cost behavior | cost behavior pattern

évolution des coûts [ courbe d'évolution des coûts | comportement des coûts | courbe de comportement des coûts ]
cost behaviour [ cost behavior | cost behaviour pattern ]

zone d'évitage | bassin d'évitage | bassin d'évolution | aire d'évitage
swinging area | turning basin

analyse de tendance (1) | analyse d'évolution de jalons (2)
milestone trend analysis [ MTA ]

conception d'évolution du paysage [ CEP ]
landscape development concept

spermatogenèse | phénomènes d'évolution cellulaire (qui aboutissent à la formation des spermatozoïdes)
spermatogenesis | sperm-formation

planification de l'utilisation du sol | établissement d'un plan d'affectation | établissement d'un plan d'occupation des sols | mise au point d'un plan d'occupation du sol
land use planning | establishing of a land use plan

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

AL. considérant que les plans de rejets joueront un rôle déterminant étant donné l'évolution des techniques de pêche et, par conséquent, au niveau de la mortalité par pêche et de la biomasse des stocks reproducteurs – soit deux objectifs quantifiables dans le contexte des plans pluriannuels – probablement en raison des modifications dans les tailles minimales de conservation; considérant que la modification des tailles minimales au moyen des actes délégués changerait, de l'extérieur, les principaux paramètres des plans pluriannuels;
AL. whereas discard plans will play an essential role in view of the changes in fishing techniques and hence in terms of fishing mortality and individual spawning biomass, both quantifiable objectives under the multiannual plans, possibly brought about by modifications in minimum conservation sizes; whereas, modification of minimum sizes through delegated acts would mean changing the principal parameters of the multiannual plans from the outside;

8. Dans ce rapport, la Commission étudie aussi si la portée des projets d'intérêt commun continue à être adaptée à l'évolution et aux innovations technologiques, ainsi qu'à l'évolution sur le plan réglementaire ou économique et commercial et si, compte tenu de ces évolutions et de la nécessité d'assurer la viabilité à long terme, le financement pour l'un des projets d'intérêt commun soutenu devrait être supprimé ou organisé à partir de sources différentes.
8. In the report, the Commission shall also evaluate whether the scope of the projects of common interest continues to reflect technological developments and innovations, as well as regulatory or market and economic developments and whether, in view of such developments and the need for long-term sustainability, funding for any of the projects of common interest supported should be phased out or sourced in other ways.

Toutefois, en ce qui concerne les navires de petite taille, étant donné que la France a présenté à la Commission des thons de l’océan indien (CTOI) un plan de développement qui précise l’évolution attendue de la flotte basée à Mayotte, qui n’a suscité l’objection d’aucune des parties contractantes à la CTOI, y compris l’Union, il convient, en raison des circonstances socio-économiques spécifiques actuelles de Mayotte, d’utiliser les objectifs de ce plan comme niveaux de référence pour la capacité de la flotte immatriculée dans les ports de Mayotte et d’autoriser la France à étoffer sa flotte jusqu’au niveau correspondant aux objectifs dudit plan de développement.
However, for smaller vessels, in view of the fact that France presented to the Indian Ocean Tuna Commission (IOTC) a development plan indicating the expected evolution of the fleet based in Mayotte, to which no IOTC contracting party, including the Union, has objected, it is appropriate, due to the current specific social and economic circumstances of Mayotte, to use the objectives of that plan as reference levels for the capacity of the fleet registered in the ports of Mayotte and to allow France to increase its fleet up to the objectives of its development plan.

L’annexe des conclusions du Conseil sur l’évolution future du SIS II, des 4 et 5 juin 2009, a fixé des étapes qu’il convient de respecter pour pouvoir poursuivre l’actuel projet SIS II. Une étude a été menée, en parallèle, concernant l’élaboration d’un scénario technique de rechange qui puisse être utilisé pour développer le SIS II sur la base de l’évolution du SIS 1+ (SIS 1+ RE) comme plan de secours au cas où les essais montreraient que les exigences fixées dans le cadre des étapes ne sont pas respectées.
In parallel, a study has been conducted concerning the elaboration of an alternative technical scenario for developing SIS II based on SIS 1+ evolution (SIS 1+ RE) as the contingency plan, in case the tests demonstrate non-compliance with the milestone requirements.

Il convient également d’habiliter la Commission à adopter des actes délégués conformément à l’article 290 du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne en ce qui concerne les adaptations techniques à la directive 2006/49/CE afin de clarifier les définitions en vue d’assurer l’application uniforme de ladite directive ou de tenir compte de l’évolution des marchés financiers; afin d’adapter les montants du capital initial prescrits par certaines dispositions de ladite directive et les montants spécifiques pertinents pour le calcul des exigences de fonds propres pour le portefeuille de négociation en vue de tenir compte de l’évolution sur le plan économique et monétaire; afin d’adapter les catégories d’entreprises d’investissement éligibles pour certaines dérogations aux niveaux minimaux exigés de fonds propres pour tenir compte de l’évolution des marchés financiers; afin de clarifier l’exigence selon laquelle les entreprises d’investissements doivent détenir des fonds propres équivalant à un quart de leurs frais généraux de l’année précédente en vue d’assurer l’application uniforme de ladite directive; afin d’aligner la terminologie et les définitions sur des actes postérieurs pertinents; afin d’adapter les dispositions techniques de ladite directive sur le calcul des exigences de fonds propres pour différentes catégories de risques et de grands risques, sur l’utilisation de modèles internes pour calculer les exigences de fonds propres et sur la négociation en vue de tenir compte de l’évolution des marchés financiers ou de l’évaluation des risques ou des normes comptables, ou de la législation de l’Union, ou portant sur la convergence des pratiques de surveillance; et afin de tenir compte du résultat de la révision de différents points relatifs au champ d’application de la directive 2004/39/CE.
The Commission should also be empowered to adopt delegated acts in accordance with Article 290 TFEU in respect of technical adjustments to Directive 2006/49/EC to clarify definitions to ensure uniform application of that Directive or to take account of developments on financial markets; to adjust the amounts of initial capital prescribed by certain provisions of that Directive and specific amounts relevant to the calculation of capital requirements for the trading book to take account of developments in the economic and monetary field; to adjust the categories of investment firms eligible for certain derogations to required minimum levels of own funds to take account of developments on financial markets; to clarify the requirement that investment firms hold own funds equivalent to one quarter of their fixed overheads of the preceding year to ensure uniform application of that Directive; to align terminology and definitions with subsequent relevant acts; to adjust technical provisions of that Directive on the calculation of capital requirements for various classes of risk and large exposures, on the use of internal models to calculate capital requirements and on trading in order to take account of developments on financial markets or in risk measurement or accounting standards, or in Union legislation, or which have regard to the convergence of supervisory practices; and to take account of the outcome of the review of various matters relating to the scope of Directive 2004/39/EC.

La communication est structurée comme suit: la section 2 décrit et analyse les principales évolutions observées sur les marchés, ainsi que les perspectives pour l'avenir immédiat; la section 3 s'intéresse aux travaux législatifs - à caractère financier et non financier - en cours; la section 4 aborde les questions fiscales importantes pour le capital-investissement; la section 5 examine l'évolution en matière d'esprit d'entreprise, en s'attachant plus particulièrement aux questions de R la section 6 passe en revue les mesures importantes prises dans le domaine du financement public; enfin, la section 7 tire quelques conclusions générales sur le degré d'avancement du plan.
Section 2 describes and analyses relevant market developments including prospects for the immediate future. Section 3 concentrates on on-going legislative work both of financial and non-financial nature. Section 4 refers to tax issues relevant for risk capital. Section 5 describes developments related to entrepreneurship with special attention to RD issues. Section 6 refers to the important steps taken in the area of public funding. Finally, section 7 contains some general conclusions on the degree of progress achieved.

Il est accompagné de toutes propositions de modification de la présente directive que la Commission juge nécessaires, en vue de son adaptation aux évolutions intervenues dans le domaine des produits du tabac, dans la mesure où cela s'avère nécessaire pour l'établissement et le fonctionnement du marché intérieur, et compte tenu de toute nouvelle évolution basée sur des faits scientifiques et des évolutions quant aux normes agréées sur le plan international pour les produits.
That report shall be accompanied by any proposals for amendments to this Directive which the Commission deems necessary to adapt it to developments in the field of tobacco products, to the extent necessary for the establishment and operation of the internal market, and to take into account any new development based on scientific facts and developments on internationally agreed product standards.

Il est accompagné de toute proposition de modification de la présente directive que la Commission juge nécessaire, en vue de son adaptation aux évolutions intervenues dans le domaine des produits du tabac, dans la mesure où cela s'avère nécessaire pour l'établissement et le fonctionnement du marché intérieur, et compte tenu de toute nouvelle évolution basée sur des faits scientifiques et des évolutions quant aux normes agréées sur le plan international pour les produits .
That report shall be accompanied by any proposals for amendments to this Directive which the Commission deems necessary to adapt it to developments in the field of tobacco products, to the extent necessary for the establishment and operation of the internal market, and to take into account any new development based on scientific facts and developments on internationally agreed product standards.