Traduction de «plan appliquent également » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

le système des échanges standard s'applique également en cas de remise en l'état ou de mise au point
the standard exchange system also applies to restoring to original condition and putting in order

la loi ne fait acception de personne et s'applique également à tous
every individual is equal before and under the law

Définition: Vomissements répétés survenant au cours d'un trouble dissociatif (F44.-) et d'une hypocondrie (F45.2), et qui ne sont pas exclusivement imputables à une des affections classées en dehors de ce chapitre. Ce code peut également être utilisé en complément du code O21.- (vomissements incoercibles au cours de la grossesse), quand des facteurs émotionnels sont au premier plan dans la survenue de nausées et de vomissements récurrents au cours de la grossesse. | Vomissements psychogènes
Definition: Repeated vomiting that occurs in dissociative disorders (F44.-) and hypochondriacal disorder (F45.2), and that is not solely due to conditions classified outside this chapter. This subcategory may also be used in addition to O21.- (excessive vomiting in pregnancy) when emotional factors are predominant in the causation of recurrent nausea and vomiting in pregnancy. | Psychogenic vomiting

appliquer des pratiques de travail durables sur le plan environnemental dans le secteur vétérinaire
accord with environmentally sustainable work practices in the veterinary sector | comply with environmentally friendly work practices in the veterinary sector | follow environmentally sustainable work practices in the veterinary sector | practice environmental sustainability in the veterinary sector

Groupe de travail sur les programmes appliqués dans la collectivité et les établissements - Plan de mise en œuvre
Task Force on Community and Institutional Programs - Implementation Plan

Comité d'experts gouvernementaux chargé d'examiner les implications des nouvelles technologies sur le plan du droit d'auteur et des droits voisins à l'égard des œuvres des arts visuels, d'architecture et des arts appliqués
Committee of Governmental Experts to examine the copyright and neighbouring rights implications of new technologies in respect of works of visual arts, architecture and applied arts

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Le premier alinéa s'applique également lorsque la réalisation du plan d'investigation pédiatrique approuvé n'aboutit pas à l'autorisation d'une indication pédiatrique, mais que les résultats des études effectuées apparaissent dans le résumé des caractéristiques du produit et, le cas échéant, dans la notice du médicament concerné.
The first subparagraph shall also apply where completion of the agreed paediatric investigation plan fails to lead to the authorisation of a paediatric indication, but the results of the studies conducted are reflected in the summary of product characteristics and, if appropriate, in the package leaflet of the medicinal product concerned.

Certains se sont imposés en tant qu’organismes de référence en matière de normalisation dans le domaine des TIC. Habituellement, ces organismes de premier plan appliquent également des règles, des processus et des procédures majoritairement conformes à ceux établis par l’OMC pour les organismes internationaux de normalisation.
These leading organisations also usually implement rules, processes and procedures that are broadly in line with those laid down by the WTO for international standards organisations.

Les règles relatives à la majorité qualifiée et au vote qui s'appliquent à l'adoption de plans de restructuration, en vertu de la loi de l'État membre dans lequel une procédure d'insolvabilité secondaire aurait pu être ouverte, s'appliquent également à l'approbation de l'engagement.
The rules on qualified majority and voting that apply to the adoption of restructuring plans under the law of the Member State where secondary insolvency proceedings could have been opened shall also apply to the approval of the undertaking.

Cette conclusion s’applique également sur la base du scénario raisonnablement pessimiste (une diminution supplémentaire des volumes de [.] au cours de la période du plan de restructuration) présenté à la Commission le 30 novembre 2011 dans le cadre de l’analyse de sensibilité.
This conclusion also applies on the basis of the reasonable downside scenario (an additional [.] decline in volumes over the period of the restructuring plan) submitted to the Commission on 30 November 2011 as part of the sensitivity analysis.

L’instance gestionnaire n’ayant pas encore été établie, le plan de sécurité que doit adopter la Commission devrait s’appliquer également au SIS II central pendant une période transitoire.
As the Management Authority has not yet been established, the security plan to be adopted by the Commission should be applicable also to Central SIS II for a transitional period.

Ces orientations doivent les aider à réaliser les exigences prévues par le plan d'action eEurope 2005, à savoir «publier pour la fin 2003 leurs intentions relatives à un éventuel passage» [11]. À l'instar du plan d'action eEurope, la communication met l'accent sur la télévision, mais un grand nombre de ces considérations s'appliquent également à la radiophonie.
This should help them fulfil the requirement in the Action Plan eEurope 2005 to 'publish by end 2003 their intentions regarding a possible switchover'. [11] As in eEurope, the focus here is on TV, but many considerations are also relevant for radio.

3. Les paragraphes 1 et 2 s'appliquent également à la version mise à jour du plan.
3. Paragraphs 1 and 2 shall apply equally to updated river basin management plans.