Traduction de «pièces détachées maintient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

conseiller en pièces détachées | magasinier en pièces détachées | conseiller en pièces détachées/conseillère en pièces détachées | vendeur-conseil en pièces détachées
bus parts operative | LGV service operative | bus and coach service operative | motor vehicles parts advisor

ingénieur pièces détachées | ingénieur pièces détachées/ingénieure pièces détachées | ingénieure pièces détachées
components engineer | components engineers | component engineer | component technology engineering expert

composants et pièces détachées [ parties et pièces détachées ]
components and parts

pièces de rechange | pièces détachées
spare parts

pièce de rechange | pièce détachée
spare part

pièce de rechange | pièce détachée
exchange piece | repair part | replacement part | spare part

pièce détachée [ pièce de rechange ]
spare part [ replacement part ]

pièce détachée [ pièce annexe ]
attendant part

envoi en pièces détachées [ envoi en pièces démontées ]
knocked down shipment

analyser les informations de fournisseurs sur les pièces détachées de véhicules
investigate supplier's information on vehicle parts | search supplier's information on vehicle parts | analyse supplier's information on a vehicle part | analyse supplier's information on vehicle parts

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

En outre, elle a commis une erreur de droit, car elle n’a pas appliqué la solution de l’arrêt du 11 mars 2003, Ansul BV contre Ajax Brandbeveiliging BV, C-40/01, selon laquelle l’usage de la marque pour des pièces détachées maintient les droits du titulaire pour les produits dont ces pièces forment partie intégrante.
Further, it erred in law in not applying the authority in the case of Ansul BV v Ajax Brandbeveiliging (C-40/01) to the effect that use in relation to parts preserves a registration for the goods of which those parts are an integral part.

M. Gilles Le Blanc: Le projet de loi C-11 maintient l'exonération des droits de douane pour les pièces détachées d'automobile.
Mr. Gilles Le Blanc: Bill C-11 continues duty-free treatment for automotive parts.

considérant que ces têtes pulvérisatrices ne comportent aucun dispositif mécanique et sont obturées par une simple capsule qui se détache lorsque fond le métal eutectique étalonné qui la maintient en place ; qu'ainsi, ces têtes pulvérisatrices ne constituent pas en elles-mêmes des appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre de la position 84.21 et ne peuvent être considérées comme des parties ou pièces détachées de ces appareils ; qu'elles ne relèvent pas davantage de la position 84.61 relative aux articles de robinetterie et autres organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves et autres contenants similaires ; qu'en effet, ainsi qu'il résulte de la note explicative de la nomenclature de Bruxelles la concernant, seuls entrent dans cette position des appareils fonctionnant au moyen d'un mécanisme ; qu'elles ne constituent pas des machines, appareils et engins mécaniques de la position 84.59 selon la portée qu'il convient d'attribuer à cette position conformément aux notes explicatives de la nomenclature de Bruxelles;
Whereas such spray heads contain no mechanical device and are sealed by a simple capsule which falls away when the fusible metal strut which holds it in place melts ; whereas therefore such spray heads do not in themselves constitute mechanical appliances for projecting, dispersing or spraying liquids or powders falling within heading No 84.21 and cannot be considered as parts or spare parts of such appliances ; whereas they do not fall within heading No 84.61 either, which covers taps, cocks, valves and similar appliances, for pipes, boiler shells, tanks, vats and the like ; whereas, as appears from the relevant Explanatory Note to the Brussels Nomenclature, only mechanically operated appliances fall within that heading ; whereas they do not constitute machinery and mechanical appliances within heading No 84.59, in accordance with the scope of that heading as specified in the Explanatory Notes to the Brussels Nomenclature;