Vertaling van "pièces auraient " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

pièce | pièce à exécuter | pièce à travailler | pièce à usiner | pièce de fabrication | pièce travaillée | pièce usinée
job | piece | piece of work | unit | work | work piece | workpiece | work-piece

Groupe d'experts chargé d'enquêter sur les informations selon lesquelles des armes chimiques auraient été utilisées
United Nations Group of Experts to Investigate Reports on the Alleged Use of Chemical Weapons

entités qui leur auraient succédé
successor entities

mesures quantitatives qui auraient (ou ayant) un effet restrictif
quantitative measures which have a restrictive effect

conseiller en pièces détachées | magasinier en pièces détachées | conseiller en pièces détachées/conseillère en pièces détachées | vendeur-conseil en pièces détachées
bus parts operative | LGV service operative | bus and coach service operative | motor vehicles parts advisor

pièce de biopsie cutanée à l'emporte-pièce
Skin punch biopsy sample

ingénieur pièces détachées | ingénieur pièces détachées/ingénieure pièces détachées | ingénieure pièces détachées
components engineer | components engineers | component engineer | component technology engineering expert

monteuse-assembleuse secteur pièces automobiles | monteur-assembleur secteur pièces automobiles | monteur-assembleur secteur pièces automobiles/monteuse-assembleuse secteur pièces automobiles
car parts assembler | lorry parts assembler | motor vehicle parts assembler | motor vehicle parts inspector

pièce de frappe limitée [ pièce dont la frappe est limitée | pièce de tirage limité | pièce dont le tirage est limité | pièce de frappe restreinte | pièce dont la frappe est restreinte | pièce de tirage restreint | pièce dont le tirage est restreint ]
limited-edition coin [ limited-mintage coin ]

pièces de monnaie de collection [ pièces de collection | monnaies de collection | pièces de monnaie pour collectionneurs | pièces pour collectionneurs | monnaies pour collectionneurs | pièces de monnaie destinées aux collectionneurs | pièces destinées aux collectionneurs | monnaies destinées aux collec ]
collector coinage [ collector coins ]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

L’article 26 du statut fait interdiction à l’institution d’opposer à un fonctionnaire ou d’alléguer contre lui des pièces devant figurer dans son dossier individuel qui n’auraient pas été mentionnées dans celui-ci, de telle sorte qu’une décision de l’administration fondée sur de telles pièces encourt une annulation.
Article 26 of the Staff Regulations prohibits an institution from using or citing against an official documents that should be included in his personal file but which are not mentioned in that file, so that a decision of the administration based on such documents must be annulled.

(c) des précisions sur l'allégation de non-respect du code de conduite, y compris d'éventuels documents ou autres pièces à l'appui de la plainte, l'indication, le cas échéant, de dommages qui auraient été causés au plaignant, et toute raison conduisant à supposer le caractère intentionnel du non-respect.
(c) details of the alleged non-compliance with the code of conduct, including possible documents or other materials supporting the complaint, an indication of whether any harm was caused to the complainant and grounds for suspecting intentional non-compliance.

5. déplore que, selon le rapport de la Cour des comptes, l'Agence ait versé des subventions au titre du 7 programme cadre pour la recherche et le développement se montant à 5 800 000 EUR en 2011, et que, lorsqu'elle vérifiait les dépenses déclarées par les bénéficiaires (organes privés et publics menant les activités de recherche), l'Agence, tout en effectuant des contrôles de vraisemblance, n'ait pas exigé généralement de pièces justificatives qui auraient permis de limiter le risque de non-détection des dépenses inéligibles;
5. Regrets that according to the Court of Auditors' report, the Agency made grant payments under the Seventh Framework Programme for Research and Development amounting to EUR 5,8 million in 2011, and in order to verify the expenditure claimed by the beneficiaries (private and public entities performing research), the Agency, despite performing reasonableness checks, did not usually request supporting documentation that would address the risk of ineligible expenditure;

f) d) le demandeur n’a produit aucune information permettant d’établir, avec une certitude suffisante, son identité ou sa nationalité, ou s’il est probable que, de mauvaise foi, il a procédé à la destruction ou s’est défait de pièces d’identité ou de titres de voyage qui auraient aidé à établir son identité ou sa nationalité; ou
(f)(d) the applicant has not produced information establishing with a reasonable degree of certainty his/her identity or nationality, or it is likely that, in bad faith, he/she has destroyed or disposed of an identity or travel document that would have helped establish his/her identity or nationality; or

il est probable que, de mauvaise foi, il a procédé à la destruction ou s'est défait de pièces d'identité ou de titres de voyage qui auraient aidé à établir son identité ou sa nationalité; ou
it is likely that, in bad faith, he/she has destroyed or disposed of an identity or travel document that would have helped establish his/her identity or nationality; or

153 Le Parlement fait observer qu’il n’existe pas de lien entre le recouvrement des 200 304 euros et la production de pièces justificatives supplémentaires, puisque la somme saisie concerne une période postérieure à celle pendant laquelle les indemnités auraient dû être utilisées en conformité avec la réglementation FID.
153. The Parliament observes that there is no link between the recovery of the EUR 200 304 and the production of additional supporting documents, since the sum seized relates to a period after the one in which the allowances should have been used in accordance with the Rules Governing the Payment of Expenses and Allowances.

Ce serait donc tant l’absence de pièces justificatives que l’existence d’un montant considérable sur le compte courant qui auraient conduit le Parlement à penser que ces sommes n’avaient pas été utilisées en vue d’honorer des engagements contractés dans le respect de la réglementation FID.
It is therefore both the lack of supporting documents and the existence of a considerable balance on the current account that led the Parliament to consider that these sums had not been used to honour commitments undertaken in compliance with the Rules Governing the Payment of Expenses and Allowances.

le demandeur n’a produit aucune information permettant d’établir, avec une certitude suffisante, son identité ou sa nationalité, ou s’il est probable que, de mauvaise foi, il a procédé à la destruction ou s’est défait de pièces d’identité ou de titres de voyage qui auraient aidé à établir son identité ou sa nationalité, ou
the applicant has not produced information establishing with a reasonable degree of certainty his/her identity or nationality, or it is likely that, in bad faith, he/she has destroyed or disposed of an identity or travel document that would have helped establish his/her identity or nationality; or

(5) Dans le cas où un État membre considèrerait qu'une période transitoire n'est pas nécessaire, les billets et les pièces en euros auraient cours légal dans cet État membre dès la date d'adoption de l'euro.
(5) If a Member State considers that a transitional period is not necessary, euro banknotes and coins will become legal tender in that Member State on the date of the adoption of the euro.

Ainsi, pour ce qui est du motif des pièces de monnaie libellées en euro, les États membres, après avoir adopté l'euro en tant que monnaie unique conformément au Traité, ont décidé, par un accord intergouvernemental, que les pièces de monnaie en euro auraient une face commune et une face pourvue d'un motif national.
Thus, as regards the design of euro coins, Member States having adopted the euro as their single currency in conformity with the Treaty, agreed to have euro coins presenting one common face and one face with a national design.