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Accessoire de rechange
Liste de pièces de rechange
Liste des pièces de rechange
Pièce de rechange
Pièce de rechange approuvée
Pièce de rechange autorisée
Pièce de rechange consomptible
Pièce de rechange essentielle
Pièce de rechange non durable
Pièce de rechange reconstruite
Pièce de rechange remise à neuf
Pièce de remplacement remise à neuf
Pièce détachée
Pièce remise à neuf
Pièces de rechange
Pièces détachées
Point de ravitaillement en pièces de rechange
Pt rav pce rech

Vertaling van "pièce de rechange essentielle " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE


pièce de rechange remise à neuf [ pièce de remplacement remise à neuf | pièce remise à neuf | pièce de rechange reconstruite ]

rebuilt automotive part


liste des pièces de rechange | liste de pièces de rechange

parts list


pièce de rechange [ accessoire de rechange | pièce détachée ]

replacement part [ repair part | spare part ]


pièce de rechange consomptible [ pièce de rechange non durable ]

consumable spare part


pièce de rechange approuvée | pièce de rechange autorisée

authorized replacement part






point de ravitaillement en pièces de rechange [ pt rav pce rech ]

spare parts resupply point [ spare parts resup pt ]


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
er septembre 2019 pour l'utilisation de la substance dans la production de pièces de rechange destinées à la réparation d'articles dont la production a cessé ou cessera avant la date d'expiration indiquée dans l'entrée correspondant à cette substance, lorsque ladite substance a été utilisée dans la production desdits articles et lorsque ceux-ci ne peuvent fonctionner comme prévu sans cette pièce de rechange, ainsi que pour l'utilisation de la substance (telle quelle ou contenue dans un mélange) pour la réparation de ces articles lorsq ...[+++]

1 September 2019 for the use of the substance in the production of spare parts for the repair of articles the production of which ceased or will cease before the sunset date indicated in the entry for that substance, where that substance was used in the production of those articles and the latter cannot function as intended without that spare part, and for the use of the substance (on its own or in a mixture) for the repair of such articles where that substance on its own or in a mixture was used in the production of those articles and the latter cannot be repaired otherwise than by using that substance.


er mars 2021 pour l'utilisation de la substance dans la production de pièces de rechange destinées à la réparation d'articles dont la production a cessé ou cessera avant la date d'expiration indiquée dans l'entrée correspondant à cette substance, lorsque ladite substance a été utilisée dans la production desdits articles et lorsque ceux-ci ne peuvent fonctionner comme prévu sans ces pièces de rechange, ainsi que pour l'utilisation de la substance (telle quelle ou contenue dans un mélange) pour la réparation de ces articles lorsque cet ...[+++]

1 March 2021 for the use of the substance in the production of spare parts for the repair of articles the production of which ceased or will cease before the sunset date indicated in the entry for that substance, where that substance was used in the production of those articles and the latter cannot function as intended without those spare parts, and for the use of the substance (on its own or in a mixture) for the repair of such articles, where that substance was used in the production of those articles and the latter cannot be repaired otherwise than by using that substance.


2. L’exonération est applicable aux pièces de rechange, éléments ou accessoires spécifiques, s’adaptant aux objets considérés ainsi qu’aux outils à utiliser pour l’entretien, le contrôle, le calibrage ou la réparation desdits objets, pour autant que ces pièces de rechange, éléments, accessoires ou outils soient importés en même temps que ces objets ou, s’ils sont importés ultérieurement, qu’ils soient reconnaissables comme étant destinés à des objets admis précédemment en exonération ou qui seraient susceptibles de bénéficier de l’exo ...[+++]

2. Exemption shall apply to specific spare parts, components or accessories specifically for the articles in question and to the tools to be used for the maintenance, checking, calibration and repair of the said articles, provided that such spare parts, components, accessories or tools are imported at the same time as the said articles or, if imported subsequently, that they can be identified as being intended for articles previously exempt on admission or which would be eligible to be so exempt at the time when such entry is requested for the specific spare parts, components or accessories and tools in question.


La proposition traite exclusivement du marché secondaire des pièces de rechange et ne concerne que les pièces de rechange dont le modèle doit être obligatoirement utilisé pour restituer la fonction ou l’apparence originale du produit; en d’autres termes, la pièce ou la composante du produit complexe ne peut être remplacée que par une pièce identique à la pièce d'origine (pièces de rechange «must match»).

The proposal relates solely to the secondary market (aftermarket) in spare parts and deals only with spare parts the form of which is crucial to restoring the original function or appearance of the product: in other words, the part or component of the complex product can only be replaced with a spare part identical to the original part (“must-match” spare parts).


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Ce qui est proposé ici et qui se trouve sur notre table correspond pour l'essentiel à la proposition de la Commission, à savoir la libéralisation du marché des pièces de rechange, assortie toutefois d'une période transitoire de cinq ans pour les États membres où les pièces de rechange sont visées par une protection des dessins ou modèles.

What is being proposed here and what is on the table is essentially what the Commission has put forward, namely liberalisation of the market in spare parts, albeit with a five-year transitional period for Member States in which spare parts are covered by design protection.


Bien que la proposition de directive englobe en principe toutes les pièces de rechange entrant en jeu lors de la réparation d'un produit complexe «afin de lui rendre son apparence initiale», le débat dont elle fait l’objet est essentiellement axé sur son domaine d'application le plus important, à savoir les pièces de rechange pour les véhicules automobiles.

Although the proposal for a directive in principle covers all spare parts which serve to repair a complex product “so as to restore its original appearance”, discussions centre on its most important area of application, namely spare parts for motor vehicles.


(3 ter) considérant que, sur la base de la définition des "pièces de rechange d'origine" et des "pièces de rechange de qualité équivalente" figurant à l'article 1, paragraphe 1, points t) et u), du règlement (CE) n° 1400/2002, ainsi que sur la base de l'article 4, paragraphe 1, points i), j), k) et l) dudit règlement, la restriction du commerce des pièces de rechange pour véhicules automobiles est interdite;

(3b) Whereas in the light of the definitions of ‘original spare parts’ and ‘spare parts of matching quality’ set out in Article 1(1)(t) and (u) of Regulation (EC) No 1400/2002 and of Article 4(1)(i), (j), (k), and (l) thereof, restrictions on trade in automotive spare parts should be prohibited,


«* er septembre 2019 pour l’utilisation de la substance dans la production de pièces de rechange destinées à la réparation d’articles dont la production a cessé ou cessera avant la date d’expiration indiquée dans l’entrée correspondant à cette substance à l’annexe XIV, lorsque ladite substance a été utilisée dans la production desdits articles et lorsque ceux-ci ne peuvent fonctionner comme prévu sans cette pièce de rechange, ainsi que pour l’utilisation de la substance (telle quelle ou contenue dans un mélange) pour la réparation de ...[+++]

“* 1 September 2019 for the use of the substance in the production of spare parts for the repair of articles the production of which ceased or will cease before the sunset date indicated in the Annex XIV entry for that substance, where that substance was used in the production of those articles and the latter cannot function as intended without that spare part, and for the use of the substance (on its own or in a mixture) for the repair of such articles where that substance on its own or in a mixture was used in the production of those articles and the latter cannot be repaired otherwise than by using that substance.


Afin d'assurer que la conception de pièces de rechange essentielles au bon fonctionnement des systèmes OBD ne soit pas entravée par l'absence d'informations utiles sur ces dispositifs, il convient de prendre des mesures faisant obligation aux constructeurs de communiquer ces informations utiles à l'autorité chargée de la réception.

To ensure that the development of replacement components which are critical to the correct functioning of the OBD system is not restricted by the unavailability of pertinent OBD-related information, prescriptions requiring the vehicle manufacturer to make available such relevant information to the type-approval authority should be introduced.


La définition initiale de "pièces de rechange d'origine" induit en erreur étant donné que dans la pratique, les pièces d'origine servant au montage du véhicule neuf et les pièces d'origine utilisées comme pièces de rechange (par le constructeur et par le marché indépendant des pièces) sont généralement fabriquées dans des installations de production distinctes.

The current definition of 'original spare parts' is unclear, because in practice the 'original parts' for the construction of the new motor vehicle and the 'original parts' to cover spare parts requirements (of the motor manufacturer and of the independent parts market) are frequently manufactured in separate production facilities.




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pièce de rechange essentielle ->

Date index: 2024-03-24
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