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Pierre tel que spécifié

Traduction de «pierre tel que spécifié » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
les minimums VMC de visibilité et de distance par rapport aux nuages, tels que spécifiés dans le tableau S5-1, s’appliquent. Toutefois:

the VMC visibility and distance from cloud minima as specified in Table S5-1 shall apply except that:


«espace aérien situé au-dessus de la haute mer», un espace aérien au-delà du territoire et des eaux territoriales d’un État, tel que spécifié dans la convention des Nations unies sur le droit de la mer (conclue à Montego Bay en 1982).

‘high seas airspace’ means airspace beyond land territory and territorial seas, as specified in the United Nations Convention on the Law of the Sea (Montego Bay, 1982).


iii) Tout autre matériel spécialement conçu, construit ou installé pour faire fonctionner l’installation en tant qu’installation de fabrication d’armes chimiques, par opposition à une installation construite selon les normes qui ont cours dans l’industrie commerciale pour des installations ne fabriquant pas de produits chimiques tels que spécifiés au paragraphe 8, alinéa a) i), de l’article II, ni de produits chimiques corrosifs, tels que le matériel fabriqué avec des alliages à haute teneur en nickel ou d’autres matériaux spéciaux résistant à la corrosion; le matériel spécial de maîtrise des déchets, de traitement des déchets, de filtr ...[+++]

(iii) Any other equipment specially designed, built or installed for the operation of the facility as a chemical weapons production facility, as distinct from a facility constructed according to prevailing commercial industry standards for facilities not producing any chemical specified in Article II, paragraph 8 (a) (i), or corrosive chemicals, such as: equipment made of high-nickel alloys or other special corrosion-resistant material; special equipment for waste control, waste treatment, air filtering, or solvent recovery; special containment enclosures and safety shields; non-standard laboratory equipment used to analyse toxic chem ...[+++]


Afin d’accélérer la mise en œuvre des technologies SESAR, les investissements dans de nouveaux systèmes de gestion du trafic aérien (ATM) et dans un remaniement en profondeur des systèmes ATM existants, qui influent sur le niveau de performance du réseau ATM européen, devraient être admissibles à un recouvrement via les redevances imposées aux usagers s’ils sont compatibles avec la mise en œuvre du plan directeur ATM européen, notamment à travers des projets communs tels que spécifiés à l’article 15 bis, paragraphe 3, du règlement (CE) no 550/2004.

In order to accelerate the implementation of SESAR technologies, investments in new ATM systems and major overhaul of existing ATM systems, which have an influence on the level of performance of the European ATM network, should be eligible for cost recovery through user charges if they are consistent with the implementation of the European ATM Master Plan, in particular, through common projects as specified in Article 15a(3) of Regulation (EC) No 550/2004.


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Toutes les données relevées sont référencées selon WGS-84 tel que spécifié par les normes de l’OACI visées à l’annexe III, point 2.

All surveyed data shall be referenced to WGS-84 as specified in the ICAO provisions referred to in point 2 of Annex III.


Gosselin et Associés devait également coordonner les relations avec les divers intervenants du gouvernement du Canada afin de livrer aux promoteurs les annonces, les banderoles, les stands, et d'assurer, le cas échéant, la présence de dignitaires (0940) La plupart du temps, durant le déroulement de l'événement, l'agence se rendait sur les lieux pour s'assurer que tous les éléments de visibilité avaient été livrés tel que spécifié au contrat.

Gosselin and Associates also was required to coordinate interaction with the various Government of Canada stakeholders, in order to deliver advertisements, banners and streamers, stands, and so forth to promoters, and to ensure that dignitaries would be present, as appropriate (0940) Most of the time, the agency would be on site as the event unfolded to ensure that all the visibility commitments had been delivered, as specified in the contract.


On fait appel à un vérificateur ou à des vérificateurs ou à des ombudsmans qui connaissent la culture des premières nations et pourront rendre des décisions dans des cas de litiges ou de conflits d'intérêts, tel que spécifié à l'article 11 et repris dans l'article 39.

It relies on an auditor or auditors or ombudsmen who know the culture of the First Nations and can make decisions in cass or conflicts of interest, as stated in clause 11 and again in clause 39.


L'objectif du programme, tel que spécifié dans la décision du Parlement européen et du Conseil [1], était de promouvoir une utilisation plus sûre d'internet et d'encourager, au niveau européen, la mise en place d'un environnement favorable à l'industrie d'internet.

The objective of the programme, as specified in the European Parliament and Council Decision [1], was promoting safer use of the Internet and encouraging, at European level, an environment favourable to the development of the Internet industry.


MOTIONS Du consentement unanime, il est ordonné, Que, sauf conventions contraires, pendant tous les jours désignés conformément à l'article 81 du Règlement, les députés feront leurs présentations tel que spécifié dans l'ordre spécial respectant les jours désignés établi le 26 septembre 1997.

MOTIONS By unanimous consent, it was ordered, That, until otherwise ordered, on all allotted days pursuant to Standing Order 81, Members shall speak in the manner provided for in the Special Order respecting allotted days made on September 26, 1997.


Comment le Canada peut-il prétendre qu'avec cette mesure, il fait honneur à la tradition humanitaire du pays à l'endroit des personnes déplacées ou persécutées, tel que spécifié par la Loi sur l'immigration?

With this measure, how can Canada claim to honour this country's humanitarian tradition with respect to displaced or persecuted persons, as specified in the Immigration Act?




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Date index: 2025-08-15
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