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Comté de résidence
Enseignant-chercheur en physique-chimie
Lieu de résidence
Professeur de physique-chimie
Professeure de physique-chimie
Programme résidant
Programme résident
Programme résident en mémoire
Résidence
Résidence d'artiste
Résidence de création
Résidence des particuliers
Résidence des personnes physiques
Résidence effective
Résidence principale
Technicien en mesures physiques et essais
Technicien en physique
Technicienne en physique
Ville de résidence

Traduction de «physiques résidant dans » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
anamnèse et examen physique avec évaluation et prise en charge d'un résident d'un établissement de soins de longue durée

Nursing facility patient evaluation and management


enseignant-chercheur en physique et nanosciences/enseignante-chercheuse en physique et nanosciences | enseignant-chercheur en physique-chimie/enseignante-chercheuse en physique-chimie | enseignant-chercheur en physique/enseignante-chercheuse en physique | enseignant-chercheur en physique-chimie

physics lector | senior lecturer in physics | physics lecturer | specialist lecturer in physics


professeur de physique-chimie | professeure de physique-chimie | professeur de physique/professeure de physique | professeur de physique-chimie/professeure de physique-chimie

physics teacher | teacher of physics in high school | physics teacher in high school | physics teacher secondary school


technicien en physique | technicienne en physique | technicien en mesures physiques et essais | technicien en physique/technicienne en physique

nuclear physics technician | reprographics technician | physics lab technician | physics technician


résidence des particuliers | résidence des personnes physiques

residence of individuals


résidence [ lieu de résidence | résidence effective | résidence principale ]

residence [ actual residence | main residence | place of residence | principal residence ]


résidence d'artiste | résidence | résidence de création

artist residency | residency


programme résident | programme résident en mémoire | programme résidant

terminate and stay resident | TSR | resident program | resident software | terminate and stay resident software | memory resident program




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le paiement est réputé avoir été effectué ou attribué au profit immédiat de toute personne physique résidant dans un État membre autre que celui de l'opérateur économique et définie à l'article 3, point 6), de la directive 2005/60/CE, comme le bénéficiaire effectif de l'entité ou de la construction juridique.

The payment shall be regarded as having been made to, or secured for, the immediate benefit of any individual, who is resident in a Member State other than that of the economic operator and is defined in Article 3(6) of Directive 2005/60/EC as the beneficial owner of the entity or legal arrangement.


Ces agents payeurs devraient utiliser les informations dont ils disposent déjà au sujet du ou des bénéficiaires effectifs réels de ces entités ou constructions juridiques afin de garantir que la directive 2003/48/CE soit appliquée lorsque le bénéficiaire effectif ainsi identifié est une personne physique résidant dans un État membre autre que celui où est établi l'agent payeur.

Those paying agents should use the information already available to them about the actual beneficial owner(s) of such entities or legal arrangements to ensure that Directive 2003/48/EC is applied when the beneficial owner so identified is an individual resident in a Member State other than the one where the paying agent is established.


permettre aux personnes physiques résidant dans différents États membres ou aux entités juridiques relevant du droit de différents États membres de constituer une mutualité européenne;

to allow for the establishment of a European mutual society by physical persons resident in different Member States or legal entities established under the laws of different Member States;


"(8) La présente directive a un objet double, à savoir, d'une part, permettre que les revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts effectués dans un État membre en faveur de bénéficiaires effectifs, personnes physiques, résidents fiscaux d'un autre État membre, soient effectivement imposés conformément aux dispositions législatives de leur État membre de résidence et, d'autre part, garantir un minimum d'imposition effective des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts effectués ...[+++]

"(8) This Directive has a dual purpose: to enable savings income in the form of interest payments made in one Member State to beneficial owners who are individuals resident for tax purposes in another Member State to be made subject to effective taxation in accordance with the laws of their Member State of residence, and to ensure a minimum of effective taxation of savings income in the form of interest payments made in one Member State to beneficial owners who are individuals resident ...[+++]


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"(8) La présente directive a un objet double, à savoir, d'une part, permettre que les revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts effectués dans un État membre en faveur de bénéficiaires effectifs, personnes physiques, résidents fiscaux d'un autre État membre, soient effectivement imposés conformément aux dispositions législatives de leur État membre de résidence et, d'autre part, garantir un minimum d'imposition effective des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts effectués ...[+++]

"(8) This Directive has a dual purpose: to enable savings income in the form of interest payments made in one Member State to beneficial owners who are individuals resident for tax purposes in another Member State to be made subject to effective taxation in accordance with the laws of their Member State of residence, and to ensure a minimum of effective taxation of savings income in the form of interest payments made in one Member State to beneficial owners who are individuals resident ...[+++]


"(8) "La présente directive a un objet double, à savoir, d'une part, permettre que les revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts effectués dans un État membre en faveur de bénéficiaires effectifs, personnes physiques, résidents fiscaux d'un autre État membre, soient effectivement imposés conformément aux dispositions législatives de ce dernier État membre et, d'autre part, garantir un minimum d'imposition effective des revenus de l'épargne sous forme de paiements d'intérêts effectués ...[+++]

"(8) This Directive has a dual purpose: to enable savings income in the form of interest payments made in one Member State to beneficial owners who are individuals resident for tax purposes in another Member State to be made subject to effective taxation in accordance with the laws of their State of residence, and to ensure a minimum of effective taxation of savings income in the form of interest payments made in one Member State to beneficial owners who are individuals resident ...[+++]


h)Services en matière d'extractionBG: services sous contrat pour réparation et démantèlement d'équipements dans les gisements de pétrole et de gaz (partie du CPC 883) | 1)BG, RO: non consolidé.2)RO: non consolidé.3)ES, PT: l'accès à la profession d'ingénieur des mines est réservé aux personnes physiques.BG, LT, RO: non consolidé.4)Non consolidé, à l'exception des dispositions figurant aux points i) et ii) de la rubrique "Engagements horizontaux", et sous réserve des limitations particulières ci-après:FI: le droit de chercher, revendiquer et exploiter un gisement est limité aux personnes physiques résidant dans un pays de l'EEE.

(h)services relating to miningBG: services on contract basis for repair and dismantling of equipment in oil and gas fields (part of CPC 883) | (1)BG, RO: unbound(2)RO: unbound(3)ES, PT: access for mining engineers is restricted to natural persons.BG, LT, RO: unbound(4)Unbound, except as indicated in the horizontal section under (i) and (ii) and subject to the following specific limitations:FI: the right to seek, claim and exploit a deposit is limited to natural persons resident within the EEA.


h)Services en matière d'extraction | 1)Néant2)Néant3)ES, PT: l'accès à la profession d'ingénieur des mines est réservé aux personnes physiques.LT: non consolidé.4)Non consolidé, à l'exception des dispositions figurant aux points i) et ii) de la rubrique "Engagements horizontaux", et sous réserve des limitations particulières ci-après:FI: le droit de chercher, revendiquer et exploiter un gisement est limité aux personnes physiques résidant dans un pays de l'EEE. Le ministère du commerce et de l'industrie peut accorder des exemptions à l'obligation de résidence.LT: non consolidé.

(h)Services relating to mining | 1.None2.None3.ES, PT: Access for mining engineers is restricted to natural persons.LT: Unbound4.Unbound except as indicated in the horizontal section under (i) and (ii) and subject to the following specific limitations:FI: The right to seek, claim and exploit a deposit is limited to natural persons resident within the EEA.


"exploitant d'aéronef" une personne physique résidant dans un État membre ou une personne morale établie dans un État membre, qui utilise un ou plusieurs aéronefs, conformément à la réglementation applicable dans cet État membre, au sens du règlement (CEE) n° 3922/91 , ou une personne physique résidant hors de la Communauté ou une personne morale établie hors de la Communauté, qui utilise un ou plusieurs aéronefs, conformément à la réglementation du pays de résidence ou d'établissement;

"aircraft operator' shall mean a natural person residing in a Member State or a legal person established in a Member State using one or more aircraft in accordance with the regulations applicable in that Member State, as provided for in Regulation (EEC) No 3922/91 , or a natural person residing outside the Community or a legal person established outside the Community using one or more aircraft in accordance with the regulations of the country of residence or establishment;


iii) toute personne physique résidant dans la Communauté;

(iii) natural person resident within the Community;


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