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Gérant de magasin de photographies
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TFUE
Traité CE
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Traité concernant la dérivation des eaux du Niagara
Traité d'excédent de sinistre catastrophe
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Traité de catastrophe
Traité de délimitation
Traité de frontière
Traité de frontières
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Traité en excédent de pourcentage de perte
Traité en excédent de pourcentage de pertes
Traité en excédent de pourcentage de sinistres
Traité frontalier
Traité instituant la Communauté européenne
Traité instituant la Communauté économique européenne
Traité stop loss
Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne

Vertaling van "photographie au trait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
photographie au trait | photographie de trait | prise au trait

tone line process | line photo | line photography






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photographic shop manager | photography shop manager | photographic articles shop manager | photography shop manager


photographie à l'infrarouge | photographie infrarouge | photographie infra-rouge

infrared photography


traité CE | traité de Rome | traité FUE | traité instituant la Communauté économique européenne | traité instituant la Communauté européenne | traité sur le fonctionnement de l'Union européenne | TFUE [Abbr.]

Rome Treaty | Treaty establishing the European Community | Treaty establishing the European Economic Community | Treaty on the Functioning of the European Union | TFEU [Abbr.]


traité de limites [ traité de frontière | traité de frontières | traité de délimitation | traité frontalier ]

boundary treaty [ frontier treaty ]


Traité entre le Canada et les États-Unis d'Amérique concernant la dérivation des eaux du Niagara [ Traité du Niagara | Traité concernant la dérivation des eaux du Niagara ]

Treaty Between Canada and the United States of America Concerning the Diversion of the Niagara River [ Niagara Treaty | Treaty concerning the Diversion of the Niagara River ]


traité en excédent de pourcentage de perte | traité en excédent de pourcentage de sinistres | traité des excédents de pourcentages de sinistres | traité en excédent de pourcentage de pertes | traité stop loss

excess of loss ratio treaty


traité d'excédent de sinistre catastrophe | traité d'excédent de sinistres catastrophe | traité d'excédent de sinistre de catastrophe | traité de catastrophe | traité catastrophe

catastrophe excess of loss treaty | catastrophe treaty
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(2) L’article 10 de la Loi sur le droit d’auteur, en son état à l’entrée en vigueur du présent article, continue de s’appliquer, en ce qui a trait à l’auteur d’une photographie, à toute oeuvre cinématographique créée et protégée à titre de photographie avant cette date.

(2) Section 10 of the Copyright Act, as that section read immediately before the coming into force of this section and in so far as it governs who is the author of a photograph, continues to apply in respect of all cinematographs made before the coming into force of this section that were, before the coming into force of this section, protected as photographs.


La semaine dernière, j’ai visité dans ma circonscription une exposition de peintures et de photographies de femmes ayant fait l’objet d’une traite d’un pays voisin de l’UE – la Moldavie – vers notre Union européenne.

Last week, I visited an exhibition in my constituency at home with an exhibition of paintings and photographs of women who had been trafficked from a country next to our Union – Moldova – into our Union.


(24) La présente recommandation ne porte atteinte ni à la législation communautaire établissant des prescriptions minimales aux fins de la protection de la sécurité et de la santé des travailleurs adoptée en application de l'article 137 du traité, ni à la directive 2001/37/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 juin 2001 relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres en matière de fabrication, de présentation et de vente des produits du tabac[20], ni à la décision 2003/641/CE de la Commission du 5 septembre 2003 sur l'utilisation de ...[+++]

(24) This Recommendation is without prejudice to the Community legislation laying down minimum requirements for the safety and health protection of workers adopted under Article 137 of the Treaty, to Directive 2001/37/EC of the European Parliament and of the Council of 5 June 2001 on the approximation of the laws, regulations and administrative provisions of the Member States concerning the manufacture, presentation and sale of tobacco products[20] and to Commission Decision 2003/641/EC of 5 September 2003 on the use of colour photographs or other illustrations as health warnings on tobacco packages[21].


Pour ce qui est des enjeux relatifs aux photographies, une partie de cet enjeu relatif à la durée de la protection des photographies relève du traité de l'OMPI. C'est pour cette question que nous l'examinons.

On the photography issues, part of the issue relating to the term of protection of photographs is a WIPO treaty issue. That's why we're looking at it.


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La directive 93/98/CEE traite également d'autres questions, telles que la protection des oeuvres non publiées auparavant (article 4), les éditions critiques et scientifiques (article 5) et les photographies (article 6).

Directive 93/98/EEC also deals with other issues, such as the protection of previously unpublished works (Article 4) critical and scientific publications (Article 5) and photographic works (Article 6).


Oui, la bureaucratie considère les personnes âgées qui demandent de toucher une pension comme des numéros - je rappelle que je représente le parti des retraités et j'ai observé cet état de fait à de nombreuses reprises -, c'est pourquoi je souhaiterais qu'on joigne aux demandes la photographie de ces citoyens, afin qu'ils soient étiquetés et traités au moins de la même façon que les bœufs.

Yes, bureaucracy views elderly citizens who want their pensions as numbers – I would remind you that I am the representative of the Pensioners’ Party and I have seen this many times – which is why I hope that the photographs of these citizens will be put onto documents and that our citizens will be labelled and considered to be at least equal to livestock.


La Commission européenne a autorisé, en vertu des règles communautaires de concurrence (article 85 du traité CE), des accords de coopération entre cinq partenaires du secteur de la photographie, à savoir Kodak, Fuji, Canon, Minolta et Nikon, pour le développement du système APS (Advanced Photographic System).

The European Commission has authorised under European competition rules (Article 85 of the EC-Treaty) the co-operation by five partner companies in the photographic sector, Kodak, Fuji, Canon, Minolta and Nikon, in developing the Advanced Photographic System (APS).


On pourrait toutefois se demander si les photographies prises avant que les enfants aient leurs traits d'adultes sont d'une véritable utilité que ce soit à des fins d'identification ou même de vérification.

However, it could be asked whether pictures of children taken before they have their adult features, are really useful whether for identification purposes, or even for verification purposes.


La Commission estime que les restrictions imposées à la photographie aérienne sont contraires aux dispositions du traité CE relatives à la libre prestation de services (article 59) et à la liberté d'établissement (article 52).

The Commission considers the aerial photography restrictions violate EC Treaty rules on the freedom to provide services (Article 59) and the freedom of establishment (Article 52).


La Belgique refusant d'autoriser les entreprises ou les aéronefs basés dans d'autres États membres à pratiquer la photographie aérienne au-dessus de son territoire, la Commission a décidé d'adresser à la Belgique un avis motivé (deuxième étape d'une procédure d'infraction au titre de l'article 169 du traité CE).

In view of Belgium s refusal to allow companies or aircraft based in other Member States to undertake aerial photography over Belgian territory, the Commission has decided to send Belgium a reasoned opinion (the second stage of formal infringement proceedings under Article 169 of the EC Treaty).


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