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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Attaque anti-cités
Cité constituée
Cité constituée en corporation
Cité constituée en personne morale
Cité dotée de la personnalité morale
Cité-jardin
Cité-jardins
Cité-parc
Delirium tremens
Droit de cité cantonal
Droit de cité du canton
Démence alcoolique SAI
Etat hallucinatoire organique
Frappe anti-cités
Frappe contre-villes
Hallucinose
Index des arrêts
Indigénat cantonal
Jalousie
Liste des arrêts
Mais peuvent en raison
Mauvais voyages
Mentionner le type d'acte
Mentionner les dimensions ou les effets de l'action
Mentionner les raisons
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Table de jurisprudence
Table de la jurisprudence
Table de la jurisprudence citée
Table de référence à la jurisprudence citée
Table des arrêts
Table des arrêts cités
Étant donné que les objectifs de

Traduction de «peuvent être cités » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complicatio ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Définition: Groupe de troubles caractérisés par un début précoce (habituellement au cours des cinq premières années de la vie), un manque de persévérance dans les activités qui exigent une participation cognitive et une tendance à passer d'une activité à l'autre sans en finir aucune, associés à une activité globale désorganisée, incoordonnée et excessive. Les troubles peuvent s'accompagner d'autres anomalies. Les enfants hyperkinét ...[+++]

Definition: A group of disorders characterized by an early onset (usually in the first five years of life), lack of persistence in activities that require cognitive involvement, and a tendency to move from one activity to another without completing any one, together with disorganized, ill-regulated, and excessive activity. Several other abnormalities may be associated. Hyperkinetic children are often reckless and impulsive, prone to accidents, and find themselves in disciplinary trouble because of unthinking breaches of rules rather than deliberate defiance. Their relationships with adults are often socially disinhibited, with a lack of normal caution and reserve. They are unpopular with other children and may become isolated. Impairment of ...[+++]


cité constituée [ cité constituée en corporation | cité constituée en personne morale | cité dotée de la personnalité morale ]

incorporated city


Définition: Trouble caractérisé par des hallucinations persistantes ou récurrentes, habituellement visuelles ou auditives, survenant en l'absence d'une obnubilation de la conscience, et que le sujet peut reconnaître ou non en tant que telles. Les hallucinations peuvent être à l'origine d'une élaboration délirante, mais les idées délirantes ne dominent pas le tableau clinique; les hallucinations peuvent être reconnues comme pathologiques par le sujet lui-même. | Etat hallucinatoire organique (non alcoolique)

Definition: A disorder of persistent or recurrent hallucinations, usually visual or auditory, that occur in clear consciousness and may or may not be recognized by the subject as such. Delusional elaboration of the hallucinations may occur, but delusions do not dominate the clinical picture; insight may be preserved. | Organic hallucinatory state (nonalcoholic)


table de jurisprudence [ liste des arrêts | table de la jurisprudence | table de la jurisprudence citée | table de référence à la jurisprudence citée | table des arrêts cités | table des arrêts | index des arrêts ]

list of cases [ table of cases ]


cité-jardin [ cité-jardins | cité-parc ]

garden city [ garden town ]


Étant donné que les objectifs de [mentionner le type d'acte] [s'il y a lieu, mentionner les objectifs] ne peuvent pas être atteints de manière suffisante par les États membres [mentionner les raisons] mais peuvent en raison [mentionner les dimensions ou les effets de l'action] l'être mieux au niveau de l'Union, celle-ci peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité sur l'Union européenne. Conformément au principe de proportionnalité tel qu'énoncé audit article, [mentionner le type d'acte] n'excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre ces o ...[+++]

Since the objectives of this [specify the type of act], (if relevant, specify the objectives) cannot be sufficiently achieved by the Member States [give reasons] but can rather, by reason of [specify the scale or effects of the action], be better achieved at Union level, the Union may adopt measures, in accordance with the principle of subsidiarity as set out in Article 5 of the Treaty on European Union. In accordance with the principle of proportionality as set out in that Article, this [specify the type of act] does not go beyond what is necessary in order to achieve those objectives.


les membres des chambres de recours peuvent être récusés s'ils peuvent être suspectés de partialité

the members of a Board of Appeal may be objected to if suspected of partiality


attaque anti-cités | frappe anti-cités | frappe contre-villes

countercity strike


droit de cité cantonal | droit de cité du canton | indigénat cantonal

cantonal citizenship | citizenship of a canton
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Annuler la décision d’exécution de la Commission C(2014) 6030 concernant, dans le cadre de l’article 31 de la directive 2001/83/CE du Parlement européen et du Conseil, les autorisations de mise sur le marché des médicaments topiques à usage humain à concentration élevée d’estradiol dans la mesure où ladite décision oblige les États membres à observer les obligations prévues par elle pour les médicaments à usage topique contenant 0,01 % en poids d’estradiol cités et non cités à son annexe I, à l’exception de la restriction en vertu de laquelle les médicaments à usage topique contenant 0,01 % en poids d’estradiol citées ...[+++]

annul Commission Implementing Decision C(2014) 6030 final of 19 August 2014 concerning, in the framework of Article 31 of Directive 2001/83/EC of the European Parliament and of the Council, the marketing authorisations for high concentration of estradiol containing human medicinal products for topical use in so far as it requires Member States to comply with the obligations imposed in the implementing decision for the medicinal products listed in Annex I to the implementing decision and those not listed with 0,01 % estradiol by weight for topical use, with the exception of the restriction that the medicinal products named in Annex I to t ...[+++]


Unités de mesure — Si les unités citées à l’annexe IV du règlement EMAS ne rendent pas clairement compte des performances environnementales d’une organisation et n’en donnent pas une idée explicite à des fins de communication, d’autres solutions peuvent être utilisées, pour autant que l’organisation justifie cette façon de procéder.

Measurement units — If those cited in Annex IV to the EMAS Regulation do not clearly reflect the environmental performance of an organisation and do not provide a clear picture for communication purposes, then alternatives may be used, as long as the organisation justifies this.


J. considérant que le processus de réexamen périodique a montré que la CITES avait obtenu des résultats positifs pour certaines espèces figurant à l'annexe I qui peuvent désormais figurer à l'annexe II;

J. whereas the periodic review process has shown that CITES has been successful for certain species listed in Appendix I, which can now be moved to Appendix II;


H. considérant que les espèces relevant de la CITES sont répertoriées dans ses annexes en fonction de leur état de conservation et parce qu'elles sont ou peuvent être affectées par le commerce, que l'annexe I de la CITES comprend les espèces menacées d'extinction dont le commerce international est interdit, que l'annexe II de la CITES comprend les espèces dont le commerce doit être contrôlé afin d'éviter une exploitation qui soit incompatible avec leur survie, et que l'annexe III comprend les espèces qui sont protégées dans au moins un pays ayant demandé aux autres parties à la CITES de lui prête ...[+++]

H. whereas species covered by CITES are listed in the CITES Appendices on the basis of their conservation status and because they are or may be affected by trade; whereas CITES Appendix I contains species threatened with extinction, international trade in which is prohibited; whereas CITES Appendix II includes species in relation to which trade must be controlled in order to avoid utilisation incompatible with their survival; whereas CITES Appendix III contains species that are protected in at least one country, which has asked other CITES Parties for assistance in controlling the trade,


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H. considérant que les espèces relevant de la CITES sont répertoriées dans ses annexes en fonction de leur état de conservation et parce qu'elles sont ou peuvent être affectées par le commerce, que l'annexe I de la CITES comprend les espèces menacées d'extinction dont le commerce international est interdit, que l'annexe II de la CITES comprend les espèces dont le commerce doit être contrôlé afin d'éviter une exploitation qui soit incompatible avec leur survie, et que l'annexe III comprend les espèces qui sont protégées dans au moins un pays ayant demandé aux autres parties à la CITES de lui prêt ...[+++]

H. whereas species covered by CITES are listed in the CITES Appendices on the basis of their conservation status and because they are or may be affected by trade; whereas CITES Appendix I contains species threatened with extinction, international trade in which is prohibited; whereas CITES Appendix II includes species in relation to which trade must be controlled in order to avoid utilisation incompatible with their survival; whereas CITES Appendix III contains species that are protected in at least one country, which has asked other CITES Parties for assistance in controlling the trade,


H. considérant que les espèces relevant de la CITES sont répertoriées dans ses annexes en fonction de leur état de conservation et parce qu'elles sont ou peuvent être affectées par le commerce, que l'annexe I de la CITES comprend les espèces menacées d'extinction dont le commerce international est interdit, que l'annexe II de la CITES comprend les espèces dont le commerce doit être contrôlé afin d'éviter une exploitation qui soit incompatible avec leur survie, et que l'annexe III comprend les espèces qui sont protégées dans au moins un pays ayant demandé aux autres parties à la CITES de lui prêt ...[+++]

H. whereas species covered by CITES are listed in the CITES Appendices on the basis of their conservation status and because they are or may be affected by trade; whereas CITES Appendix I contains species threatened with extinction, international trade in which is prohibited; whereas CITES Appendix II includes species in relation to which trade must be controlled in order to avoid utilisation incompatible with their survival; whereas CITES Appendix III contains species that are protected in at least one country, which has asked other CITES Parties for assistance in controlling the trade,


Lorsque l'échantillon de contrôle visé au premier alinéa contient déjà des agriculteurs ayant introduit des demandes au titre des aides visées aux points a) à c) du deuxième alinéa, ceux-ci peuvent être pris en compte pour le calcul des taux de contrôle fixés aux points cités.

Where the control sample drawn under the first subparagraph already contains applicants for the aids referred to in points (a) to (c) of the second subparagraph, those applicants may be counted towards the control rates stipulated therein.


De la même manière, si les classifications de la CITES peuvent renforcer et compléter la gestion actuelle des légines par la CCAMLR, soyez sûr que j'y apporterai mon soutien, tout comme la Commission.

Accordingly, if CITES listing can strengthen and complement CAMLAR's current management of toothfish you may rest assured that it will have my support and that of the Commission.


Les projets peuvent être bilatéraux, surtout lorsqu'ils sont axés sur l'une des moins répandues ou des moins enseignées des langues précitées, et ils doivent comprendre, outre les activités citées au point a), des échanges scolaires;

The projects may be bilateral, especially where they target one of the less widely used or less widely taught of these languages and should include exchanges of pupils in addition to the activities referred to in point (a);


(11) considérant que la Banque centrale européenne (BCE) et les banques centrales nationales peuvent effectuer tous les types d'opérations bancaires avec les établissements financiers situés dans des pays tiers; que la BCE et les banques centrales nationales peuvent, dans des conditions appropriées, permettre aux établissements financiers de pays tiers d'accéder à leurs systèmes de paiement; que l'accord entre la Communauté et la ...[+++]

(11) Whereas the European Central Bank (ECB) and the national central banks may engage in all types of banking transactions in relation to financial institutions located in third countries; whereas the ECB and the national central banks may, under appropriate conditions, allow financial institutions in third countries access to their payment systems; whereas the agreement between the Community and Vatican City shall not impose any obligations on the ECB or on any national central bank;


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