Vertaling van "peuvent porter notamment " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

ces pratiques abusives peuvent notamment consister à...
such abuse may,in particular,consist in...

les négociations peuvent porter sur des produits choisis un à un
negotiations may be carried out on a selective product-by-product basis

ces mesures ne peuvent porter atteinte aux objectifs énoncés
such measures shall not prejudice the attainment of the objectives set out

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Les actes délégués peuvent porter notamment sur le pouvoir des autorités de contrôle d'imposer, durant la période d'équivalence temporaire, des exigences supplémentaires relatives à la communication d'informations aux fins du contrôle.
Delegated acts may also cover powers for supervisory authorities to impose additional supervisory reporting requirements during the period of temporary equivalence.

Ces informations peuvent porter notamment sur les services fournis aux utilisateurs du DCT établis dans l'État membre d'accueil et les instruments ou monnaies qu'il traite et peuvent aussi concerner les évolutions défavorables, les conclusions de l'appréciation des risques et les mesures correctives, dans le but de permettre une coordination effective de la surveillance.
This information may concern in particular the services provided to CSD users established in the host Member State, the instruments or currencies processed and may include information on adverse developments, results of risk assessments and remedial measures, to enable effective co-ordination of supervision.

Ces arrangements administratifs peuvent porter notamment sur la transmission des informations et la conduite des enquêtes.
Those administrative arrangements may concern, in particular, the transmission of information and the conduct of investigations.

peuvent porter notamment sur la qualité, le classement en catégories, la taille, le conditionnement, l'emballage, le stockage, le transport, la présentation, la commercialisation et l'étiquetage.
may in particular relate to quality, grading into classes, sizing, packaging, wrapping, storage, transport, presentation, marketing and labelling.

Ces modifications peuvent porter notamment sur les carburants de référence et les normes applicables au contrôle des émissions gazeuses et sonores.
Such amendments may include reference fuels and the standards to be used for exhaust and noise emissions testing.

peuvent porter notamment sur la qualité, le classement, le poids, la taille, le conditionnement, l'emballage, le stockage, le transport, la présentation, la commercialisation et l'étiquetage.
(b) may in particular relate to quality, grading, weight, sizing, packaging, wrapping, storage, transport, presentation, marketing and labelling.

Ces actions peuvent porter notamment sur le cofinancement d'une initiative nationale par État membre.
These actions may relate in particular to the cofinancing of a national initiative per Member State.

Le caractère annuel de la mesure et le fait qu'elle soit adoptée en décembre, ce qui suppose qu'elle entre en vigueur pour une période qui débute quelques jours plus tard, est l'une des principales critiques adressées par le secteur, qui se voit ainsi obligé d'adapter en un temps record ses activités professionnelles à des décisions qui peuvent entraîner des changements majeurs et difficilement prévisibles, en raison de l'incertitude qui règne sur l'état des ressources. Ces changements, qui peuvent porter notamment sur la délimitation des zones de pêche ou l'introduction de limitations des pêches, constituent autant d'éléments susceptibles de bouleverser radicalement toute planification rationnelle de l'activité économique.
The annual nature of the measure and the fact that it is decided in December, meaning that it applies for a period which starts only a matter of days after the decision is taken, is one of the industry's most telling criticisms, since it obliges them to adapt their professional activity, in an extremely short time, to circumstances which may entail a huge variation caused by unforeseeable factors such as uncertainty regarding the state of stocks, changes in fishing areas, the introduction of restrictions in certain fisheries, etc., which are likely to ruin any kind of rational economic planning.

(21) L'article 36 du règlement (CE) no 1493/1999 a prévu que les modalités d'application peuvent porter notamment sur la condition d'octroi de cette aide.
(21) Under Article 36 of Regulation (EC) No 1493/1999, detailed rules may be laid down, in particular to stipulate the conditions for granting the aid.