Vertaling van "peuvent notamment porter " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

ces pratiques abusives peuvent notamment consister à...
such abuse may,in particular,consist in...

ces mesures ne peuvent porter atteinte aux objectifs énoncés
such measures shall not prejudice the attainment of the objectives set out

les négociations peuvent porter sur des produits choisis un à un
negotiations may be carried out on a selective product-by-product basis

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

Ces règles peuvent notamment porter sur ce qui suit:
Those rules may in particular relate to the following:

Dans le cas d'une recherche susceptible de contribuer à relever des défis de société majeurs, des obligations supplémentaires en matière d'exploitation peuvent notamment porter sur la concession de licences non exclusives.
In the case of research with the potential to address major societal challenges, additional exploitation obligations may include licensing on non-exclusive terms .

Le texte se poursuit ensuite: « Cette analyse devrait notamment porter sur ce qui suit: l’assertion du ministère des Finances selon laquelle la majorité des textes législatifs du gouvernement du Canada en matière de justice peuvent être mis en oeuvre sans coûts fiscaux marginaux pour lui. J'invoque le Règlement, monsieur le président.
It continues: “That analysis shall include, but not be limited to, the following items: The Department of Finance's assertion that the majority of the Government of Canada's justice legislation can be implemented without any incremental fiscal cost to the Government A point of order, Mr. Chair.

Les mesures concernées peuvent notamment porter sur l’installation des jeunes agriculteurs, l’amélioration de la commercialisation, la formation professionnelle, l’aide aux organisations de producteurs, les aides destinées à couvrir les coûts supplémentaires et les pertes de revenus liés à l’entretien des paysages à valeur culturelle, et la retraite anticipée.
Measures could include setting-up young farmers, improving marketing, vocational training, support for producers' organisations, support to cover additional costs and income foregone in maintaining cultural landscapes, early retirement.

Je n'aurais jamais cru que plus de 50 ans plus tard, des personnes en position d'autorité, notamment des fonctionnaires, des politiciens ou des pères de famille, diraient aux Canadiennes ce qu'elles peuvent ou ne peuvent pas porter en public.
I never thought that, more than 50 years later, women in Canada would still be told what they can or cannot wear in public by those in authority, whether it is a public servant, a politician, or a family patriarch.

– être assorti, entre autres, d'exigences concernant la qualité, la disponibilité et la performance des services correspondants; sous réserve de leur compatibilité avec la législation communautaire et à condition de figurer dans l'appel d'offres ou dans les spécifications, ces exigences peuvent, notamment, porter sur des considérations sociales et environnementales.
– impose, inter alia, requirements concerning the quality, availability and performance of the relevant services; provided that they are compatible with Community law and are set out in the invitation to tender or in the specifications, such requirements may, in particular, concern social and environmental considerations,

En général, en vertu de la mesure législative proposée, les règlements peuvent notamment, et je cite: « prévoir le rapport entre les règlements et les droits existants — ancestraux ou issus de traités — des peuples autochtones visés à l'article 35 de la Loi constitutionnelle de 1982, et notamment limiter la mesure dans laquelle les règlements peuvent porter atteinte à ces droits».
Overall, the proposed act permits regulations, and I will quote here, to “provide for the relationship between the regulations and aboriginal and treaty rights referred to in section 35 of the Constitution Act, 1982, including limiting the extent to which the regulations may abrogate or derogate from those aboriginal and treaty rights”.

Les règles de base pour ce processus doivent porter notamment sur les procédures par lesquelles les ministres peuvent annuler les décisions des sous-ministres; les sujets à l'égard desquels les sous-ministres ont des responsabilités qui leur sont propres; les sujets sur lesquels les sous-ministres ne peuvent répondre qu'au nom de leur ministre; les sujets sur lesquels les sous-ministres ne peuvent absolument rien répondre; et la définition opérationnelle des principes comme la régularité et les convenances, dont les sous-ministres sont responsables.
The ground rules for this process should cover such matters as the procedures through which ministers may overrule deputy ministers; the subjects for which deputy ministers are accountable in their own right; the subjects for which deputy ministers can only answer on behalf of their ministers; the subjects on which deputy ministers cannot answer at all; and the operational definition of such principles as regularity and propriety, for which deputy ministers hold responsibility.

Il peut notamment porter sur des informations concernant des individus qui présentent ou peuvent présenter un danger pour l'ordre et la sécurité publics.
Such exchanges may in particular involve details of individuals actually or potentially posing a threat to law and order and security.

Cet échange a pour but de préparer et de prendre les mesures appropriées pour maintenir l'ordre à l'occasion d'un événement footballistique. Il peut notamment porter sur des informations concernant des individus qui présentent ou peuvent présenter un danger pour l'ordre et la sécurité publics.
Such exchanges shall be with a view to preparing and taking the appropriate measures to maintain law and order in connection with a football event; such data may in particular involve details of individuals actually or potentially posing a threat to law and order and security.