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Abus d'une substance psycho-active
Affrontement remis à cause de la pluie
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Dommages causés par le feu
Dyspareunie psychogène
Dégâts causés par l'eau
Dégâts causés par l'eau d'extinction
Dégâts causés par l'incendie
Dégâts causés par le feu
Dégâts d'eau
Dégâts dus au feu
Dégâts dus à l'eau
Dégâts dus à l'incendie
Dégâts faits par l'eau
Dégâts imputables au feu
Dégâts occasionnés par l'eau
Dégâts occasionnés par les incendies
Dégâts par l'eau
Dégâts par l'eau d'extinction
Dégâts par le feu
Dégâts produits par le feu
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Incriminé à cause de ses fréquentations
Incriminé à cause de ses relations
Jalousie
Match remis à cause de la pluie
Mauvais voyages
Mise hors service à cause d'un sinistre
Paranoïa
Partie remise à cause de la pluie
Psychose SAI
Ravages du feu
Rencontre remise à cause de la pluie
Réaction dépressive
Réactionnelle
Résiduel de la personnalité et du comportement
Suspension d'un match à cause de la pluie
Suspension d'une partie à cause de la pluie
Trouble dépressif saisonnier
épisodes récurrents de dépression psychogène

Vertaling van "peut-être à cause " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
partie remise à cause de la pluie [ match remis à cause de la pluie | rencontre remise à cause de la pluie | affrontement remis à cause de la pluie ]

rained-out game [ rained-out contest | rained-out match ]


suspension d'un match à cause de la pluie [ suspension d'une partie à cause de la pluie ]

rain delay


incriminé à cause de ses relations [ incriminé à cause de ses fréquentations ]

guilty by association


mise hors service à cause d'un sinistre

casualty retirement


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène

Definition: Dyspareunia (or pain during sexual intercourse) occurs in both women and men. It can often be attributed to local pathology and should then properly be categorized under the pathological condition. This category is to be used only if there is no primary nonorganic sexual dysfunction (e.g. vaginismus or vaginal dryness). | Psychogenic dyspareunia


Définition: Trouble caractérisé par la survenue répétée d'épisodes dépressifs correspondant à la description d'un tel épisode (F32.-), en l'absence de tout antécédent d'épisodes indépendants d'exaltation de l'humeur et d'augmentation de l'énergie (manie). Le trouble peut toutefois comporter de brefs épisodes caractérisés par une légère élévation de l'humeur et une augmentation de l'activité (hypomanie), succédant immédiatement à un épisode dépressif, et parfois déclenchés par un traitement antidépresseur. Les formes graves du trouble dépressif récurrent (F33.2 et F33.3) présentent de nombreux points communs avec des concepts antérieurs comme ceux de dépression maniaco-dépressive, de mélancolie, de dépression vitale et de dépression endogène ...[+++]

Definition: A disorder characterized by repeated episodes of depression as described for depressive episode (F32.-), without any history of independent episodes of mood elevation and increased energy (mania). There may, however, be brief episodes of mild mood elevation and overactivity (hypomania) immediately after a depressive episode, sometimes precipitated by antidepressant treatment. The more severe forms of recurrent depressive disorder (F33.2 and F33.3) have much in common with earlier concepts such as manic-depressive depression, melancholia, vital depression and endogenous depression. The first episode may occur at any age from childhood to old age, the onset may be either acute or insidious, and the duration varies from a few weeks ...[+++]


l'ayant cause ne peut pas se prévaloir des droits découlant de l'enregistrement de la marque communautaire

the successor in title may not invoke the rights arising from the registration of the Community trade mark


dégâts par le feu | dégâts causés par le feu | dégâts causés par l'incendie | dégâts produits par le feu | dégâts occasionnés par les incendies | dégâts imputables au feu | dégâts dus au feu | dégâts dus à l'incendie | ravages du feu | dommages causés par le feu

fire damage | damage by fire


dégâts causés par l'eau | dégâts occasionnés par l'eau | dégâts faits par l'eau | dégâts par l'eau | dégâts d'eau | dégâts dus à l'eau | dégâts par l'eau d'extinction | dégâts causés par l'eau d'extinction

water damage
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le demandeur fait notamment référence à des points de l’arrêt Kyrian qui indiquent que l’objectif visé par la directive 76/308/CEE, à savoir l’accomplissement effectif des notifications de tous actes et décisions, ne peut être atteint sans respecter les intérêts légitimes des destinataires des notifications ; que l’une des fonctions de la notification est de permettre au destinataire de faire valoir ses droits ; que tant l’objet de la demande que la cause de l’action devaient être identifiés de façon certaine (ce qui incluait, dans l’arrêt Kyrian, la notification dans la langue officielle de l’État membre où l’autorité requise avait so ...[+++]

The plaintiff refers, inter alia, to paragraphs in Kyrian in which it is held that the purpose of effective notification of all instruments and decisions that is inherent in Directive 76/308 cannot be attained unless it respects the legitimate interests of the addressees of notifications; that one of the functions of notification is to allow the addressee to assert his rights; that both the subject matter of the claim and the cause of action had to be identified with a degree of certainty (which entailed in Kyrian notification in the official language of the Member State in which the requested authority was situated) and that given tha ...[+++]


Lorsque le Parquet européen ne peut pas exercer sa compétence dans une affaire particulière parce qu’il y a lieu de supposer que le préjudice causé ou susceptible d’être causé aux intérêts financiers de l’Union n’excède pas le préjudice causé ou susceptible d’être causé à une autre victime, il devrait néanmoins pouvoir exercer sa compétence pour autant qu’il soit mieux placé pour ouvrir une enquête ou engager des poursuites que les autorités de l’État membre ou des États membres concernés.

Where the EPPO cannot exercise its competence in a particular case because there is reason to assume that the damage caused, or likely to be caused, to the Union’s financial interests does not exceed the damage caused, or likely to be caused, to another victim, the EPPO should nevertheless be able to exercise its competence provided that it would be better placed to investigate or prosecute than the authorities of the respective Member State(s).


Considérations supplémentaires sur la coexistence entre les systèmes WBB et la radiodiffusion de la TNT: afin d'atténuer les dysfonctionnements des récepteurs TNT causés par les émissions d'une station de base, un filtrage externe supplémentaire peut être appliqué à l'entrée de la chaîne de récepteurs TNT au niveau national, notamment pour éviter la saturation au niveau des amplificateurs d'antenne; en outre, un brouillage dû aux émetteurs de radiodiffusion peut affecter les récepteurs de la station de base, soit en raison de la puissance intrabande des émetteurs, soit à cause d'émissions non désirées.

Additional considerations on coexistence between WBB systems and DTT broadcasting: in order to mitigate DTT receiver blocking caused by base station transmission, additional external filtering could be applied at the input of the DTT receiver chain at national level, in particular to avoid overload saturation in antenna amplifiers; furthermore, interference from broadcasting transmitters to base station receivers, either caused by transmitter in-band power or unwanted emissions, may arise.


Le «marché géographique en cause», tel qu’il est défini à l’article 1er, paragraphe 1, point l), du règlement d’exemption par catégorie, comprend le territoire sur lequel les entreprises concernées sont engagées dans l’offre et la demande de produits ou la concession de licences de technologie, sur lequel les conditions de concurrence sont suffisamment homogènes et qui peut être distingué de zones voisines parce que les conditions de concurrence y diffèrent sensiblement. Le marché géographique du ou des marchés de technologies en cause peut différer du marché géographique du ou des marchés de produits en cause.

The ‘relevant geographic market’ is defined in Article 1(1)(l) of the TTBER and comprises the area in which the undertakings concerned are involved in the supply of and demand for products or the licensing of technology, in which the conditions of competition are sufficiently homogeneous and which can be distinguished from neighbouring areas because the conditions of competition are appreciably different in those areas The geographic market of the relevant technology market(s) can differ from the geographic market of the relevant product market(s).


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Il y a situation de blocage bilatéral quand aucun des deux droits sur technologie ne peut être exploité sans enfreindre l’autre droit sur technologie valable ou qu’aucune partie ne peut exercer ses activités d’une manière commercialement viable sur le marché en cause sans empiéter sur le droit sur technologie valable de l’autre partie et que les parties doivent donc obtenir une licence ou une dérogation l’une de l’autre (29). Toutefois, en pratique, il peut y avoir des cas où on ne peut être certain qu’un droit sur technologie donné est valable et enfreint.

A two-way blocking position exists where neither technology right can be exploited without infringing upon the other valid technology right or where neither party can be active in a commercially viable way on the relevant market without infringing the other party's valid technology right and where the parties thus need to obtain a licence or a waiver from each other (29) However, in practice there will be cases where there is no certainty whether a particular technology right is valid and infringed.


1. Lorsqu’il est avéré que des règles relatives aux stocks faisant l’objet de plans pluriannuels ne sont pas respectées par un État membre et qu’il peut en résulter une menace grave pour la conservation de ces stocks, la Commission peut procéder à des déductions importantes sur les quotas annuels, allocations ou parts de stock ou de groupes de stocks dont dispose l’État membre en cause, l’année ou les années suivantes, en appliquant le principe de proportionnalité compte tenu des dommages causés aux stocks.

1. Where there is evidence that rules on stocks subject to multiannual plans are not being complied with by a Member State and that this may lead to a serious threat to the conservation of these stocks, the Commission may operate deductions in the following year or years from the annual quotas, allocations or shares of a stock or group of stocks available to that Member State, applying the proportionality principle by taking into account the damage caused to the stocks.


1. Lorsqu’il est avéré que des règles relatives aux stocks faisant l’objet de plans pluriannuels ne sont pas respectées par un État membre et qu’il peut en résulter une menace grave pour la conservation de ces stocks, la Commission peut procéder à des déductions importantes sur les quotas annuels, allocations ou parts de stock ou de groupes de stocks dont dispose l’État membre en cause, l’année ou les années suivantes, en appliquant le principe de proportionnalité compte tenu des dommages causés aux stocks.

1. Where there is evidence that rules on stocks subject to multiannual plans are not being complied with by a Member State and that this may lead to a serious threat to the conservation of these stocks, the Commission may operate deductions in the following year or years from the annual quotas, allocations or shares of a stock or group of stocks available to that Member State, applying the proportionality principle by taking into account the damage caused to the stocks.


3. Lorsqu'un État membre identifie, à l'intérieur de ses frontières, un dommage dont la cause est extérieure à ses frontières, il peut en informer la Commission et tout autre État membre concerné; il peut faire des recommandations relatives à l'adoption de mesures de prévention ou de réparation et il peut tenter, conformément à la présente directive, de recouvrer les frais qu'il a engagés dans le cadre de l'adoption de mesures de prévention ou de réparation.

3. Where a Member State identifies damage within its borders which has not been caused within them it may report the issue to the Commission and any other Member State concerned; it may make recommendations for the adoption of preventive or remedial measures and it may seek, in accordance with this Directive, to recover the costs it has incurred in relation to the adoption of preventive or remedial measures.


En effet, pour les produits exportés en vrac, il peut arriver que les quantités déclarées ne soient pas chargées en totalité à cause notamment de la décision du responsable du moyen de transport qui peut décider d'arrêter le chargement pour des raisons techniques ou à cause d'un excès de chargement imputable aux autres exportateurs.

In the case of products exported in bulk, it can happen that the quantities declared are not completely loaded, especially where the person responsable for the means of transport has decided to halt loading for technical reasons or if other exporters have loaded more than anticipated.


(13) Dans des cas particuliers où les accords qui relèvent du présent règlement ont cependant des effets incompatibles avec l'article 81, paragraphe 3, la Commission peut retirer le bénéfice de l'exemption par catégorie. Ceci peut en particulier se produire lorsque l'acheteur a un pouvoir de marché important sur le marché en cause sur lequel il revend les biens ou fournit les services ou lorsque des réseaux parallèles d'accords verticaux produisent des effets similaires qui restreignent de manière significative l'accès au marché en cause ou la concurrence sur ce marché; de tels effets cumulatifs peuvent par exemple se produire dans les ...[+++]

(13) In particular cases in which the agreements falling under this Regulation nevertheless have effects incompatible with Article 81(3), the Commission may withdraw the benefit of the block exemption; this may occur in particular where the buyer has significant market power in the relevant market in which it resells the goods or provides the services or where parallel networks of vertical agreements have similar effects which significantly restrict access to a relevant market or competition therein; such cumulative effects may for example arise in the case of selective distribution or non-compete obligations.


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