Traduction de «peut être enregistré » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...
Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptoms, clinical signs and behaviour, and other evidence such as a drug being in the patient's possession or reports from informed third parties. Many drug users take more than one type of psychoactive substance. The main diagnosis should be classified, whenever possible, according to the substance or class of substances that has caused or contributed most to the presenting clinical syndrome. Other diagnoses should be coded when other psychoactive substances have been taken in intoxicating amounts (common fourth character .0) or to the extent of causing harm (common fourth character .1), dependence (common fourth character .2) or other disorders (common fourth character .3-.9). Only in cases in which patterns of psychoactive substance-taking are chaotic and indiscriminate, or in which the contributions of different psychoactive substances are inextricably mixed, should the diagnosis of disorders resulting from multiple drug use (F19.-) be used. | Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories F10-F19: Code Title .0 Acute intoxication A condition that follows the administration of a psychoactive substance resulting in disturbances in level of consciousness, cognition, perception, affect or behaviour, o ...

Définition: Trouble caractérisé par la survenue répétée d'épisodes dépressifs correspondant à la description d'un tel épisode (F32.-), en l'absence de tout antécédent d'épisodes indépendants d'exaltation de l'humeur et d'augmentation de l'énergie (manie). Le trouble peut toutefois comporter de brefs épisodes caractérisés par une légère élévation de l'humeur et une augmentation de l'activité (hypomanie), succédant immédiatement à un épisode dépressif, et parfois déclenchés par un traitement antidépresseur. Les formes graves du trouble dépressif récurrent (F33.2 et F33.3) présentent de nombreux points communs avec des concepts antérieurs comme ceux de dépression maniaco-dépressive, de mélancolie, de dépression vitale et de dépression endogène. Le premier épisode peut survenir à n'importe quel âge, de l'enfance à la vieillesse, le début peut être aigu ou insidieux et la durée peut varier de quelques semaines à de nombreux mois. Le risque de survenue d'un épisode maniaque ne peut jamais être complètement écarté chez un patient présentant un trouble dépressif récurrent, quel que soit le nombre d'épisodes dépressifs déjà survenus. Si un tel épisode maniaque se produit, le diagnostic doit être changé pour celui de trouble affectif bipolaire (F31.-). | épisodes récurrents de:dépression:psychogène | réactionnelle | réaction dépressive | trouble dépressif saisonnier
Definition: A disorder characterized by repeated episodes of depression as described for depressive episode (F32.-), without any history of independent episodes of mood elevation and increased energy (mania). There may, however, be brief episodes of mild mood elevation and overactivity (hypomania) immediately after a depressive episode, sometimes precipitated by antidepressant treatment. The more severe forms of recurrent depressive disorder (F33.2 and F33.3) have much in common with earlier concepts such as manic-depressive depression, melancholia, vital depression and endogenous depression. The first episode may occur at any age from childhood to old age, the onset may be either acute or insidious, and the duration varies from a few weeks to many months. The risk that a patient with recurrent depressive disorder will have an episode of mania never disappears completely, however many depressive episodes have been experienced. If such an episode does occur, the diagnosis should be changed to bipolar affective disorder (F31.-). | recurrent episodes of:depressive reaction | psychogenic depression | reactive depression | seasonal depressive disorder

La lecture(read out)des enregistrements peut avoir lieu au moyen des équipements spécifiques
read out and lecture of flight data recordings

l'enregistrement du profil peut être réalisé sans filtre électronique
the recording of the curve can be made without an electronic wave filter

l'ayant cause ne peut pas se prévaloir des droits découlant de l'enregistrement de la marque communautaire
the successor in title may not invoke the rights arising from the registration of the Community trade mark

Définition: Trouble caractérisé par une altération de la mémoire, des difficultés d'apprentissage et une réduction de la capacité à se concentrer sur une tâche, sauf pendant des périodes de courte durée. Le sujet éprouve souvent une fatigue mentale accentuée quand il fait des efforts mentaux, et un nouvel apprentissage peut être subjectivement difficile même quand il est objectivement réussi. Aucun de ces symptômes ne présente une sévérité suffisante pour justifier un diagnostic de démence (F00-F03) ou de delirium (F05.-). Ce diagnostic ne doit être fait qu'en présence d'un trouble somatique spécifié; il ne doit pas être fait en présence de l'un des troubles mentaux ou du comportement classés en F10-F99. Le trouble peut précéder, accompagner ou succéder à des infections et des troubles physiques très divers, cérébraux et généraux, sans qu'il existe obligatoirement des preuves directes en faveur d'une atteinte cérébrale. Il peut être différencié d'un syndrome post-encéphalitique (F07.1) et d'un syndrome post-commotionnel (F07.2) sur la base de son étiologie, de sa symptomatologie, moins riche et moins sévère, et de sa durée, habituellement plus courte.
Definition: A disorder characterized by impairment of memory, learning difficulties, and reduced ability to concentrate on a task for more than brief periods. There is often a marked feeling of mental fatigue when mental tasks are attempted, and new learning is found to be subjectively difficult even when objectively successful. None of these symptoms is so severe that a diagnosis of either dementia (F00-F03) or delirium (F05.-) can be made. This diagnosis should be made only in association with a specified physical disorder, and should not be made in the presence of any of the mental or behavioural disorders classified to F10-F99. The disorder may precede, accompany, or follow a wide variety of infections and physical disorders, both cerebral and systemic, but direct evidence of cerebral involvement is not necessarily present. It can be differentiated from postencephalitic syndrome (F07.1) and postconcussional syndrome (F07.2) by its different etiology, more restricted range of generally milder symptoms, and usually shorter duration.

qui peut être inscrit/ enregistré au registre foncier
registrable

On ne peut avoir à la fois le drap et l'argent [ On ne peut pas être et avoir été | On ne peut pas gagner sur les deux tableaux | On ne saurait vouloir les choses et leur contraire | On ne peut pas tout avoir et ne rien payer | On ne saurait vouloir la pomme et le paradis | On ne peut vendre le cochon et garder l ]
You can't have your cake and eat it too

peut être laxatif (1) | peut avoir des effets laxatifs (2)
may have a laxative effect (1) | may be laxative (2)

centre d'enregistrement et de procédure | centre d'enregistrement | centre d'enregistrement pour requérants d'asile [ CEP | CERA ]
reception and processing centre | reception and procedure centre | reception centre [ RPC ]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

S’agissant enfin de la question de savoir si des prestations visant à amener le consommateur à acheter les produits du demandeur peuvent constituer des « services » pour lesquels un signe, tel que celui en l’espèce, peut être enregistré comme marque, la Cour considère que, si aucun des motifs de refus d’enregistrement énoncés dans la directive ne s’y oppose, un signe représentant l’aménagement des magasins porte-drapeaux d’un fabricant de produits peut valablement être enregistré non seulement pour ces produits, mais également pour des prestations de services, dès lors que ces prestations ne font pas partie intégrante de la mise en vente des produits.
Finally, as regards the question of whether services aimed at inducing the consumer to purchase the goods of the applicant for registration can constitute ‘services’ for which a sign, such as the one in the present case, may be registered as a trade mark, the Court takes the view that, if none of the grounds for refusing registration laid down by the directive precludes it, a sign representing the layout of the flagship stores of a manufacturer of goods may lawfully be registered not only for those goods but also for services, so long as they do not form an integral part of the offer for sale of those goods.

Il convient de relever que l'article 3, paragraphe 3, dispose que le titulaire d'une licence ou d'un enregistrement valables délivrés conformément à la directive 96/29/Euratom peut, si le transport est inclus dans cette licence ou cet enregistrement, transporter des matières radioactives sans enregistrement auprès de l'ESCReg mis en place par la proposition de règlement à l'étude.
It should be noted that Article 3(3) of the proposed Regulation indicates that a holder of a valid licence or registration issued in accordance with Directive 96/29/Euratom, provided that transportation is included, may conduct the transport of radioactive material without registration under the ESCReg established by the proposal in analysis.

3. Le titulaire d'une licence ou d'un enregistrement valables délivrés conformément à la directive 96/29/Euratom en vue de la manutention de matières radioactives ou de l'utilisation d'équipements contenant des matières ou sources radioactives peut transporter ces matières ou sources sans enregistrement en vertu du présent règlement si le transport est inclus dans les licences ou enregistrements pour tous les États membres sur le territoire desquels se déroule le transport.
3. A holder of valid licences or registrations issued in accordance with Directive 96/29/Euratom for the handling of radioactive material or for the use of equipment containing radioactive material or sources may transport these materials or sources without registration under this Regulation if transportation is included in the licences or registrations for all Member States where the transport takes place.

2. Toutefois, le droit d'un État membre peut prévoir que la loi applicable ne peut être opposée par un partenaire à un tiers lorsque l'un des partenaires ou un tiers a sa résidence habituelle sur le territoire de cet État membre et que les formalités de publicité ou d'enregistrement prévues par le droit de cet État membre n'ont pas été remplies, à moins que le tiers connaissait ou aurait dû connaître la loi applicable aux effets patrimoniaux du partenariat enregistré .
2. However, the law of a Member State may provide that the law applicable may not be relied on by a partner in dealings with a third party if one or other of the partners or the third party has their habitual residence in the territory of that Member State and the conditions of disclosure or registration provided for in the law of that State are not satisfied, unless the third party was aware of or ought to have been aware of the law applicable to the property consequences of the registered partnership.

2. Toutefois, le droit d'un État membre peut prévoir que la loi applicable ne peut être opposée par un partenaire à un tiers lorsque l'un des partenaires ou un tiers a sa résidence habituelle sur le territoire de cet État membre et que les formalités de publicité ou d'enregistrement prévues par le droit de cet État membre n'ont pas été remplies, à moins que le tiers connaissait ou aurait dû connaître la loi applicable aux effets patrimoniaux du partenariat enregistré.
2. However, the law of a Member State may provide that the law applicable may not be relied on by a partner in dealings with a third party if one or other of the partners or the third party has their habitual residence in the territory of that Member State and the conditions of disclosure or registration provided for in the law of that State are not satisfied, unless the third party was aware of or ought to have been aware of the law applicable to the property consequences of the registered partnership.

Il appartiendra aux passagers concernés, sous le contrôle du juge national, de prouver que le bagage enregistré au nom d’un autre passager contenait effectivement les objets d’un autre passager ayant emprunté le même vol. À cet égard, le juge national peut tenir compte du fait que ces passagers sont membres d’une même famille, ont acheté leurs billets ensemble ou encore se sont enregistrés au même moment.
It will be for the passengers concerned to prove, subject to review by the national court, that items belonging to them had in fact been in baggage checked in in the name of another passenger on the same flight. In that connection, the national court may take into account the fact that those passengers are members of the same family, that they bought their tickets together or that they checked in at the same time.

Un passager peut réclamer au transporteur aérien une indemnité pour la perte de ses objets lorsqu’ils se trouvent dans un bagage enregistré au nom d’un autre passager du même vol
A passenger can claim compensation from an air carrier for the loss of his belongings if they are in baggage checked in in the name of another passenger on the same flight

Un signe verbal ne peut être enregistré comme marque communautaire si, dans une de ses significations potentielles, il peut désigner une caractéristique des produits concernés
A sign may not be registered as a Community trade mark if one of its possible meanings can designate a characteristic of the goods concerned

L'arrêt par lequel le tribunal a jugé que le syntagme "Doublemint" n'est pas exclusivement descriptif et peut être enregistré en tant que marque communautaire est annulé.
The judgment in which the Court of First Instance held that the word "Doublemint" is not exclusively descriptive and is registrable as a Community trade mark is set aside.