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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement

Vertaling van "peut également imposer " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complications, on peut citer: le ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of bloo ...[+++]


Définition: Trouble caractérisé par une perte de poids intentionnelle, induite et maintenue par le patient. Il survient habituellement chez une adolescente ou une jeune femme, mais il peut également survenir chez un adolescent ou un jeune homme, tout comme chez un enfant proche de la puberté ou une femme plus âgée jusqu'à la ménopause. Le trouble est associé à une psychopathologie spécifique qui consiste en l'intrusion persistante d'une idée surinvestie: la peur de grossir et d'avoir un corps flasque. Les sujets s'imposent à eux-mêmes un poid ...[+++]

Definition: A disorder characterized by deliberate weight loss, induced and sustained by the patient. It occurs most commonly in adolescent girls and young women, but adolescent boys and young men may also be affected, as may children approaching puberty and older women up to the menopause. The disorder is associated with a specific psychopathology whereby a dread of fatness and flabbiness of body contour persists as an intrusive overvalued idea, and the patients impose a low weight threshold on themselves. There is usually undernutrition of varying severity with secondary endocrine and metabolic changes and disturbances of bodily functi ...[+++]


Définition: Les divers troubles dissociatifs (ou de conversion) ont en commun une perte partielle ou complète des fonctions normales d'intégration des souvenirs, de la conscience de l'identité ou des sensations immédiates et du contrôle des mouvements corporels. Toutes les variétés de troubles dissociatifs ont tendance à disparaître après quelques semaines ou mois, en particulier quand leur survenue est associée à un événement traumatique. L'évolution peut également se faire vers des troubles plus chroniques, en particulier des paralysies et des anesthésies, quand la survenue du trouble est liée à des problèmes ou de ...[+++]

Definition: The common themes that are shared by dissociative or conversion disorders are a partial or complete loss of the normal integration between memories of the past, awareness of identity and immediate sensations, and control of bodily movements. All types of dissociative disorders tend to remit after a few weeks or months, particularly if their onset is associated with a traumatic life event. More chronic disorders, particularly paralyses and anaesthesias, may develop if the onset is associated with insoluble problems or interpersonal difficulties. These disorders have previously been classified as various types of conversion hys ...[+++]


l'assureur peut également être appelé devant le tribunal

the insurer may also be joined in proceedings
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
a) aux fins de l’imposition de ses résidents, la Slovaquie peut, pour calculer le montant imposable sur lequel l’impôt s’applique, inclure les éléments du revenu ou de la fortune qui sont également imposables au Canada selon les dispositions du présent Accord mais accorde sur l’impôt ainsi calculé une déduction d’un montant égal à l’impôt payé au Canada.

a) Slovakia, when imposing taxes on its residents, may include in the tax base upon which taxes are imposed the items of income or capital which according to the provisions of this Agreement may also be taxed in Canada, but shall allow as a deduction from the amount of tax computed on such a base an amount equal to the tax paid in Canada.


La Commission peut également imposer des mesures provisoires lorsqu’elle constate qu’une concentration notifiée, bien que relevant du présent règlement, ne soulève pas des doutes sérieux de compatibilité avec le marché commun ou lorsqu’une simple modification suffirait à rendre la concentration compatible avec le marché commun.

The Commission can also adopt interim measures if it finds that a concentration that has been notified, although coming within the scope of this regulation, does not give rise to serious doubts as to its compatibility with the common market or is such that a simple change suffices to bring it into line with the common market.


Il peut également imposer que, lorsque les factures sont stockées par voie électronique, les données garantissant l'authenticité de l'origine et l'intégrité du contenu de chaque facture telles que prévues à l'article 233 soient également stockées sous forme électronique.

Additionally, in the case of invoices stored by electronic means, the Member State may require that the data guaranteeing the authenticity of the origin of the invoices and the integrity of their content, as provided for in Article 233, also be stored by electronic means.


Toutefois, un État membre qui impose un droit d’usage sur son réseau peut également imposer des péages pour l’utilisation des ponts, tunnels et passages de col.

However, a Member State which imposes a user charge on its network may also impose tolls for the use of bridges, tunnels and mountain passes.


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L'application de cette règle est supervisée par l'office estonien de protection des consommateurs, qui publie les noms des entreprises qui n'appliquent pas correctement la règle de double affichage des prix et qui peut également imposer des sanctions.

The implementation of this rule is supervised by the Estonian Consumer Protection Board, which publishes the names of enterprises that do not implement this rule correctly and which may also impose fines.


Le projet de loi C-30 propose donc de modifier les dispositions du code sur la probation, l'emprisonnement avec sursis et l'engagement de ne pas troubler l'ordre public, en établissant clairement que le tribunal qui choisit d'imposer une condition interdisant de consommer de l'alcool ou des drogues peut également imposer une condition obligeant le délinquant à fournir des substances corporelles afin de s'assurer que celui-ci s'abstient de consommer de l'alcool ou des drogues.

Bill C-30 proposes to amend Criminal Code provisions related to probation, conditional sentencing and peace bonds by clearly establishing that if a court chooses to impose a condition prohibiting alcohol or drug consumption, it can also impose a condition requiring the offender to provide a sample of a bodily substance to ensure that this person has abstained from alcohol or drugs.


Par conséquent, non seulement l'article 18 impose un droit spécial, mais il peut également imposer les intérêts et pénalités visés par la loi.

What we have here in clause 18, then, is not only the imposition of a special charge but also potential penalties and interest payable under the act.


La Commission peut également imposer des mesures provisoires lorsqu’elle constate qu’une concentration notifiée, bien que relevant du présent règlement, ne soulève pas des doutes sérieux de compatibilité avec le marché commun ou lorsqu’une simple modification suffirait à rendre la concentration compatible avec le marché commun.

The Commission can also adopt interim measures if it finds that a concentration that has been notified, although coming within the scope of this regulation, does not give rise to serious doubts as to its compatibility with the common market or is such that a simple change suffices to bring it into line with the common market.


La Commission peut également imposer des amendes pour infraction aux règles de la concurrence de l'Union européenne; le montant de l'amende dépend de la gravité et de la durée de l'infraction.

The Commission also has power to impose fines for infringement of the EU competition rules; the level of the fine depends on the gravity and the duration of the infringement.


2. Les États membres prescrivent qu'un produit biocide non autorisé ou qu'une substance active exclusivement utilisée dans un produit biocide ne peut être mis sur le marché aux fins d'un essai quelconque pouvant impliquer ou entraîner un rejet dans l'environnement, à moins que l'autorité compétente n'ait évalué les données disponibles et accordé aux fins de cet essai une autorisation qui limite les quantités à utiliser et les zones à traiter; l'autorité compétente peut également imposer d'autres conditions.

2. Member States shall prescribe that an unauthorised biocidal product or an active substance for exclusive use in a biocidal product may not be placed on the market for the purpose of any experiment or test which may involve, or result in, release into the environment unless the competent authority has assessed the available data and issued an authorisation for this purpose which limits the quantities to be used and the areas to be treated and may impose further conditions.




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peut également imposer ->

Date index: 2022-05-05
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