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La Commission peut modifier sa proposition initiale
Le Conseil peut modifier les amendements
Peut être modifié
Peut être modifiée
Pouvant être modifié à l'occasion
Qui peut être modifié à l'occasion

Traduction de «peut modifier remplacer » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Définition: Groupe hétérogène de troubles caractérisés par la survenue aiguë de symptômes psychotiques tels que des idées délirantes, des hallucinations, des perturbations des perceptions et par une désorganisation massive du comportement normal. Une survenue aiguë est définie comme étant l'apparition, allant crescendo, d'un tableau clinique manifestement pathologique, en deux semaines au plus. Ces troubles ne comportent aucun élément en faveur d'une étiologie organique. Ils s'accompagnent souvent d'une perplexité ou d'une hébétude, mais les perturbations de l'orientation dans le temps, dans l'espace, et quant à la personne, ne sont pas ...[+++]

Definition: A heterogeneous group of disorders characterized by the acute onset of psychotic symptoms such as delusions, hallucinations, and perceptual disturbances, and by the severe disruption of ordinary behaviour. Acute onset is defined as a crescendo development of a clearly abnormal clinical picture in about two weeks or less. For these disorders there is no evidence of organic causation. Perplexity and puzzlement are often present but disorientation for time, place and person is not persistent or severe enough to justify a diagnosis of organically caused delirium (F05.-). Complete recovery usually occurs within a few months, often ...[+++]


Peut être modifiée [ Peut être modifié ]

This can be overwritten


Définition: Il n'existe pas de doute quant à l'identité ou la préférence sexuelle (hétérosexualité, homosexualité, bisexualité ou préférence pour les enfants), mais le sujet désire modifier cette identité ou cette préférence, en raison de troubles psychologiques et du comportement associés, et il peut chercher à se faire traiter pour changer.

Definition: The gender identity or sexual preference (heterosexual, homosexual, bisexual, or prepubertal) is not in doubt, but the individual wishes it were different because of associated psychological and behavioural disorders, and may seek treatment in order to change it.


qui peut être modifié à l'occasion [ pouvant être modifié à l'occasion ]

as may be amended from time to time


le Conseil peut décider qu'il n'y a pas lieu à remplacement

the Council may decide that such a vacancy need not be filled


la Commission peut modifier sa proposition initiale

the Commission may alter its original proposal


le Conseil peut modifier les amendements

the Council may modify the amendements


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La réorganisation d'Europass peut nécessiter de réviser sa base juridique actuelle, étant donné que la présente décision ne permet pas de remplacer, de modifier ou de supprimer l'un des cinq documents fondateurs d'Europass, quel qu'il soit.

Reshaping Europass may require a revision of its current legal basis, as the present Decision does not allow for the replacement, change or abolition of any of the five Europass founding documents.


Toutefois, cela ne peut s’appliquer aux modifications qui ont pour effet d’altérer la nature de l’ensemble de la concession, par exemple en remplaçant les travaux à exécuter ou les services à fournir par quelque chose de différent ou en modifiant fondamentalement le type de concession, et dont on peut donc supposer qu’elles seraient de nature à influer sur l’issue de la procédure.

However, this cannot apply in cases where a modification results in an alteration of the nature of the overall concession, for instance by replacing the works to be executed or the services to be provided by something different or by fundamentally changing the type of concession since, in such a situation, a hypothetical influence on the outcome may be assumed.


Toutefois, cela ne peut s'appliquer aux modifications qui ont pour effet d'altérer la nature de l'ensemble de la concession , par exemple en remplaçant les travaux à exécuter ou les services à fournir par quelque chose de différent ou en modifiant fondamentalement le type de concession , et dont on peut donc supposer qu'elles seraient de nature à influer sur l'issue de la procédure.

However, this cannot apply in cases where a modification results in an alteration of the nature of the overall concession , for instance by replacing the works to be executed or the services to be provided by something different or by fundamentally changing the type of concession since, in such a situation, a hypothetical influence on the outcome may be assumed.


Toutefois, cela ne peut s'appliquer aux modifications qui ont pour effet d'altérer la nature de l'ensemble du marché, par exemple lorsque les travaux, fournitures ou services faisant l'objet du marché sont remplacés par une commande différente ou que le type de marché est fondamentalement modifié, puisque l'on peut alors présumer que cette modification serait de nature à influer sur l'issue du marché.

However, this cannot apply in cases where a modification results in an alteration of the nature of the overall procurement, for instance by replacing the works, supplies or services to be procured by something different or by fundamentally changing the type of procurement since, in such a situation, a hypothetical influence on the outcome may be assumed.


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5. Un plan de mesures correctives visé à l'article 8, paragraphe 1, du règlement (UE) no 1176/2011 peut être modifié conformément à l'article 9, paragraphe 4, dudit règlement, afin de remplacer le programme de partenariat économique prévu par le présent article.

5. A corrective action plan as referred to in Article 8(1) of Regulation (EU) No 1176/2011 may be amended in accordance with Article 9(4) of that Regulation to replace the economic partnership programme provided for in this Article.


35. estime qu'il conviendrait de modifier le volet «Prévention» du plan d'action de l'UE de manière à faire en sorte que l'industrie chimique remplace l'utilisation de produits à haut risque par des produits de remplacement à faibles risques lorsque cela est possible des points de vue scientifique, technologique et environnemental et que cela augmente incontestablement la sécurité; est conscient du coût économique que ce remplacement peut entraîner ainsi que ...[+++]

35. Considers that the ‘Prevention’ part of the EU CBRN Action Plan should be amended in such a way as to ensure that the chemicals industry replaces the use of high-risk chemicals with suitable lower-risk alternatives, where such replacement is scientifically, technologically and environmentally possible and there is a clear increase in security; recognises the economic costs such replacement may entail and their impact on the relevant industries, but urges the EU, the Member States and the private sector to put the safety of EU cit ...[+++]


35. estime qu'il conviendrait de modifier le volet "Prévention" du plan d'action de l'UE de manière à faire en sorte que l'industrie chimique remplace l'utilisation de produits à haut risque par des produits de remplacement à faibles risques lorsque cela est possible des points de vue scientifique, technologique et environnemental et que cela augmente incontestablement la sécurité; est conscient du coût économique que ce remplacement peut entraîner ainsi que ...[+++]

35. Considers that the ‘Prevention’ part of the EU CBRN Action Plan should be amended in such a way as to ensure that the chemicals industry replaces the use of high-risk chemicals with suitable lower-risk alternatives, where such replacement is scientifically, technologically and environmentally possible and there is a clear increase in security; recognises the economic costs such replacement may entail and their impact on the relevant industries, but urges the EU, the Member States and the private sector to put the safety of EU cit ...[+++]


35. estime qu'il conviendrait de modifier le volet «Prévention» du plan d'action de l'UE de manière à faire en sorte que l'industrie chimique remplace l'utilisation de produits à haut risque par des produits de remplacement à faibles risques lorsque cela est possible des points de vue scientifique, technologique et environnemental et que cela augmente incontestablement la sécurité; est conscient du coût économique que ce remplacement peut entraîner ainsi que ...[+++]

35. Considers that the ‘Prevention’ part of the EU CBRN Action Plan should be amended in such a way as to ensure that the chemicals industry replaces the use of high-risk chemicals with suitable lower-risk alternatives, where such replacement is scientifically, technologically and environmentally possible and there is a clear increase in security; recognises the economic costs such replacement may entail and their impact on the relevant industries, but urges the EU, the Member States and the private sector to put the safety of EU cit ...[+++]


5. Sans préjudice de la directive 2006/87/CE et de la directive 2009/45/CE, aucune disposition du présent règlement ne peut être interprétée comme constituant une prescription technique imposant aux transporteurs, aux exploitants de terminaux ou à d’autres entités de modifier ou de remplacer les navires, les infrastructures, les ports ou les terminaux portuaires.

5. Without prejudice to Directive 2006/87/EC and to Directive 2009/45/EC, nothing in this Regulation shall be understood as constituting technical requirements imposing obligations on carriers, terminal operators or other entities to modify or replace ships, infrastructure, ports or port terminals.


L'avis peut être modifié ou remplacé pendant la durée de validité de l'adjudication permanente.

The invitation as published may be amended or replaced during the period of validity of the standing invitation to tender.




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peut modifier remplacer ->

Date index: 2024-08-12
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