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Autrement
Il est aussi envisagé de
Il se peut aussi que
Ou bien
Une autre solution consiste à
à défaut

Vertaling van "peut décider aussi " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
autrement [ ou bien | il est aussi envisagé de | il se peut aussi que | à défaut | une autre solution consiste à ]

alternatively [ as an alternative | otherwise | if not | instead ]


cette ségrégation annulaire est peut être aussi en relation avec certains effets du corroyage

this annular segregation is perhaps also related to certain effects of working


le Comité budgétaire peut décider de donner publicité à certaines décisions

the Budget Committee may decide to publicize certain of its decisions


le Conseil des ministres peut décider l'abandon de la créance

the Council of Ministers may decide that rights to repayment are to be waived
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le Land décide aussi du montant maximal qu'une entreprise participante peut obtenir du pool de trésorerie sous la forme d'une ligne de crédit.

The Land also decides on the maximum amount that a participating undertaking may withdraw from the cash-pool in the form of a credit line.


Lorsqu'une autorité de résolution nationale informe le CRU que le droit en matière d'insolvabilité de l'État membre prévoit que les groupes sont traités dans leur ensemble et que la mesure de résolution prise à l'égard de l'entreprise mère est nécessaire à la résolution desdites filiales qui sont des établissements ou à la résolution du groupe dans son ensemble, le CRU peut décider aussi d'une mesure de résolution à l'égard de l'entreprise mère.

Where a national resolution authority informs the Board that the insolvency law of the Member State provides that groups be treated as a whole and resolution action with regard to the parent undertaking is necessary for the resolution of such subsidiaries which are institutions or for the resolution of the group as a whole, the Board may also decide on resolution action with regard to the parent undertaking.


Lorsqu'une autorité de résolution nationale informe le CRU que le droit en matière d'insolvabilité de l'État membre prévoit que les groupes sont traités dans leur ensemble et que la mesure de résolution prise à l'égard de l'entreprise mère est nécessaire à la résolution desdites filiales qui sont des établissements ou à la résolution du groupe dans son ensemble, le CRU peut décider aussi d'une mesure de résolution à l'égard de l'entreprise mère.

Where a national resolution authority informs the Board that the insolvency law of the Member State provides that groups be treated as a whole and resolution action with regard to the parent undertaking is necessary for the resolution of such subsidiaries which are institutions or for the resolution of the group as a whole, the Board may also decide on resolution action with regard to the parent undertaking.


Elle peut aussi décider de mettre ses équipements techniques à la disposition des États membres participant aux opérations conjointes ou aux projets pilotes.

It may also decide to put its technical equipment at the disposal of Member States participating in the joint operations or pilot projects.


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3. Le Conseil, statuant à la majorité qualifiée sur proposition de la Commission, peut aussi décider que le Royaume-Uni ou l'Irlande supporte, le cas échéant, les conséquences financières directes découlant nécessairement et inévitablement de la cessation de sa participation à la mesure existante.

3. The Council, acting by a qualified majority on a proposal from the Commission, may determine that the United Kingdom or Ireland shall bear the direct financial consequences, if any, necessarily and unavoidably incurred as a result of the cessation of its participation in the existing measure.


11. Aussi longtemps qu'un État membre ne se conforme pas à une décision prise en vertu du paragraphe 9, le Conseil peut décider d'appliquer ou, le cas échéant, de renforcer une ou plusieurs des mesures suivantes:

11. As long as a Member State fails to comply with a decision taken in accordance with paragraph 9, the Council may decide to apply or, as the case may be, intensify one or more of the following measures:


3. Le Conseil, statuant à la majorité qualifiée sur proposition de la Commission, peut aussi décider que le Danemark supporte, le cas échéant, les conséquences financières directes découlant nécessairement et inévitablement de la cessation de sa participation à la mesure existante.

3. The Council, acting by a qualified majority on a proposal from the Commission, may determine that Denmark shall bear the direct financial consequences, if any, necessarily and unavoidably incurred as a result of the cessation of its participation in the existing measure.


5. La Commission peut, sur demande dûment motivée du pays bénéficiaire, décider qu'une aide peut aussi être accordée à des entreprises non couvertes par le paragraphe 4, dans le cas d'investissements particulièrement onéreux, nécessaires pour se conformer à certaines normes communautaires.

5. The Commission may, on the basis of a duly substantiated request from the beneficiary country, decide that assistance can also be granted to enterprises not covered by paragraph 4 for investments necessary to meet specific Community standards which involves especially costly investments.


5. La Commission peut, sur demande dûment motivée du pays bénéficiaire, décider qu'une aide peut aussi être accordée à des entreprises non couvertes par le paragraphe 4, dans le cas d'investissements particulièrement onéreux, nécessaires pour se conformer à certaines normes communautaires.

5. The Commission may, on the basis of a duly substantiated request from the beneficiary country, decide that assistance can also be granted to enterprises not covered by paragraph 4 for investments necessary to meet specific Community standards which involves especially costly investments.


Au moment de décider de passer à la deuxième phase, conformément à l'article 5, le conseil de stabilisation et d'association peut aussi décider des éventuels changements à apporter au contenu des dispositions qui la régissent.

When deciding on the transition to the second stage, as provided for in Article 5, the Stabilisation and Association Council may also decide on any possible changes to be brought about as regards the content of the provisions governing the second stage.




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Date index: 2025-08-28
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