Traduction de «peut donc proposer » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

La couleur de cette reproduction peut ne pas correspondre exactement à la couleur de l'original. La détection de faux documents ne peut donc se faire sur la seule base de la couleur.
The colour of the reproduction may not correspond exactly to that of the original. The detection of document fraud should not be based on colour comparison alone.

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Il a un droit d’initiative et peut donc proposer une révision des traités.
It has a right of initiative and can therefore propose a revision of the treaties.

l’ARN puisse démontrer qu’un produit d’accès proposé par l’opérateur PSM sur le réseau historique, soumis à une obligation d’orientation des prix vers les coûts conformément à la méthode de calcul visée aux points 30 à 37 ou 40, constitue un produit de référence pour le réseau en cuivre et peut donc exercer une pression démontrable sur le prix de détail; ou
the NRA can show that a legacy access network product offered by the SMP operator subject to a cost-oriented price control obligation in accordance with the costing methodology specified in points 30 to 37 or 40 constitutes a copper anchor and thus exercises a demonstrable retail price constraint; or

Elle peut avoir des conséquences économiques et sanitaires importantes au niveau de l’élevage. Le GDSCB a donc proposé la mise en œuvre d’un protocole de dépistage et d’identification des animaux dits IPI, c'est-à-dire excréteurs à vie du virus.
The GDSCB therefore suggested the implementation of a protocol of screening and identifying so-called IPI animals, or lifelong carriers of the virus.

Des situations comme celles-là doivent bien entendu être résolues rapidement et nous avons donc proposé que les parties concernées par un désaccord qui ne peut être résolu à l’amiable se mettent d’accord sur un médiateur dont la décision, du moins à notre sens, devra être définitive.
Surely such situations must be resolved quickly, and we have proposed therefore that the parties to any disagreement which cannot be resolved amicably should agree mutually on a mediator whose decision, at least in our view, should be final.

«. La Commission peut donc contribuer à garantir une plus grande cohérence dans l’application des mesures en adoptant des avis sur les projets de mesure proposés par les autorités réglementaires nationales.
‘.Therefore the Commission may participate in ensuring a higher level of consistency in the application of remedies by adopting opinions on draft measures proposed by national regulatory authorities.

Elle ne peut donc proposer d'amendements à ce sujet.
The Commission cannot therefore table amendments on the subject.

Le Portugal peut donc proposer que l’on tienne compte des intempéries dont vous parlez mais, j’insiste, par le biais de la réserve de programmation.
Portugal can therefore propose that the bad weather conditions referred to by the honourable Member be taken into account, but, I would insist, by means of the programming reserve

Quelle que soit la solution, le Parlement européen estime qu'un tel accord ne peut porter atteinte à l'autonomie de décision de l'UE et a donc proposé des négociations directes entre le Secrétaire général Solana et Lord Robertson.
Whatever solution is found to this problem, the European Parliament considers that the decision-making autonomy of the European Union must not be compromised by such an agreement. It has therefore proposed direct negotiations between the EU High Representative, Mr Solana, and NATO Secretary-General, Lord Robertson.

Il est donc proposé, par dérogation à l'article 90 du traité, que le Portugal applique un taux réduit qui peut être inférieur au taux minimum de l'accise sur l'alcool fixé par la directive 92/84 CEE, mais qui ne peut être inférieur de plus de 75% au taux d'accise national normal.
It is thus proposed that, by way of derogation from Article 90 of the Treaty, Portugal apply a reduced rate which may be lower than the minimum excise duty on alcohol established by Directive 92/84/EEC, but which may not be lower than 75% of the normal national rate of excise duty.

On peut donc proposer une série de mesures destinées à supprimer toute discrimination à l'encontre des ressortissants communautaires fondées sur la résidence ou la nationalité, et à éliminer ou à minimiser par ailleurs les obstacles créés tant par les coûts supplémentaires dus au caractère transfrontalier du litige que par la différence entre les régimes nationaux en ce qui concerne les plafonds financiers et l'examen du bien-fondé de la demande.
One could suggest therefore a series of actions to remove any discrimination against Community nationals, on the ground of residence or nationality, and also to remove or minimise the impediments engendered by the extra costs of cross-border litigation and by differences in the national systems as regards financial thresholds and examination of the merits of the application.