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ALARA
Comment peut-on raisonnablement
Le plus bas que l'on peut raisonnablement atteindre

Vertaling van "peut conclure raisonnablement " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
le plus bas que l'on peut raisonnablement atteindre [ ALARA | le plus faible qu'il soit raisonnablement possible d'atteindre ]

as low as reasonably achievable


l'Office peut conclure des accords portant sur l'échange ou l'envoi de publications

the Office may conclude agreements relating to the exchange or supply of publications


comment peut-on raisonnablement

how in the name of common sense
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Le point sur lequel il y a peut-être matière à discussion est la deuxième phrase; c'est-à-dire « dans des circonstances qui permettent de conclure raisonnablement qu'il seront utilisés dans l'intention de..».

The point on which, perhaps, there is a bit of contention is the second phrase; that is, " in circumstances giving rise to a reasonable inference that the information is intended to be used" .


L'on peut donc conclure raisonnablement que l'Assemblée législative a accepté la norme moins qu'optimale en matière d'éducation en choisissant de préserver au moins certains aspects du système d'éducation confessionnel.

So one may reasonably conclude that the Legislature has accepted the less than optimal standard of education by opting to preserve at least some of the denominational system of education.


Peut-on également conclure raisonnablement que la propriété étrangère a été un élément positif, et non pas négatif, dans le secteur automobile?

Would it be fair to say that foreign ownership has been a positive thing, not a negative thing, in the car industry?


Sous réserve du respect du secret des affaires et d'autres considérations liées à la concurrence, lorsqu'une entreprise peut raisonnablement conclure que des ressources sont dérivées exclusivement de sources recyclées ou récupérées:

Where any undertaking can reasonably conclude that resources are derived only from recycled or scrap sources, it shall, with due regard to business confidentiality and competitive concerns:


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(2) Lorsqu’une pièce établie dans le cours ordinaire des affaires ne contient pas de renseignements sur une chose dont on peut raisonnablement s’attendre à trouver la survenance ou l’existence consignées dans cette pièce, le tribunal peut, sur production de la pièce, admettre celle-ci aux fins d’établir ce défaut de renseignements et peut en conclure qu’une telle chose ne s’est pas produite ou n’a pas existé.

(2) Where a record made in the usual and ordinary course of business does not contain information in respect of a matter the occurrence or existence of which might reasonably be expected to be recorded in that record, the court may on production of the record admit the record for the purpose of establishing that fact and may draw the inference that the matter did not occur or exist.


(2) Lorsqu’une pièce établie dans le cours ordinaire des affaires ne contient pas de renseignements sur une chose dont on peut raisonnablement s’attendre à trouver la survenance ou l’existence consignées dans cette pièce, le tribunal peut, sur production de la pièce, admettre celle-ci aux fins d’établir ce défaut de renseignements et peut en conclure qu’une telle chose ne s’est pas produite ou n’a pas existé.

(2) Where a record made in the usual and ordinary course of business does not contain information in respect of a matter the occurrence or existence of which might reasonably be expected to be recorded in that record, the court may on production of the record admit the record for the purpose of establishing that fact and may draw the inference that the matter did not occur or exist.


Lorsqu'un ou plusieurs éléments clés du système ne fonctionnent pas ou fonctionnent si inefficacement ou si rarement qu'ils ne permettent absolument pas de constater l'éligibilité des demandes de paiement ou de prévenir les irrégularités, une correction de 10 % est justifiée, puisqu'on peut conclure raisonnablement à l'existence d'un risque élevé de pertes étendues pour le Fonds.

When one or more key elements of the system do not function or function so poorly or so infrequently that they are completely ineffective in determining the eligibility of the claim or preventing irregularity, a correction of 10% is justified, as it can reasonably be concluded that there was a high risk of widespread loss to the Fund.


Si tous les éléments clés du système fonctionnent, mais que leur cohérence, leur fréquence ou leur intensité n'est pas conforme à la réglementation, une correction de 5 % est justifiée car l'on peut alors raisonnablement conclure que le degré de garantie de la régularité des demandes n'est pas suffisant et que les risques pour les fonds sont significatifs.

When all the key elements of the system function, but not with the consistency, frequency, or depth required by the regulations, then a correction of 5% is justified, as it can reasonably be concluded that they do not provide a sufficient level of assurance of the regularity of claims, and that the risk to the Funds was significant.


(a) soit déjà procédé à une évaluation des risques leur permettant de conclure, avant .*, qu'il existe un risque important d'inondation ou que la matérialisation de ce risque peut raisonnablement être considérée comme probable, et qu'il y a donc lieu de classer la zone considérée parmi celles visées à l'article 5, paragraphe 1;

(a) already undertaken a risk assessment to conclude, before .*, that a significant flood risk exists or might be considered likely to occur leading to the identification of the area among those referred to in Article 5(1) or


(a) soit déjà procédé à une évaluation des risques leur permettant de conclure, avant le 22 décembre 2010, qu'il existe un risque potentiel important d'inondation ou que la matérialisation de ce risque peut raisonnablement être considérée comme probable, et qu'il y a donc lieu de classer la zone considérée parmi celles visées à l'article 5, paragraphe 1;

(a) already undertaken a risk assessment to conclude, before 22 December 2010, that a potential significant flood risk exists or might be reasonably considered likely to occur leading to the identification of the area among those referred to in Article 5(1) or




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