Traduction de «peut aussi exempter » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

autrement [ ou bien | il est aussi envisagé de | il se peut aussi que | à défaut | une autre solution consiste à ]
alternatively [ as an alternative | otherwise | if not | instead ]

cette ségrégation annulaire est peut être aussi en relation avec certains effets du corroyage
this annular segregation is perhaps also related to certain effects of working

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

Lorsque le niveau de l’altitude de transition est inférieur à 3 050 m (10 000 ft) AMSL, le niveau de vol 100 devrait être utilisé au lieu de 10 000 ft. L’autorité compétente peut aussi exempter des types d’aéronef qui, pour des raisons techniques ou de sécurité, ne peuvent maintenir cette vitesse.
When the level of the transition altitude is lower than 3 050 m (10 000 ft) AMSL, FL 100 should be used in lieu of 10 000 ft. Competent authority may also exempt aircraft types, which for technical or safety reasons, cannot maintain this speed.

par dérogation au point 79 des lignes directrices communautaires concernant les aides d’État au sauvetage et à la restructuration d’entreprises en difficulté, la Commission peut aussi exempter des aides en faveur des PME de l’obligation de notification individuelle si la PME concernée ne remplit pas l’un des critères énoncés au point 10 des lignes directrices communautaires concernant les aides d’État au sauvetage et à la restructuration d’entreprises en difficulté;
by way of derogation from point 79 of the Community Guidelines on State aid for rescuing and restructuring firms in difficulty, the Commission may also exempt aid for SMEs from individual notification if the SME concerned does not meet any of the criteria set out in point 10 the Community Guidelines on State aid for rescuing and restructuring firms in difficulty;

C’est justement parce que nous allons vers une exemption de visa pour d’autres pays - et c’est, je le répète, une avancée dans la bonne direction - que nous devrions peut-être rechercher une coopération plus étroite avec les autorités de ces pays; des mesures spécifiques peuvent peut-être aussi nous aider à l’avenir, lors de l’application de ces accords de vérification.
It is precisely because we are moving towards exemptions for other countries – and that, I repeat, is a move in the right direction – that our guide should perhaps be this: closer cooperation with the authorities in these countries, possibly also specific action which can guide us in future, alongside the application of these control agreements.

En conséquence, BT ne peut pas se prévaloir de toute exemption et doit satisfaire aux exigences de la loi aussi longtemps qu'elle demeure en vigueur.
As a result, BT cannot avail itself from any exemption therein and must meet the requirements of that Act as long as they are in force.

Par dérogation au point 79, la Commission peut aussi exempter des aides en faveur de PME de l'obligation de notification individuelle si la PME concernée ne remplit pas au moins un des trois critères énoncés au point 10.
By way of derogation from point 79, the Commission may also exempt aid to SMEs from individual notification if the SME concerned does not meet at least one of the three criteria set out in point 10.

La présence des circonstances aggravantes et atténuantes, qui seront abordées plus loin, peut aussi, en quelque sorte, limiter la liberté du juge, ainsi que la possibilité, par exemple de diminutions ou d'exemptions légales de la peine.
The presence of aggravating and mitigating circumstances, considered below, to some extent also limits the court's freedom, as can the possibility, for example, of lowering the penalty or exempting from it.

7. De façon analogue, une modification correspondante doit être apportée au règlement n° 3976/87, afin d'autoriser la Commission à accorder des exemptions par catégorie dans le secteur des transports aériens: si la Commission surveille à l'avenir directement la concurrence dans l'ensemble du secteur des transports aériens de l'UE et si elle peut intervenir dans le domaine du droit des ententes, elle devrait aussi pouvoir appliquer l'instrument positif des exemptions par catégorie dans l'ensemble du secteur.
7. A simultaneous amendment is to be made to Regulation No 3976/87 empowering the Commission to issue block exemptions in the air transport sector. If the Commission is to be permitted in future to directly monitor competition throughout the air transport sector in the EU and to take action under antitrust law, it should, conversely, also be able to apply the positive instrument of block exemptions throughout the sector.

Aucun pays ne peut dire aujourd'hui qu'il est exempt d'ESB ou d'EST et il faudrait surtout avoir maintenant un test de dépistage par rapport aux ovins, puisqu'on voit bien qu'à l'heure actuelle la maladie a sans doute été transmise à partir de là et qu'il vaudrait mieux surveiller ce cheptel qui, lui aussi, peut nous poser les mêmes problèmes que nous connaissons par rapport aux bovins.
No country is today able to say that it is free from BSE or TSE and, more importantly, we should now have screening for sheep, since it is obvious today that the disease was definitely spread from them and that it is better to monitor this type of livestock, which can also pose the same problems that we have had with cattle.

L'absence de tels gains d'efficience peut aussi entraîner le retrait de l'exemption quand la part de marché du fournisseur est inférieure à 30 %.
Lack of such efficiencies may also lead to withdrawal of the block exemption where the market share of the supplier is below 30 %.