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Autrement
Examiner une demande aussi favorablement que possible
Il est aussi envisagé de
Il se peut aussi que
Ou bien
Une autre solution consiste à
à défaut

Vertaling van "peut aussi examiner " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
autrement [ ou bien | il est aussi envisagé de | il se peut aussi que | à défaut | une autre solution consiste à ]

alternatively [ as an alternative | otherwise | if not | instead ]


cette ségrégation annulaire est peut être aussi en relation avec certains effets du corroyage

this annular segregation is perhaps also related to certain effects of working


examiner une demande aussi favorablement que possible

to examine a request as favourably as possible


Le comité des régimes douaniers économiques peut examiner toute question relative à l'application du présent règlement qui est évoquée par son président, soit à l'initiative de celui-ci, soit à la demande du représentant d'un Etat membre.

The Committee for Customs Procedures with Economic Impact may examine any matter concerning the application of this Regulation raised by its chairman either on his own initiative or at the request of the representative of a Member State.
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Dans le cadre de l'accomplissement de ses missions, le Parlement européen peut, à la demande d'un quart des membres qui le composent, constituer une commission temporaire d'enquête pour examiner, sans préjudice des attributions conférées par les traités à d'autres institutions ou organes, les allégations d'infraction ou de mauvaise administration dans l'application du droit de l'Union, sauf si les faits allégués sont en cause devant une juridiction et aussi longtemps ...[+++]

In the course of its duties, the European Parliament may, at the request of a quarter of its component Members, set up a temporary Committee of Inquiry to investigate, without prejudice to the powers conferred by the Treaties on other institutions or bodies, alleged contraventions or maladministration in the implementation of Union law, except where the alleged facts are being examined before a court and while the case is still subject to legal proceedings.


La Commission peut aussi revenir à une procédure normale (première phase) lorsque ni elle ni les autorités compétentes des États membres n'ont examiné l’acquisition préalable du contrôle en commun de l’entreprise commune en question.

The Commission may also revert to a normal first phase merger procedure where neither the Commission nor the competent authorities of Member States have reviewed the prior acquisition of joint control of the joint venture in question.


Le vagin peut être aussi examiné (voir le paragraphe 9).

The vagina may be investigated accordingly (see paragraph 9).


Une telle démarche exigera peut-être aussi que l'on examine les problèmes et possibilités spécifiques des zones urbaines et rurales, ainsi que ceux de territoires particuliers comme les zones transfrontalières et les zones transnationales, ou encore les régions souffrant d'autres handicaps dus à leur insularité, à leur éloignement (régions ultrapériphériques ou arctiques, par exemple), à leur faible densité de population ou à leur caractère montagneux.

Such an approach also requires that the specific problems and opportunities of urban and rural areas may need to be addressed as well as those of particular territories such as cross-border and broader transnational areas, or regions suffering from other handicaps due to their insularity, remoteness (such as the outermost or Arctic regions), sparse population or mountainous character.


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Entre les réunions, le comité peut aussi examiner certaines questions par correspondance.

The Committee may also address issues out of session, by correspondence.


Entre les réunions, le comité peut aussi examiner certaines questions par correspondance.

The Committee may also address issues out of session, by correspondence.


L'organe directeur peut, de temps à autre, examiner les montants du paiement afin de parvenir à un partage juste et équitable des avantages et il peut également évaluer, pendant une période de cinq ans à compter de l'entrée en vigueur du présent traité, si la disposition de l'ATM prévoyant un paiement obligatoire s'applique aussi aux cas dans lesquels ces produits commercialisés sont, sans restriction, à la disposition d'autres bénéficiaires à des fins de recherche et séle ...[+++]

The Governing Body may, from time to time, review the levels of payment with a view to achieving fair and equitable sharing of benefits, and it may also assess, within a period of five years from the entry into force of this Treaty, whether the mandatory payment requirement in the MTA shall apply also in cases where such commercialised products are available without restriction to others for further research and breeding.


Pour délimiter correctement le marché de produits, il peut cependant être nécessaire d'examiner aussi la substituabilité potentielle du côté de l'offre.

Proper delineation of the product market may, however, require further consideration of potential substitutability from the supply side.


L'obligation , pour le bureau de douane de départ , de s'assurer de l'exactitude du manifeste de marchandises implique la nécessité de vérifier au moins que les indications du manifeste relatives aux marchandises correspondent à celles des documents d'exportation et des documents de transport ou autres documents commerciaux relatifs à ces marchandises ; le bureau de douane de départ peut aussi examiner les marchandises en tant que de besoin .

The requirement that the customs office of departure should check the accuracy of the goods manifest implies the need to verify at least that the particulars in the goods manifest tally with those in the export documents and in the transport or other commercial documents relating to the goods ; the customs office of departure may also have to examine the goods.


L'obligation, pour le bureau de douane de départ, de s'assurer de l'exactitude du manifeste des marchandises implique la nécessité de vérifier au moins que les indications du manifeste relatives aux marchandises correspondent à celles des documents d'exportation et des documents de transport ou autres documents commerciaux relatifs à ces marchandises; le bureau de douane de départ peut aussi examiner les marchandises en tant que de besoin.

The requirement that the Customs office of departure should check the accuracy of the goods manifest implies the need to verify at least that the particulars in the goods manifest tally with those in the export documents and in the transport or other commercial documents relating to the goods; the Customs office of departure may also have to examine the goods.




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Date index: 2022-08-24
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