Vertaling van "peut alors demander " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

Définition: Troubles qui comportent certaines caractéristiques de l'anorexie mentale, mais dont le tableau clinique global ne justifie pas ce diagnostic. Exemple: l'un des symptômes-clés, telle une aménorrhée ou une peur importante de grossir, peut manquer alors qu'il existe une perte de poids nette et un comportement visant à réduire le poids. On ne doit pas faire ce diagnostic quand un trouble somatique connu pour entraîner une perte de poids est associé.
Definition: Disorders that fulfil some of the features of anorexia nervosa but in which the overall clinical picture does not justify that diagnosis. For instance, one of the key symptoms, such as amenorrhoea or marked dread of being fat, may be absent in the presence of marked weight loss and weight-reducing behaviour. This diagnosis should not be made in the presence of known physical disorders associated with weight loss.

Définition: Trouble de l'alimentation caractérisé par des manifestations variées, habituellement spécifique de la première et de la deuxième enfance. Il implique en général un refus alimentaire et des caprices alimentaires excessifs, alors que la nourriture est appropriée, que l'entourage est adéquat, et qu'il n'y a pas de maladie organique. Le trouble peut s'accompagner d'une rumination (d'une régurgitation répétée de nourriture non accompagnée de nausées ou d'une maladie gastro-intestinale). | Mérycisme de l'enfance
Definition: A feeding disorder of varying manifestations usually specific to infancy and early childhood. It generally involves food refusal and extreme faddiness in the presence of an adequate food supply, a reasonably competent caregiver, and the absence of organic disease. There may or may not be associated rumination (repeated regurgitation without nausea or gastrointestinal illness). | Rumination disorder of infancy

Définition: La dyspareunie (ou douleur durant les relations sexuelles) survient tant chez la femme que chez l'homme. Elle peut souvent être attribuée à une cause pathologique locale et doit alors être classée dans la rubrique de l'affection pathologique en cause. Cette catégorie doit être utilisée uniquement lorsqu'il n'y a pas un autre dysfonctionnement sexuel primaire (par exemple un vaginisme ou une sécheresse vaginale). | Dyspareunie psychogène
Definition: Dyspareunia (or pain during sexual intercourse) occurs in both women and men. It can often be attributed to local pathology and should then properly be categorized under the pathological condition. This category is to be used only if there is no primary nonorganic sexual dysfunction (e.g. vaginismus or vaginal dryness). | Psychogenic dyspareunia

demande qui peut être séparée
severable claim

le demandeur peut limiter la liste des produits ou services que la demande contient
the applicant may restrict the list of goods or services contained in the application

le demandeur peut retirer sa demande de marque communautaire
the applicant may withdraw his Community trade mark application

Feuille de travail - Commis-enquêteur - Demande inactive qui ne peut être réactivée
Investigation Clerk Worksheet - Dormant Claim that Cannot be Reactivated

Feuille de travail - Commis enquêteur - Demande active ou inactive qui peut être réactivée
Clerical Investigator Worksheet - Active Claim or Dormant Claim that Can be Re-activated

ordonnance d'h. c.: si détention abusive, pers. peut demander -: resp. de la détention doit présenter de bonnes raisons au trib.
habeas corpus (a writ of -)

peut être fourni sur demande
available on request

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

L'État membre dont le citoyen non représenté a la nationalité peut alors demander à ce citoyen de rembourser les coûts en question, y compris les éventuels droits consulaires applicables.
The unrepresented citizen may then be required by his or her Member State of nationality to repay those costs, including any applicable consular fee.

Alors que cela peut être attribué dans une large mesure à des différences dans les conditions de l’offre et de la demande (par exemple, la population de la zone d’attraction, le niveau de la concurrence du côté de l’offre, le PIB par habitant), cela peut néanmoins se traduire par un désavantage significatif en matière de compétitivité pour les villes, régions ou pays moins connectés.
While this can largely be attributed to differing demand and supply-side conditions (e.g. population of the catchment area, level of supply-side competition, GDP per capita), it may nonetheless result in a significant competitive disadvantage for less-connected cities, regions or countries.

On peut alors se demander si le système d'échange de l'information peut être utilisé pour essayer d'éviter ce risque.
It is therefore worth investigating whether this loophole can be closed using the information exchange system.

Nous lui avons alors demandé de nous exposer les avis qu'il donne aux ministères lorsque ceux-ci demandent ce que signifie « mesures positives » et comment on peut mettre en œuvre l'article 41 de la partie VII. Le ministre de la Justice a alors indiqué qu'il ne pouvait pas répondre à cette question car elle était de nature confidentielle.
We then asked him to explain the advice he provides to departments when they ask him what " positive measures" are and how to implement section 41 of Part VII. The Minister of Justice then indicated that he could not answer that question because it was confidential.

Le fabricant peut alors demander aux autorités fédérales d'autoriser la mise en marché du produit comme « produit de santé en format aliment » Si la demande est approuvée, les exigences relatives à l'étiquetage des aliments ne s'appliquent plus et il est alors possible de faire des affirmations sur la santé qui seraient interdites par la Loi sur les aliments et drogues.
The manufacturer can then request federal approval to market the product as a health product in food format. If such requests are approved, food labelling requirements no longer apply and health claims that would not be allowed under the Food and Drugs Act can be made.

3. 4. Les obligations prévues au à l’article 18, paragraphe 1, point c)d) et d)e), cessent également dès que √ lorsque ∏ l'État membre responsable de l'examen de la demande d'asile ? peut établir, alors que la reprise en charge d’un demandeur ou d’une autre personne visée à l’article 18, paragraphe 1, point d), lui est demandée, que ⎪ a pris et effectivement mis en œuvre, à la suite du retrait ou du rejet de la demande d'asile, les dispositions nécessaires pour que le ressortissant d'un pays tiers se rende dans son pays d'origine ou dans un autre pays où il peut légalement se rendre ? la personne concernée a quitté le territoire des États membres en exécution d’une décision de retour ou d’une mesure d’éloignement prise par ledit État membre à la suite du retrait ou du rejet de la demande de protection internationale ⎪.
3. 4.The obligations specified in Article 18 paragraph (1)(c)(d) and (d)(e), shall likewise cease once Ö where Õ the Member State responsible for examining the application ðcan establish, when requested to take back an applicant or another person as referred to in Article 18(1)(d), that ï has adopted and actually implemented, following the withdrawal or rejection of the application, the provisions that are necessary before the third-country national can go to his country of origin or to another country to which he may lawfully travel ð the person concerned has left the territory of the Member States in compliance with a return decision or removal order it issued following the withdrawal or rejection of the application ï.

À titre exceptionnel cependant, il sera habilité à rejeter la demande, par exemple en cas de demande tardive mettant en difficulté le Tribunal (notamment si la demande est faite peu de temps avant ou lors d'une audience alors que l'interprétation ne peut être assurée).
However, for exceptional cases, the Community Patent Court should have the power to reject the request e.g. where the request is made untimely causing difficulty to the Community Patent Court such as a corresponding request close to or at an oral hearing for which interpretation cannot be provided.

Quelqu'un de l'opposition a alors demandé: «Peut-on aussi avoir les documents de l'ancien Cabinet, celui de M. Chrétien?» À cela, le premier ministre a répondu: «Il va falloir que je lui demande la permission.
Someone in opposition asked, “Can we also have the documents from the previous Cabinet, that of Mr. Chrétien?” To that, the Prime Minister replied, “I will have to ask his permission.

Ces derniers peuvent alors demander: «Peut-on reprendre le vote sur cette question?» Ils peuvent par la suite demander: «Peut-on reprendre le vote une troisième fois?» La règle est claire.
They may say, " Can we vote on that another time?" They may say, " Can we vote on it a third time?" The rule is clear: We vote once. The question was clear.

Cet article lui confère par ailleurs des pouvoirs généraux très vastes en raison du danger immédiat qui menace la sécurité aérienne : [.] le ministre peut donner des directives enjoignant à quiconque de faire ou de cesser de faire quoi que ce soit qui lui paraît nécessaire pour faire face au danger [.] L'article 4.81, pour sa part, autorise le ministre à obtenir les renseignements que détiennent les transporteurs aériens dans deux circonstances particulières : La première, en cas de menace précise concernant un vol. Le ministre peut alors demander que le transporteur aérien fournisse l'information indiquée dans l'annexe de la même loi. La seconde, lorsque le ministre demande au transporteur aérien de lui fournir les renseignements qu'il détient concernant un individu susceptible de représenter une menace.
Section 4. 76 provides a general and broad power to the minister in the face of an immediate threat to aviation security: . the minister may direct any person to do, or refrain from doing, anything that in the opinion of the minister it is necessary to do or refrain from doing in order to respond to the threat Section 4. 81 authorizes the minister to require information in air carriers' control in two particular situations: First, where there is a specific threat to a flight, the minister may request that the air carrier provide information set out in the schedule to the Aeronautics Act; and second, where the minister requires an air carrier to provide information in its control about a particular person who may pose a threat.