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Traduction de «petites entreprises pourraient » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


régime particulier des petites entreprises | régime spécial des petites entreprises

special scheme for small enterprises | special scheme for small undertakings


disposition trois pour un applicable aux placements dans des petites entreprises [ règle des 3 pour 1 applicable aux placements dans des petites entreprises | disposition 3 pour 1 applicable aux placements dans des petites entreprises | règle des trois pour un applicable aux placements dans des petites entreprises ]

3 for 1 small business investment provision [ three for one small business investment provision ]


Profils de financement des petites entreprises - Petites et moyennes entreprises de l'Ontario [ Petites et moyennes entreprises de l'Ontario ]

Small Business Financing Profiles - Small and Medium-sized Enterprises in Ontario [ Small and Medium-sized Enterprises in Ontario ]


Profils de financement des petites entreprises - Petites et moyennes entreprises de la Colombie-Britannique [ Petites et moyennes entreprises de la Colombie-Britannique ]

Small Business Financing Profiles - Small and Medium-sized Enterprises in British Columbia [ Small and Medium-sized Enterprises in British Columbia ]


petits distributeurs, petits gestionnaires de réseaux de distribution et petites entreprises de vente d'énergie au détail

small distributor, small distribution system operator and small retail energy sales company


petite ou moyenne entreprise | petite et moyenne entreprise | PME | petite entreprise | PE

small business | small or medium enterprise | small or medium-sized business | small or medium-sized enterprise | SME


régime d'aide à la gestion de l'énergie et de l'environnement dans les petites entreprises

Small Company Environmental and Energy Management Assistance Scheme | SCEEMAS [Abbr.]


petites et moyennes entreprises [ CEEI | Centre européen d'entreprise et d'innovation | Observatoire européen des PME | PME ]

small and medium-sized enterprises [ EBIC | European Business and Innovation Centre | European Observatory for SMEs | small and medium-sized businesses | small and medium-sized undertakings | SMEs | SMUs ]


agence exécutive [ Agence exécutive «Éducation, audiovisuel et culture» | Agence exécutive du Conseil européen de la recherche | Agence exécutive du réseau transeuropéen de transport | Agence exécutive pour la compétitivité et l’innovation | Agence exécutive pour la recherche | Agence exécutive pour la santé et les consommateurs | Agence exécutive pour les consommateurs, la santé, l’agriculture et l’alimentation | Agence exécutive pour les petites et moyennes entreprises | Agence exécutive pour l’innovation et les réseaux | Chafea | EACEA | EACI | EAHC | EASME | ERCEA | INEA | REA | TEN-T EA ]

executive agency [ Chafea | Consumers, Health, Agriculture and Food Executive Agency | EACEA | EACI | EAHC | EASME | Education, Audiovisual and Culture Executive Agency | ERCEA | European Research Council Executive Agency | Executive Agency for Competitiveness and Innovation | Executive Agency for Health and Consumers | Executive Agency for Small and Medium-sized Enterprises | INEA | Innovation and Networks Executive Agency | REA | Research Executive Agency | TEN-T EA | Trans-European Transport Network Executive Agency ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Dans le cadre de cette évaluation, la Commission s’attache en particulier à détecter les possibilités de simplification ou de réduction de la charge administrative dont pourraient bénéficier en particulier les microentreprises et les petites entreprises, tout en veillant à préserver un niveau élevé de protection de la santé et de la sécurité des travailleurs.

The evaluation will pay particular attention to identifying possible simplifications and/or reductions in administrative burden, particularly for micro and small enterprises, while preserving a high level of protection for workers’ health and safety.


Ainsi, les réexamens à venir des règles relatives au régime spécial de TVA applicable aux petites entreprises, au guichet douanier unique de l'UE et aux surfaces d’intérêt écologique pourraient permettre de réaliser des économies importantes.

For instance, future reviews of the rules on the VAT special scheme for small businesses, the EU custom single window and the Ecological Focus Areas could lead to significant savings.


Ce cadre devrait fournir aux parlementaires les réponses aux questions posées fréquemment au sujet du programme, des questions comme la pertinence d'accroître l'accès au financement pour les petites entreprises; la nécessité d'une participation continue du gouvernement fédéral; les répercussions sur la création, le maintien et la suppression d'emplois; le rendement des emprunteurs; l'atteinte des objectifs par le programme sous sa forme actuelle; les chevauchements avec d'autres programmes; les besoins financiers que les petites entreprises pourraient avoir et auxquels le programme ne répond pas; et la possibilité de prédire de fa ...[+++]

The framework is intended to provide parliamentarians with answers to questions that have frequently been asked about the program, questions such as the relevance of increasing access to financing for small business; the need for continuing federal government involvement; its impact on the creation, maintenance and displacement of jobs; the performance of borrowers; whether the program as designed meets its objectives; whether it overlaps with other programs; whether small businesses have other financing needs not met by the program; and whether program costs can be predicted ...[+++]


Le projet de loi C-25 prévoit l'institution de régimes de pension auxquels les particuliers pourraient cotiser et que les petites entreprises pourraient offrir à leurs employés.

Bill C-25 would provide a pension plan that individuals could take on. It would provide a pension plan that small companies could offer to their employees.


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Dans le cadre de cette plate-forme de dialogue, des représentants des grandes, moyennes et petites entreprises, ainsi que des autorités fiscales, pourront échanger leurs points de vue sur les aspects transfrontières concrets de la gestion de la TVA, ainsi que recenser et examiner les meilleures pratiques qui pourraient contribuer à rationaliser la gestion du système de TVA, en vue de réduire les coûts de conformité tout en protégeant les recettes provenant de la TVA.

In this dialogue platform representatives of large, medium and small businesses and tax authorities can exchange views on practical cross border aspects of VAT administration, as well as identify and discuss best practices that could contribute to streamlining the management of the VAT system, aiming at reducing compliance costs, while at the same time securing VAT revenue.


Les petites entreprises pourraient être dispensées de certaines obligations réglementaires.

Small enterprises could be exempted from certain regulatory obligations.


par comparaison, peu de recherches ont été entreprises et peu d'informations recueillies au niveau de l'UE sur l'éducation des jeunes enfants qui pourraient guider l'élaboration et la mise en œuvre de politiques en matière d'éducation et d'accueil de la petite enfance dans les États membres.

there has been comparatively little research on young children’s education undertaken or gathered at EU level which can inform the development and implementation of ECEC policies in the Member States.


Les mesures qui pourraient avoir une incidence positive sur l'égalité hommes-femmes couvrent principalement des domaines tels que la diversification, la formation, les nouvelles perspectives d'emploi et la création de petites entreprises dans le tourisme rural, la production et la vente de produits régionaux, la garde d'enfants.

Measures which might have a positive impact on gender equality mainly cover areas such as diversification, training, new employment opportunities and setting up small enterprises in rural tourism, producing and selling regional products, childcare.


Notre préoccupation, c'est qu'avec le niveau de documentation qui pourrait être requis, puisqu'il n'est pas précisé, ça pourrait être assez exigeant pour les petites entreprises alors qu'en fait les petites entreprises pourraient sans doute démontrer de façon beaucoup plus simple que leurs systèmes sont conformes à l'an 2000.

The concern we were raising is that the level of documentation that may be required, because it's not specified, could be onerous for small businesses, whereas in fact small businesses could probably demonstrate through much simpler means that their systems are year 2000 compliant.


Dans son étude sur les coûts de la mise en application et de l'administration des régimes fiscaux du Canada ainsi que sur les économies que permettrait de réaliser une administration unique, le Forum des politiques publiques, un organisme indépendant qui possède une vaste expérience de la gestion de la fonction publique, dit que les entreprises canadiennes, particulièrement les petites entreprises, pourraient réaliser des économies non négligeables grâce à l'établissement d'une administration fiscale unique.

The public policy forum, an independent organization with extensive experience in public sector management, outlined in its study examining costs of compliance with and administration of Canada's tax systems and the savings from a single administration system, said there could be significant savings to Canadian businesses, particularly small businesses, from a single revenue administration.




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petites entreprises pourraient ->

Date index: 2023-09-27
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