Traduction de «pertinentes au regard » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE

information pertinente
Pertinent information

nombre de références pertinentes obtenues | nombre de réponses pertinentes
recall

référence pertinente | réponse pertinente
hit

entrepreneur possédant une expertise en la matière [ entrepreneure possédant une expertise en la matière | entrepreneur possédant une expertise pertinente | entrepreneure possédant une expertise pertinente ]
subject matter expertise contractor

recherche non pertinente [ réponse non pertinente ]
false retrieval [ false drop | false sort ]

époque pertinente [ époque en cause | moment pertinent | date pertinente ]
material time

catégorie au regard de l'ESB | classement au regard de l'ESB
BSE category | BSE classification | category

regard | verre de regard
sight glass

déviation tonique paroxystique bénigne du regard avec ataxie
Ouvrier Billson syndrome

regard convergent
Convergence

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

1. Lorsque les autorités de surveillance du marché d'un État membre ont des raisons suffisantes de croire qu'un produit régi par le présent règlement présente un risque au regard des aspects liés à la protection de l'intérêt public relevant du présent règlement, comme les aspects liés à la protection de l'environnement et à la protection des consommateurs, elles effectuent une évaluation du produit concerné portant sur toutes les exigences en matière d'étiquetage énergétique pertinentes au regard du risque et énoncées dans le présent règlement ou l'acte délégué pertinent.
1. Where the market surveillance authorities of one Member State have sufficient reason to believe that a product covered by this Regulation presents a risk to aspects of public interest protection covered by this Regulation, such as environmental and consumer protection aspects, they shall carry out an evaluation in relation to the product concerned covering all energy labelling requirements relevant to the risk and laid down in this Regulation or in the relevant delegated act.

Les données à caractère personnel devraient être adéquates et pertinentes au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées.
The personal data should be adequate and relevant for the purposes for which they are processed.

Les informations communiquées à l'ABE comprennent toutes les informations pertinentes au regard du rôle de l'ABE pour ce qui est des plans de résolution de groupe.
The information provided to EBA shall include all information that is relevant to the role of EBA in relation the group resolution plans.

Les contributions en nature correspondant aux coûts exposés dans des pays tiers autres que les pays associés à Horizon 2020 doivent être justifiées et pertinentes au regard des objectifs fixés à l'article 2 et ne doivent pas, au niveau du programme de l'IMI2, dépasser 30 % des coûts éligibles exposés par les membres autres que l'Union et les partenaires associés.
In-kind contributions consisting of costs incurred in third countries other than countries associated to Horizon 2020 shall be justified and relevant to the objectives set out in Article 2, and shall not exceed 30% at the level of the IMI2 programme of the eligible costs incurred by the Members other than the Union and the Associated Partners.

(13 bis) en ce qui concerne les opérations devant être conduites à partir de l'installation, toute information relative à la prévention des accidents majeurs pouvant occasionner des dommages importants ou graves pour l'environnement, pertinente au regard des autres exigences de la présente directive et obtenue conformément à la directive 2011/92/UE.
(13a) in respect of operations to be conducted from the installation, any information relating to the prevention of major accidents resulting in significant or serious damage to the environment relevant to other requirements under this Directive, obtained pursuant to Directive 2011/92/EU.

(12) les informations pertinentes au regard des autres exigences de la présente directive obtenues conformément aux exigences relatives à la prévention des accidents majeurs énoncées dans la directive 92/91/CEE;
(12) the information relevant to other requirements under this Directive obtained pursuant to the major accident prevention requirements of Directive 92/91/EEC;

(12 bis) en ce qui concerne les opérations devant être conduites à partir de l'installation, toute information relative à la prévention des accidents majeurs pouvant occasionner des dommages importants ou graves pour l'environnement, pertinente au regard des autres exigences de la présente directive et obtenue conformément à la directive 2011/92/UE.
(12a) in respect of operations to be conducted from the installation, any information relating to the prevention of major accidents resulting in significant or serious damage to the environment relevant to other requirements under this Directive, obtained pursuant to Directive 2011/ 92/EU.

En particulier, elle propose, éventuellement sous forme de guide, des critères simples et clairs pour déterminer les conditions particulières, notamment celles ayant trait à des produits ou à des circonstances isolés, pour lesquelles la notification n'est pas pertinente au regard de la présente annexe.
In particular, it shall put forward, possibly in the form of a guide, simple and clear criteria for determining the special conditions, particularly those concerning isolated circumstances or products, for which notification is not relevant in relation to this Annex.

La Commission, conformément à la procédure prévue à l'article 15, paragraphe 3, établit, en veillant à garantir l'efficacité et le bon fonctionnement du système, les lignes directrices visées à l'annexe II, point 8. Celles-ci proposent le contenu et le formulaire type des notifications prévues dans le présent article et proposent, notamment, des critères précis pour déterminer les conditions pour lesquelles la notification est pertinente au regard du deuxième alinéa.
In accordance with the procedure laid down in Article 15(3) of this Directive, the Commission shall, while ensuring the effectiveness and proper functioning of the system, adopt the guidelines referred to in point 8 of Annex II. These shall propose the content and standard form for the notifications provided for in this Article, and, in particular, shall provide precise criteria for determining the conditions for which notification is relevant for the purposes of the second subparagraph.

2.1. Des priorités pertinentes au regard des difficultés structurelles du secteur européen de l'audiovisuel
2.1. Priorities relevant to the structural difficulties facing the European audiovisual sector