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Coefficient de pertinence
Contrôle de pertinence
Dénué de pertinence
Dépourvu de pertinence
Dépourvu de pertinence en droit
Dépourvu de toute pertinence juridique
En dehors de la présente affaire
Examen de la pertinence
Examen de pertinence
Facteur de pertinence
Hors de propos
Hors du sujet
Indice de pertinence
Inopérant
Juridiquement sans pertinence
Non pertinent
Pertinence
Pertinence au regard de l'égalité entre les sexes
Pertinence au regard du genre
Pertinence en matière d'égalité des sexes
Pertinence rétroactive
Qui n'a aucune influence
Qui n'entre pas en ligne de compte
Qui n'est d'aucun intérêt
Qui n'est pas concerné
Qui n'est pas en cause
Qui n'est pas pertinent
Qui n'est pas utile
Qui n'intervient pas
Remontée de pertinence
Rétroaction de pertinence
Sans importance
Sans incidence
Sans objet
Sans pertinence
Sans pertinence en l'espèce
Sans portée juridique
Sans rapport avec
Sans rapport avec le sujet
Sans valeur juridique
Score
Score de pertinence
Sortant du cadre de la discussion
Taux de pertinence
Utilisé à mauvais escient
à côté de la question
étranger
étranger au sujet

Vertaling van "pertinent ou avait " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
dénué de pertinence | dépourvu de pertinence | étranger (à) | hors de propos | inopérant | non pertinent | qui n'a aucune influence | qui n'entre pas en ligne de compte | qui n'est d'aucun intérêt | qui n'est pas concerné | qui n'est pas en cause | qui n'est pas pertinent | qui n'est pas utile | qui n'intervient pas | sans importance | sans incidence | sans objet | sans rapport avec le sujet | utilisé à mauvais escient

irrelevant


coefficient de pertinence | facteur de pertinence | taux de pertinence

accuracy | precision ratio | relevance factor | relevance ratio


contrôle de pertinence | remontée de pertinence | rétroaction de pertinence | pertinence rétroactive

relevance feedback


sans portée juridique [ dépourvu de pertinence en droit | sans valeur juridique | dépourvu de toute pertinence juridique | juridiquement sans pertinence ]

legally irrelevant


pertinence en matière d'égalité des sexes [ pertinence au regard de l'égalité entre les sexes | pertinence au regard du genre ]

gender relevance


à côté de la question [ hors de propos | étranger au sujet | sans rapport avec | hors du sujet | sortant du cadre de la discussion | sans pertinence en l'espèce | sans pertinence | dépourvu de pertinence | sans rapport avec le sujet | en dehors de la présente affaire ]

irrelevant [ not pertinent | beside the point ]


indice de pertinence | pertinence | score de pertinence | score

relevancy score | score | relevancy


traitement médicamenteux arrêté : le patient n'avait plus de comprimés

Drug treatment stopped - patient ran out of tablets


examen de la pertinence | examen de pertinence

examination as to relevance


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Mais la Commission avait l'impression qu'un indicateur de progrès plus pertinent que celui qui était basé sur les déclarations de dépenses pouvait se révéler très utile, du moins pour ceux qui sont impliqués de près dans l'application de l'instrument, en particulier dans la phase relativement précoce de la mise en oeuvre de SAPARD.

However, the Commission felt that a more relevant indicator of progress than one based on expenditure declarations, in particular in the relatively early phase of implementation of SAPARD, could usefully be employed at least by those closely involved in applying the instrument.


Pour déterminer le traitement dont les actionnaires et créanciers auraient bénéficié si l'entité avait été soumise à une procédure normale d'insolvabilité, l'évaluateur devrait déterminer le calendrier et le montant des flux de trésorerie nets que chaque actionnaire ou créancier aurait reçus dans le cadre de la procédure d'insolvabilité, sans supposer aucune aide d'État et en actualisant ce montant au moyen des taux d'actualisation pertinents.

For purposes of determining the treatment that shareholders and creditors would have received had the entity been put under normal insolvency proceedings, the valuer should determine the expected timing and amount of net cash flows that each shareholder and creditor would have received from the insolvency proceedings without assuming any State aid, discounted at the relevant discount rate or rates.


le traitement dont auraient bénéficié les actionnaires et les créanciers ou les systèmes pertinents de garantie des dépôts si un établissement soumis à une procédure de résolution à l'égard duquel une ou plusieurs mesures de résolution ont été exécutées avait été soumis à une procédure normale d'insolvabilité au moment où la décision sur la mesure de résolution a été prise.

the treatment that shareholders and creditors, or the relevant deposit guarantee schemes, would have received if an institution under resolution with respect to which the resolution action or actions have been effected, had entered normal insolvency proceedings at the time when the decision on the resolution action was taken.


7. constate que le service d'audit interne (SAI) a effectué des audits sur la pertinence des systèmes de planification budgétaire (achevés en 2009) et sur la conformité des droits en cours d'établissement, ainsi que procédé au suivi des dépenses liées aux missions, des études et des conseils d'experts, de même qu'au second suivi de l'application des normes de contrôle interne et de la pertinence des circuits financiers; note qu'en ce qui concerne ce dernier point, et alors qu'il s'agissait du deuxième suivi, l'indicateur de résultat est resté relativement faible (c'est-à-dire le nombre de recommandations mises en œuvre en 12 mois); not ...[+++]

7. Notes that the Internal Audit Service (IAS) carried out audits on the adequacy of budget planning systems (concluded in 2009), and on the conformity of rights establishment in progress, as well as follow-ups on mission expenses, on studies and expert advice, and the second follow-up on application of internal control standards and adequacy of financial circuits; notes that as regards the latter, despite this being the second follow-up, it still demonstrated a relatively low result indicator (i.e. the number of recommendations implemented within 12 months); also notes that the planned study on the quality of the IAS function did not ...[+++]


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7. constate que le service d'audit interne (SAI) a effectué des audits sur la pertinence des systèmes de planification budgétaire (achevés en 2009) et sur la conformité des droits en cours d'établissement, ainsi que procédé au suivi des dépenses liées aux missions, des études et des conseils d'experts, de même qu’au second suivi de l'application des normes de contrôle interne et de la pertinence des circuits financiers; note qu'en ce qui concerne ce dernier point, et alors qu’il s’agissait du deuxième suivi, l’indicateur de résultat est resté relativement faible (notamment en ce qui concerne le nombre de recommandations mises en œuvre e ...[+++]

7. Notes that the Internal Audit Service (IAS) carried out audits on the adequacy of budget planning systems (concluded in 2009), and on the conformity of rights establishment in progress, as well as follow-ups on mission expenses, on studies and expert advice, and the second follow-up on application of internal control standards and adequacy of financial circuits; notes that as regards the latter, despite this being the second follow-up, it still demonstrated a relatively low result indicator (i.e. the number of recommendations implemented within 12 months); also notes that the planned study on the quality of the IAS function did not ...[+++]


– (DE) Monsieur le Président, il est clair que la Belgique a assumé la Présidence du Conseil dans une phase de transition très compliquée puisque, d’une part, la crise économique n’avait pas encore été surmontée et que, d’autre part, le traité de Lisbonne n’avait pas encore été totalement mis en œuvre, et que sa pertinence limitée est en outre devenue apparente.

– (DE) Mr President, Belgium definitely took over the Presidency of the Council in a very difficult transitional phase, as, for one thing, the economic crisis had not yet been overcome, whilst, at the same time, the Treaty of Lisbon, of course, had not yet been completely implemented, while its limited fitness for purpose also became apparent.


Il en est d’autant plus ainsi que la Commission, outre les arguments relatifs au prétendu manque de pertinence de ces documents, avait clairement motivé son refus de communication en se référant à leur caractère confidentiel.

That is all the more true given that the Commission, in addition to the arguments relating to the alleged irrelevance of the documents, clearly based its refusal to communicate them on their confidential nature.


Cela prend toute sa pertinence si l’on se rappelle qu’avant l’adhésion de Malte à l’Union européenne, le gouvernement maltais avait déclaré qu’il avait négocié avec la Commission européenne une dérogation à propos de la chasse printanière.

This becomes more relevant if one recalls that, before Malta’s accession to the European Union, the Maltese Government had stated that, together with the European Commission, it had negotiated a derogation regarding the issue of spring hunting.


Il dénonce également la décision du tribunal régional de maintenir ce cap, indépendamment du fait que ce tribunal avait découvert que le ministère public n'avait transmis les documents pertinents que 33 jours après son arrestation.

He complains also about the Regional Court's decision to uphold the ruling, regardless of the fact that it discovered that the Prosecutor's office had supplied the relevant documents only 33 days after the detention.


Dans une évaluation externe menée en 2012 (ci-après l’«évaluation»)[6], il a été conclu que le règlement CPC avait été bénéfique pour les autorités compétentes et les consommateurs, et le bien-fondé et la pertinence des objectifs de coopération en matière de protection des consommateurs (CPC) ont été confirmés bien que ces objectifs n’aient pas encore été pleinement atteints.

An external evaluation (referred to as "the Evaluation")[6] concluded in 2012 that the CPC Regulation had been beneficial for the competent authorities and for consumers, and confirmed the appropriateness and relevance of the CPC objectives, noting that they had not yet been fully achieved.


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