Vertaling van "personne qui séjourne " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

personne qui séjourne
sojourner

Règlement sur la langue d'enseignement des personnes séjournant de façon temporaire au Québec
Regulation respecting the language of instruction of persons staying in Québec temporarily

séjourner en masses | séjourner en bancs
sleep

autorisé à séjourner au Royaume-Uni durant [ autorisé à séjourner au Royaume-Uni jusqu'au ]
leave to enter the United Kingdom is hereby given for [ leave to enter the United Kingdom is hereby given until ]

usager de messagerie de personne à personne | utilisateur de messagerie de personne à personne | utilisateur de messagerie interpersonnelle
interpersonal messaging system user | IPMS user | IPMS user [Abbr.]

personne active | personne ayant une occupation ou un emploi | personne employée | personne occupée | un actif
occupied person

avis de personne à personne | notification de personne à personne | IPN,un IPN peut prendre l'une des deux formes suivants:avis de non-réception,avis de réception(voir ces termes) [Abbr.]
interpersonal notification | IPN [Abbr.] | IPN,an IPN may take either of the following forms:non-receipt notification(NRN)and receipt notification(RN)(see those terms) [Abbr.]

aide médico-psychologique | assistant de vie auprès de personnes handicapées | assistant de vie auprès de personnes handicapées/assistante de vie auprès de personnes handicapées | assistante de vie auprès de personnes handicapées
disability support assistant | disability support carer | disability care worker | disability support worker

sous-programmes séjournant dans la mémoire
core resident routines

eau répandue sur les planchers | eau qui séjourne sur les planchers
heavy water

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

La CEAM (gratuite) permet aux personnes qui séjournent dans un pays de l’UE autre que leur pays de résidence, y compris pour des vacances, d’accéder aux prestations médicales pendant leur séjour dans les mêmes conditions et au même prix que les personnes assurées dans ce pays.
The EHIC (which is free) allows people staying in another EU country than their country of residence, including on holiday, access to medical benefits during their stay on the same terms and at the same cost as people insured in that country.

A. considérant que l’article 2 du traité sur l’Union européenne (traité UE) fonde l’Union sur une communauté de valeurs indivisibles et universelles de respect de la dignité humaine, de liberté, de démocratie, d’égalité de genre, de non-discrimination, de solidarité, de l’État de droit, ainsi que de respect des droits de l’homme et des libertés civiles, pour toutes les personnes qui sont sur son territoire, y compris celles appartenant à des minorités, les apatrides et les personnes qui séjournent temporairement ou illégalement sur le territoire de l’Union européenne; considérant que ces valeurs sont communes aux États membres dans une société caractérisée par le pluralisme, la non-discrimination, la tolérance, la justice, la solidarité et l’égalité entre les femmes et les hommes;
A. whereas Article 2 of the Treaty on European Union (TEU) founds the Union on a community of indivisible and universal values of respect for human dignity, freedom, democracy, gender equality, non-discrimination, solidarity, the rule of law and respect for human rights and civil liberties, for all persons on the territory of the EU, including those belonging to minorities, stateless persons and those who are temporarily or irregularly on the territory of the European Union; whereas these values are common to the Member States, in a society in which pluralism, non-discrimination, tolerance, justice, solidarity and equality between women and men prevail;

L’article 25 de la décision-cadre relative au transfèrement de détenus, en liaison avec l’article 4, paragraphe 6, et l’article 5, paragraphe 3, de la décision-cadre relative au mandat d’arrêt européen, permet à un État membre de refuser la remise d’une personne faisant l’objet d’un mandat d’arrêt européen (ou permet une remise subordonnée à la condition que la personne soit renvoyée dans cet État membre) lorsque la personne recherchée séjourne dans cet État membre, en est ressortissante ou y réside, à condition que cet État s’engage à exécuter la peine de détention conformément à la décision-cadre relative au transfèrement de détenus.
Article 25 of the Transfer of Prisoners in conjunction with Article 4(6) and 5(3) of the European arrest warrant allows a Member State to refuse to surrender a person under a European arrest warrant (or allow for a surrender under the condition that the person has to be returned to that Member State) where the requested person is a national, a resident or is staying in that Member State if that Member State undertakes to enforce the prison sentence in accordance with the Transfer of Prisoners.

Madame la Commissaire, nous attachons également une très grande importance aux accords de réadmission car nous voulons nous assurer que les personnes qui séjournent illégalement sur le territoire européen soient priées de partir.
Madam Commissioner, we also attach a great deal of importance to readmission agreements because we want to make sure that people who are illegally staying in EU territory are asked to leave.

Dans le cas où le titre de séjour des membres de la famille délivré par le premier État membre expire durant la procédure ou ne permet plus au titulaire de séjourner légalement sur le territoire du deuxième État membre, les États membres autorisent la personne à séjourner sur leur territoire, au besoin en leur délivrant un titre de séjour national à durée limitée, ou une autorisation équivalente, qui leur permet de continuer à séjourner légalement sur leur territoire avec le titulaire de la carte bleue européenne jusqu’à ce que les autorités compétentes du deuxième État membre aient statué sur la demande.
In cases where the residence permit of the family members issued by the first Member State expires during the procedure or no longer entitles the holder to reside legally on the territory of the second Member State, Member States shall allow the person to stay in their territory, if necessary by issuing national temporary residence permits, or equivalent authorisations, allowing the applicant to continue to stay legally on their territory with the EU Blue Card holder until a decision on the application has been taken by the competent authorities of the second Member State.

«autorisation de séjour»: tout titre, de quelque type que ce soit, délivré par la Bosnie-et-Herzégovine ou l’un des États membres, donnant droit à une personne de séjourner sur son territoire.
‘Residence permit’ shall mean a permit of any type issued by Bosnia and Herzegovina or one of the Member States entitling a person to reside on its territory.

2. La personne qui séjourne dans un État membre autre que l'État compétent pour y suivre des études ou une formation professionnelle conduisant à une qualification officiellement reconnue par les autorités d'un État membre, ainsi que son conjoint et ses enfants à charge qui l'accompagnent pendant la durée du séjour, bénéficient des dispositions de l'article 14 au cours du séjour sur le territoire de l'État membre où cette personne poursuit ses études ou sa formation comme s'ils résidaient sur le territoire de ce dernier État membre.
2. A person who stays in a Member State other than the competent State to study there or receive vocational training leading to a qualification officially recognised by the authorities of a Member State, and his spouse and dependent children accompanying him during his stay, shall be covered by the provisions of Article 14 during the stay in the territory of the Member State where such person is studying or in training as though they resided in the territory of that latter Member State.