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Traduction de «personne pourrait s'exposer » (Français → Anglais) :

Dans ces causes, on dit craindre que l'enfant ne puisse avoir un développement psychologique normal: la mère lesbienne ou le père homosexuel pourrait convertir l'enfant—je lis à partir d'une liste ici—l'enfant aura des contacts avec des gens qui ont «des pulsions et des goûts anormaux»; l'enfant pourrait être exposé à la violence psychologique; l'absence d'un modèle de comportement du sexe opposé.les relations gaies et lesbiennes sont considérées par le tribunal comme étant intrinsèquement instables; et les gens seront exposés à ...[+++]

The cases indicate concern that the child will not have a normal psychological development: the lesbian or gay parent may proselytise the child—I'm reading from a list here—the child will have contact with people of “abnormal tastes and proclivities”; the child may be exposed to psychological abuse; the absence of a role model of the opposite sex.lesbian and gay relationships are seen by the court as inherently unstable; and peo ...[+++]


Les membres de la famille qui exerceraient une contrainte sur ces personnes seraient forcés de permettre un tel contact, lequel pourrait sinon être concrètement entravé malgré les connaissances linguistiques élémentaires que la personne pourrait posséder.

Family members exercising pressure on those persons would have to allow such contact, which might otherwise be hindered in practice regardless of whether the person concerned has a basic knowledge of the language.


(118) Tout dommage qu'une personne pourrait subir du fait d'un traitement illicite devrait être réparé par le responsable du traitement ou le sous-traitant, qui peut cependant s'exonérer de sa responsabilité s'il prouve que le dommage ne lui est pas imputable, notamment s'il établit l'existence d'une faute de la personne concernée, ou en cas de force majeure.

(118) Any damage which a person may suffer as a result of unlawful processing should be compensated by the controller or processor, who may be exempted from liability if they prove that they are not responsible for the damage, in particular where he establishes fault on the part of the data subject or in case of force majeure.


(118) Tout dommage, de nature financière ou non, qu'une personne pourrait subir du fait d'un traitement illicite devrait être réparé par le responsable du traitement ou le sous-traitant, qui ne peut cependant s'exonérer de sa responsabilité que s'il prouve que le dommage ne lui est pas imputable, notamment s'il établit l'existence d'une faute de la personne concernée, ou en cas de force majeure.

(118) Any damage, whether pecuniary or not, which a person may suffer as a result of unlawful processing should be compensated by the controller or processor, who may be exempted from liability only if he proves that he is not responsible for the damage, in particular where he establishes fault on the part of the data subject or in case of force majeure.


(64) Tout dommage qu'une personne pourrait subir du fait d'un traitement illicite devrait être réparé par le responsable du traitement ou le sous-traitant, qui peut cependant s'exonérer de sa responsabilité s'il prouve que le dommage ne lui est pas imputable, notamment s'il établit l'existence d'une faute de la personne concernée, ou en cas de force majeure.

(64) Any damage which a person may suffer as a result of unlawful processing should be compensated by the controller or processor, who may be exempted from liability if they prove that they are not responsible for the damage, in particular where they establish fault on the part of the data subject or in case of force majeure.


La nomination de cette personne pourrait aussi renforcer la cohérence et la visibilité de la politique des droits de l'homme de l'UE et faire de cette personne un interlocuteur privilégié pour les défenseurs des droits de l'homme sur le terrain.

The appointment of such a person could at the same time reinforce the coherence and the visibility of the EU Human Rights Policy and be considered as a focal point for human rights defenders on the ground.


Le ministre de la Justice pourrait-il exposer certaines des mesures importantes que le gouvernement prend afin que les personnes qui commettent des crimes graves purgent des peines d'emprisonnement importantes?

Could the justice minister please explain some of the important steps the government is taking to ensure that people who commit serious crimes will serve serious time in jail?


Aux yeux du député d'Edmonton—Leduc, qui croit en l'amour et aux relations interpersonnelles, est-ce un exemple qui pourrait entamer des poursuites par procédure sommaire et qui ferait en sorte qu'une personne pourrait s'exposer à se retrouver avec une peine à cet égard?

In the opinion of the hon. member for Edmonton—Leduc, who believes in love and in interpersonal relationships, is this a case for summary conviction, where a person might be liable to a sentence?


Comment un espace judiciaire qui compte 500 millions de personnes pourrait-il sinon fonctionner ?

How, otherwise, will a legal area of 500 million people be able to operate?


C'est par ailleurs un complément indissociable des propositions que la Commission a présenté en décembre 1993 relatif au franchissement des frontières extérieures prévoyant l'équivalence entre les titres de séjour délivrés par les Etats membres ainsi que la reconnaissance mutuelle des visas: en l'absence de la présente directive, une personne pourrait pénétrer sur le territoire d'un Etat membre à une frontière extérieure si en possession d'un visa ou d'une carte de séjour délivrés par un autre pays membre, mais ne pourrait pas le faire en franchissant une frontière intérieure.

Indeed, it is an indispensable addition to proposals put forward by the Commission in December 1993 on the crossing of external frontiers, which provided for equivalence between residence permits issued by Member States and the mutual recognition of visas: in the absence of this Directive, an individual could cross an external frontier into a Member State if he possessed a visa or residence permit issued by another Member State but would not be able to cross an internal frontier on that basis.




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personne pourrait s'exposer ->

Date index: 2023-05-01
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