Vertaling van "permettant d’utiliser d’autres " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE

aéronef équipé d'un dispositif de queue permettant l'utilisation d'une barrière d'arrêt
tail-hook equipped aircraft

techniques d'utilisation rationnelle de l'énergie | techniques permettant d'économiser l'énergie
energy-saving technology

dispositif permettant d'économiser de la main-d'œuvre [ méthode permettant d'économiser de la main d'œuvre ]
labor-saving device

Convention sur l'interdiction d'utiliser des techniques de modification de l'environnement à des fins militaires ou toutes autres fins hostiles [ CNMOD | Convention ENMOD ]
Convention on the Prohibition of Military or Any Other Hostile Use of Environmental Modification Techniques [ ENMOD | ENMOD Convention ]

Traité sur les principes régissant les activités des États en matière d'exploration et d'utilisation de l'espace extra-atmosphérique, y compris la lune et les autres corps célestes [ Traité sur l'espace extra-atmosphérique ]
Treaty on Principles Governing the Activities of States in the Exploration and Use of Outer Space, Including the Moon and Other Celestial Bodies

conditions générales d'utilisation | CGU | conditions d'utilisation | modalités d'utilisation
terms of use | TOU | terms of service | TOS | general terms of use | terms and conditions | terms and conditions of use | terms of service agreement

facteur d'utilisation | coefficient d'utilisation | fréquence d'utilisation
duty cycle | duty factor

coefficient d'utilisation (1) | indice d'utilisation du sol (2) | indice d'utilisation (3) [ u (4) | IUS (5) ]
site ratio | plot ratio

technique d'utilisation rationnelle de l'énergie | technique permettant d'économiser l'énergie
energy saving technology

base de données permettant aux utilisateurs francophones de se familiariser avec le langage de recherche utilisé sur ECHO,le CCL(Common Command Language-Langage Commun de Commande) | TRAINF [Abbr.]
CCL-TRAIN [Abbr.] | TRAINE [Abbr.]

IN-CONTEXT TRANSLATIONS

1. Lorsque les conditions techniques relatives à la disponibilité et à l'utilisation efficiente des radiofréquences harmonisées pour les communications à haut débit sans fil permettent d'utiliser les radiofréquences pertinentes dans le cadre d'un régime d'autorisation générale, les autorités nationales compétentes évitent d'imposer d'éventuelles conditions supplémentaires et veillent à ce que d'autres utilisations éventuelles n'empêchent pas l'application effective de ce régime harmonisé.
1. Where the technical conditions for the availability and efficient use of harmonised radio spectrum for wireless broadband communications make it possible to use the relevant radio spectrum under a general authorisation regime, national competent authorities shall avoid imposing any additional condition and shall prevent any alternative use from impeding the effective application of such harmonised regime.

(3) L’Administration peut conclure des baux ou d’autres accords contractuels permettant d’utiliser le pont pour l’installation de matériel destiné à la transmission du courant électrique ou des communications, de pipe-lines ou d’autres installations semblables dans la mesure où cette utilisation n’est pas incompatible avec l’utilisation du pont par les piétons et les véhicules; et ce que l’Administration reçoit en contrepartie aux termes d’un tel bail ou accord ne doit pas nécessairement être directement proportionnel au volume des transports ou transmissions assurés par une telle installation.
(3) The Authority may enter into leases or other contractual agreements permitting the use of the bridge to support power or communication transmission equipment, pipelines or any other similar facilities so long as the use of the bridge for such facilities is not inconsistent with its use for pedestrian and vehicular traffic; and the consideration to the Authority under any such lease or agreement need not be directly related to the traffic carried by any such facility.

a) une liste de vérifications ou des affiches permettant l’utilisation de l’aéronef conformément aux limites précisées dans le manuel de vol de l’aéronef, le manuel d’utilisation de l’aéronef, le manuel d’utilisation du pilote ou dans tout autre document équivalent fourni par le constructeur;
(a) a checklist or placards that enable the aircraft to be operated in accordance with limitations specified in the aircraft flight manual, aircraft operating manual, pilot operating handbook or any equivalent document provided by the manufacturer;

les méthodes et les hypothèses à utiliser lors de la valorisation des actifs et des passifs prévue au paragraphe 1, lorsque les actes délégués visés au paragraphe 2 permettent l'utilisation d'autres méthodes de valorisation.
the methods and assumptions to be used in the valuation of assets and liabilities as laid down in paragraph 1, where the delegated acts referred to in paragraph 2 allow for the use of alternative valuation methods.

Conditions permettant d’utiliser d’autres éléments pour exprimer l’apport (A) et la production (B), EN PLUS des indicateurs de base spécifiques visés à l’annexe IV — une organisation peut également utiliser d’autres éléments pour exprimer l’apport/incidence annuel(le) total(e) dans le domaine concerné et la production annuelle globale.
Conditions for using other elements to express input (A) and output (B), IN ADDITION to the specific core indicators provided in Annex IV — An organisation may also use other elements to express the total annual input/impact in a given field and the overall annual output.

2. Lorsqu’un État membre a des motifs valables d’estimer qu’une action est essentielle aux fins de la conservation de l’espèce ou du fait de l’apparition imprévue, chez l’homme, d’une affection clinique invalidante ou potentiellement mortelle, il peut adopter une mesure provisoire permettant l’utilisation de grands singes dans les procédures poursuivant l’un des objectifs visés à l’article 5, points b) i), c) ou e), à condition que l’objectif de la procédure ne puisse pas être atteint en recourant à des espèces autres que les grands singes ou à des méthodes alternatives.
2. Where a Member State has justifiable grounds for believing that action is essential for the preservation of the species or in relation to an unexpected outbreak of a life-threatening or debilitating clinical condition in human beings, it may adopt a provisional measure allowing the use of great apes in procedures having one of the purposes referred to in points (b)(i), (c) or (e) of Article 5; provided that the purpose of the procedure cannot be achieved by the use of species other than great apes or by the use of alternative methods.

La Commission considère que, d'une manière générale, le règlement transfrontalier du volet «liquidités» des transactions sur valeurs mobilières devrait être facilité dans toute la mesure possible, compte tenu des objectifs de l'Eurosystème et des autres banques centrales européennes, par exemple en permettant aux établissements bancaires de concentrer des liquidités sur un compte de banque centrale, puis de les transférer durant les heures de fonctionnement des systèmes de règlement-livraison de titres, ou en leur permettant d'utiliser un compte unique, comme cela sera possible avec la version améliorée de TARGET actuellement en projet (TARGET 2 [11]) - le but étant de soutenir leur activité de règlement-livraison dans l'Union européenne [12].
The Commission considers that, generally speaking, the cross-border settlement of the cash leg of securities transactions should be made as easy as is compatible with the objectives of the Euro-system and the other EU central banks, e.g. by making it possible for banks to centralise liquidity in one central bank account and then transfer the funds during securities settlement systems operating hours or, alternatively to use one single account, as will be possible with the envisaged enhanced release of TARGET (TARGET 2 [11]), to support their settlement activity in the EU [12].

De l'autre, elle traite des mesures spécifiques à chacun des groupes auxquels s'adresse la proposition. A titre d'exemple pour les étudiants, la reconnaissance des acquis académiques. Pour les personnes en formation, le maintien de l'allocation de chômage dans leur Etat origine dès lors qu'elles suivent une formation dans un autre Etat membre. Pour les jeunes volontaires, la validation de l'activité de volontariat et pour les enseignants et formateurs, des périodes sabbatiques européennes leur permettant d'utiliser les possibilités de mobilité.
On the other hand, it deals with measures specific to each of the groups to which the proposal is addressed; for example, for students, recognition of academic qualifications; for persons undergoing training, maintenance of unemployment benefit in their country of origin where they undergo training in another Member State; for young volunteers, validation of the voluntary activity, and for teachers and trainers, European sabbatical periods to enable them to make use of the possibilities of mobility.

Les droits de propriété industrielle engendrés par un projet appartiennent aux contractants intéressés, mais des licences permettant l'utilisation des résultats de recherche obtenus par des projets BRITE doivent être octroyées dans certains cas à d'autres contractants BRITE, ainsi qu'à d'autres industriels engagés dans des activités de RD dans la Communauté d'une manière générale.
Industrial property generated within a project is owned by the contractors concerned, but licenses to use research results obtained in BRITE projects must be granted in certain circumstances to other BRITE contractors and others involved in Community RD generally.

Le gouvernement fédéral aurait déjà dû prendre des mesures pour: premièrement, collaborer avec les autres gouvernements et les collectivités autochtones pour améliorer l'accès des autochtones aux ressources forestières des terres domaniales; deuxièmement, promouvoir la participation des autochtones à la gestion des forêts provinciales; troisièmement, accorder un appui continu aux associations autochtones s'occupant des ressources forestières; quatrièmement, encourager les provinces à collaborer avec les grosses entreprises, comme la société Irving, possédant d'importants permis de coupe, afin de promouvoir les partenariats en matière de gestion des forêts avec des entreprises autochtones; cinquièmement, encourager les entreprises conjointes entre des compagnies forestières autochtones et d'autres entreprises possédant des installations de transformation du bois; sixièmement, promouvoir les pratiques autochtones de gestion des forêts, qui sont moins intensives, et des activités permettant une utilisation traditionnelle des terres; septièmement, prévoir des rôles spéciaux pour les gouvernements autochtones dans l'examen des plans de gestion et d'exploitation des forêts sur leurs territoires traditionnels; huitièmement, travailler pour s'assurer que les études sur l'utilisation des terres par les autochtones soient une exigence dans le cadre de tous les plans de gestion des forêts; neuvièmement, veiller à ce que les premières nations puissent compter sur les compétences voulues en matière de gestion forestière; et dixièmement, consulter les gouvernements autochtones pour élaborer une déclaration de principe conjointe définissant leurs responsabilités respectives en ce qui concerne les réserves forestières indiennes.
This federal government should already have taken steps to: one, work with other governments and aboriginal communities to improve aboriginal access to forest resources on crown lands; two, promote aboriginal involvement in provincial forest management; three, give continuing support to aboriginal peoples forest resource associations; four, encourage the provinces to work with their large timber licensees, like the Irvings, to promote forest management partnerships with aboriginal firms; five, encourage joint ventures between aboriginal forest operating companies and other firms with wood processing facilities; six, promote less intensive aboriginal forest management practices and traditional land use activities; seven, work to provide for special roles for aboriginal governments in reviewing forest management and operating plans within their traditional territories; eight, work toward ensuring that aboriginal land use studies are a requirement for all forest management plans; nine, ensure that forest management expertise is available to First Nations; and ten, consult with aboriginal governments to develop a joint policy statement delineating their respective responsibilities in relation to Indian forest reserves.