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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Cours fait
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Vérification de certains faits à la demande des parties

Vertaling van "pension fait partie " (Frans → Engels) :

TERMINOLOGIE
Faites le choix éclairé : Faites partie d'un programme de dépistage du cancer du sein

Make the Informed Choice: Be Part of a Quality Breast Screening Program


si l'une fait partie de la direction ou du conseil d'administration de l'entreprise de l'autre et réciproquement

if they are officers or directors of one another's businesses


Décret transférant au ministère des Affaires extérieures la responsabilité à l'égard du Bureau des passeports qui fait partie du ministère du Solliciteur général

Order Transferring to the Department of External Affairs from the Department of the Solicitor General, the Control and Supervision of the Passport Office


Déclaration proclamant que le climat fait partie du patrimoine commun de l'humanité

Declaration proclaiming climate as part of the common heritage of mankind


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


Définition: Trouble caractérisé par des mouvements intentionnels, répétitifs, stéréotypés, dépourvus de finalité (et souvent rythmés), non lié à un trouble psychiatrique ou neurologique identifié. Lorsque ces mouvements surviennent dans le cadre d'un autre trouble, seul ce dernier doit être noté. Ces mouvements peuvent ne pas avoir de composante automutilatrice; ils comprennent: un balancement du corps, un balancement de la tête, le fait de s'arracher les cheveux, de se tordre les cheveux, de claquer des doigts et de battre des mains. Les comportements stéréotypés auto-mutilateurs comprennent: le fait de se cogner la tête, de se gifler, ...[+++]

Definition: Voluntary, repetitive, stereotyped, nonfunctional (and often rhythmic) movements that do not form part of any recognized psychiatric or neurological condition. When such movements occur as symptoms of some other disorder, only the overall disorder should be recorded. The movements that are of a non self-injurious variety include: body-rocking, head-rocking, hair-plucking, hair-twisting, finger-flicking mannerisms, and hand-flapping. Stereotyped self-injurious behaviour includes repetitive head-banging, face-slapping, eye-poking, and biting of hands, lips or other body parts. All the stereotyped movement disorders occur most f ...[+++]


Définition: Ce terme désigne le fait de porter des vêtements du sexe opposé pendant une partie de son existence, de façon à se satisfaire de l'expérience d'appartenir au sexe opposé, mais sans désir de changement de sexe plus permanent moyennant une transformation chirurgicale; le changement de vêtements ne s'accompagne d'aucune excitation sexuelle. | Trouble de l'identité sexuelle chez l'adulte ou l'adolescent, type non transsexuel

Definition: The wearing of clothes of the opposite sex for part of the individual's existence in order to enjoy the temporary experience of membership of the opposite sex, but without any desire for a more permanent sex change or associated surgical reassignment, and without sexual excitement accompanying the cross-dressing. | Gender identity disorder of adolescence or adulthood, nontranssexual type


vérification de certains faits à la demande des parties

order an application by a party that certain facts be proved


interrogatoire du témoin par la partie qui l'a fait citer

examination in chief


cours fait (accord entre les deux parties)

agreed price
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Mme Cameron: Je ne suis au courant d'aucune décision ayant trait précisément à la Loi sur les juges et à la question de la pension des juges, mais une décision rendue par la Cour suprême du Canada dans l'affaire Clarke c. Clarke confirme à la fois que la pension fait partie des biens matrimoniaux et que les biens matrimoniaux relèvent de la compétence des provinces.

Ms Cameron: I am not aware of any decision in relation to the Judges Act and the question of judicial pensions, but a Supreme Court of Canada decision in Clarke v. Clarke confirms both that pensions are matrimonial property and that matrimonial property is within the jurisdiction of the provinces.


M. Alain Jolicoeur (dirigeant principal des ressources humaines, Secrétariat du Conseil du Trésor): Tout d'abord, vous avez dit que la pension fait partie de l'ensemble de la rémunération pour ce qui est des négociations collectives. C'est vrai dans bien des cas, mais pas dans celui-ci, puisqu'il s'agit.

Mr. Alain Jolicoeur (Chief Human Resources Officer, Treasury Board Secretariat): First, with regard to your point about the pension being part of the total compensation in the collective bargaining universe, it is true in many instances, but it is not true in this instance because it's—


le compte est réglementé en tant que compte de retraite personnel ou fait partie d'un régime de retraite ou de pension agréé ou réglementé qui prévoit le versement de prestations de retraite ou de pension (y compris d'invalidité ou de décès);

the account is subject to regulation as a personal retirement account or is part of a registered or regulated retirement or pension plan for the provision of retirement or pension benefits (including disability or death benefits);


Le volet sécurité de la vieillesse de notre régime de pensions fait partie intégrante du système.

The old age security, OAS, portion of our pension plan is an integral component of the system.


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Celle-ci fait partie d’un financement composite qui inclut la mesure de soutien des pensions et le prêt subordonné de 300 millions de GBP.

It forms part of a financing package which includes the pensions measure and the GBP 300 million subordinated loan.


Il ressortait clairement des conditions de l’annonce que ce prêt fait partie d’un ensemble de mesures englobant le compte séquestre pour les pensions et la facilité de crédit.

It was clear from the terms of the announcement that this loan is part of a package of measures with the pensions escrow account and loan facility.


(3) RAPPELLE l'importance particulière que revêt l'objectif d'un allongement de la vie active, conformément à l'objectif de Barcelone, à la fois pour contribuer à la viabilité et à l'adéquation des régimes de pensions et parce qu'il fait partie intégrante de l'objectif consistant à augmenter le taux d'emploi global et le taux d'emploi spécifique conformément aux objectifs de Lisbonne et de Stockholm.

(3) REITERATES the particular importance of the objective of extending working life, in line with the Barcelona target, both as a contribution to the sustainability and adequacy of pension systems and as an integral aspect of the goal of increasing overall and specific employment rates in line with the Lisbon and Stockholm targets.


(14) La mise en oeuvre de la compensation bilatérale avec déchéance du terme (netting by close-out) devrait être préservée, non seulement en tant que mécanisme d'exécution des contrats de garantie financière avec transfert de propriété incluant une mise en pension de titres, mais aussi et plus généralement lorsque la compensation avec déchéance du terme fait partie intégrante d'un contrat de garantie financière.

(14) The enforceability of bilateral close-out netting should be protected, not only as an enforcement mechanism for title transfer financial collateral arrangements including repurchase agreements but more widely, where close-out netting forms part of a financial collateral arrangement.


Je crois comprendre que les syndicats sont en mesure de prouver que le gouvernement fédéral a quelquefois déclaré, par le passé, que son régime de pension fait partie du régime global de rémunération et qu'ils ont l'intention de présenter ces preuves devant les tribunaux lorsqu'ils contesteront ce projet de loi.

I understand that the unions have evidence that the federal government has also, on occasion in the past, said that its plan is part of the overall compensation package, and that they plan to use this as part of their court challenge of this bill.


Dans ce cas, c'est évidemment à ceux qui nous paient que nous devrions rendre des comptes (1535) Ce que je voulais dire dans mon intervention d'aujourd'hui c'est que, premièrement, servir son pays est extrêmement important et que la rémunération doit être adéquate; le système de pension fait partie de cette rémunération et n'est qu'un revenu différé; cependant, le système que nous avons actuellement, qui n'est pas capitalisé et donc à la charge des contribuables, est très coûteux et doit être modifié.

If that is the case we become accountable to those who do pay our salaries (1535 ) The point I want to make in my intervention this afternoon is that I believe serving your country is extremely important and our compensation should be adequate. I believe that a pension system is part of a compensation package, it is deferred income.




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pension fait partie ->

Date index: 2021-06-04
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